Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)

De : Transports Canada

Révision 10 - 1er février 2023

Mises à jour

En raison de la pandémie de COVID-19, ce bulletin a été réactivé et prolongé pour fournir quelques allègements à la politique et pour faciliter la communication continue avec les parties intéressées du PVA/EPAQ.

Voir la date d’entrée en vigueur – Nouvelle date prévue.

Voir la date d’annulation prévue – Nouvelle date prévue.

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Applicabilité

PVA EPAQ

X

X

Objet

Mesures d’intervention, mises à jour et orientations sur la COVID-19

Table des matières

Objectif

  1. Le présent bulletin a pour objet de fournir des mesures de réponse aux programmes concernant la COVID-19. Toutes les mesures sont considérées comme temporaires et ne représentent pas des changements permanents de politique.
  2. Ce bulletin sera révisé périodiquement en fonction de l’évolution de la situation de la COVID-19.

Contexte

  1. La gravité de la COVID-19 est comprise.
  2. Bien que des mesures d’auto-isolement et de quarantaine continuent d’être mises en œuvre, la nécessité du transport aérien vers nos collectivités nationales et internationales demeure.

A – Utilisation de casques d’écoute, de masques à oxygène et de lunettes de protection contre la fumée

  1. Toute la formation en vol à l’appui des vérifications PVA et des évaluations PAQ, et toutes les vérifications PVA et évaluations PAQ (par exemple, CCP, MV et EOL) peuvent être administrées sans que les candidats portent physiquement des casques d’écoute (environnement synthétique uniquement), des masques à oxygène et des lunettes de protection contre la fumée à l’heure actuelle.
  2. La formation en vol normale et les profils de vérification et évaluation qui justifient normalement l’utilisation de masques à oxygène et de lunettes de protection contre la fumée devraient se poursuivre et toutes les actions doivent être exécutées, à l’exception de l’enfilage physique réel des masques à oxygène et des lunettes de protection contre la fumée. Mise à jour au 1er juillet 2022 – En outre, les candidats pilotes doivent expliquer verbalement les considérations importantes pendant ou après les activités de formation, de vérification et d’évaluation.
  3. Mise à jour au 1er juillet 2022 - Bien que l’application de cette mesure d’atténuation soit prolongée, Transports Canada encourage les exploitants aériens et l’équipage de conduite à reprendre les activités de formation, de vérification et d’évaluation quand la situation est jugée sécuritaire. Lorsque cette mesure d’atténuation est prise, une inscription (c.-à-d. un commentaire) doit être ajoutée au dossier de formation du candidat pilote ou au rapport de test en vol de CCP (formulaire de TC no 26-0249/79), selon le cas.

B – Amélioration des mesures d’hygiène personnelle et de nettoyage

  1. Les PVA et les évaluateurs du PAQ (EPAQ) doivent permettre de meilleures pratiques d’hygiène personnelle (par exemple, se laver les mains) avant et après l’exposé et les séances de vérification et d’évaluation en vol.
  2. Les PVA et les EPAQ doivent prévoir du temps pour les pratiques de nettoyage supplémentaires qu’un prestataire de formation a mises en œuvre. Des mesures de nettoyage améliorées peuvent se produire entre les sessions ou après les heures de travail.

C – Environnements de vérification/d’évaluation observables

  1. Le manuel du PVA, section 6.15 parle de créer un « environnement observable » à l’appui du rendement des pilotes.
  2. Bien que les exigences de rendement ne changent pas, les PVA et les EPAQ représentent le ministre et leurs exploitants aériens commanditaires et ont un rôle important à jouer. Les PVA et les EPAQ devraient être ouverts aux discussions liées à la COVID-19 en vue de réduire l’appréhension des candidats lorsque cela est possible.

D – Le groupe de travail sur la modernisation de la formation et de la vérification

  1. Mise à jour au 1er décembre 2021 - Se reporter à la circulaire d’information (CI) 700-062 pour obtenir des informations sur la modernisation de la formation et de la vérification (sous-parties 604, 702 à 704 des RAC).

E – Prolongations et autres exigences envers les PVA

  1. Mise à jour au 1er décembre 2021 – Voir la section applicable ci-dessous.

Composante

Changement temporaire de politique

Cours du PVA – Prolongations

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures précédemment fournies dans cette section ne sont plus disponibles.

La période de validité des cours de PVA est normalement de 36 mois conformément au Manuel du PVA (10e éd.), section 3.8(5).

Cours de PVA – Option d’apprentissage à distance

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures fournies dans cette section sont disponibles et devraient se poursuivre au-delà de la pandémie de COVID-19.

La partie théorique du cours de PVA est normalement livrée dans une salle de classe où le dialogue est le plus efficace. Ceci est spécifié dans la norme de formation des cours du programme de PVA (CTS).

En réponse à la COVID-19 et sujet à la coordination avec Transports Canada, les fournisseurs de cours de PVA sont autorisés à fournir à distance la partie théorique du cours de PVA (initial et périodique).

Contrôles du moniteur PVA

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Voir la section applicable.

La période de validité des contrôles du moniteur PVA (type A) est normalement de 12 ou 24 mois. Une prolongation pouvant aller jusqu’à 60 jours est normalement disponible conformément au Manuel du PVA (10e éd.), Section 4.15(8).

Autre prolongation

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures précédemment fournies dans cette section ne sont plus disponibles.

Autre contrôle du moniteur sur place

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures fournies dans cette section sont disponibles.

Comme indiqué dans la circulaire d’information (CI) 700-051, un contrôle du moniteur PVA (type A) sur place normal comporte cinq phases. L’une de ces phases est l’évaluation en vol, où une distanciation physique peut être nécessaire, mais pas possible.

En réponse à la COVID-19, les autorités d’émission peuvent appliquer un crédit à un contrôle du moniteur PVA (type A) récurrent sur place auquel il manque la phase d’évaluation à bord, sous réserve de toutes les conditions suivantes :

  1. La phase d’évaluation en vol sera classée comme « non observée ».
  2. Le contrôle du moniteur sera valable pendant 12 mois maximum.
  3. Le contrôle du moniteur sera documenté (avec les commentaires appropriés) sur le rapport de contrôle du PVA et de l’EPAQ (formulaire 26-0844) en version PDF uniquement.
  4. Toutes les autres exigences du manuel du PVA concernant la compétence du PVA doivent être remplies.

Autre contrôle administratif

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures fournies dans cette section sont disponibles.

La surveillance administrative du PVA (effectuée annuellement) par Transports Canada se poursuivra conformément à l’Instruction visant le personnel (IP) 700-002, section 8.4.

En réponse à la COVID-19 et à condition que tous les autres moyens d’obtenir un contrôle du moniteur PVA (type A) sur place récurrent aient été tentés, les autorités d’émission peuvent accorder le crédit pour un contrôle administratif au lieu d’un contrôle sur place récurrent, sous réserve de toutes les conditions suivantes :

  1. Le contrôle administratif doit inclure une révision qui satisfait aux exigences de la section 6.6 de l’IP-700-002, édition 02.
  2. Le PVA doit être informé de toute modification récente du programme de PVA, qui comprendra au minimum le bulletin PVA/PAQ 03/20 ainsi que tout autre domaine que l’autorité émettrice juge nécessaire.
  3. Si la révision administrative soulève des préoccupations ou des problèmes avec le rendement du PVA, un contrôle du PVA en personne doit être effectué avant le renouvellement de l’autorité du PVA.
  4. Ce contrôle administratif sera crédité en tant que contrôle sur place et sera valable pour 12 mois.
  5. Le contrôle du moniteur sera documenté (avec les commentaires appropriés) sur le rapport de contrôle du PVA et de l’EPAQ (formulaire 26-0844) en version PDF uniquement.
  6. Toutes les autres exigences du manuel du PVA concernant la compétence du PVA doivent être remplies.

Accréditations PVA

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures précédemment fournies dans cette section ne sont plus disponibles.

La durée de validité des accréditations PVA est liée au cours de PVA conformément au Manuel du PVA (10e éd.), section 4.17.

Accréditations PVA (type M)

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures fournies dans cette section sont disponibles.

La validité des accréditations PVA (type M) dépend en grande partie de l’autorité PVA (type A).

Autres exigences en matière d’expérience récente

Les exigences en matière d’expérience récente des PVA (type M) se trouvent dans la norme CI 700-051, section 4.7(1)(b).

En réponse à la COVID-19, les autorités d’émission de Transports Canada peuvent établir des moyens temporaires de maintenir ou de valider de nouveau la vérification/évaluation des vols et le contrôle des exigences de mise à jour des connaissances.

F – Prolongations et autres exigences pour les EPAQ

  1. Mise à jour au 1er décembre 2021 – De nombreuses mesures fournies précédemment ne sont plus disponibles.

Composante

Changement temporaire de politique

Cours pour EPAQ – Prolongations

Cours de formation théorique récurrente (y compris la formation sur l’utilisation d’un programme relatif à l’homogénéité des évaluations ou à la fiabilité de l’évaluateur désigné) uniquement

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures précédemment fournies dans cette section ne sont plus disponibles.

La période de validité des cours théoriques récurrents de formation d’EPAQ est normalement de 12 mois conformément au Manuel de l’EPAQ (TP 14672).

Cours d’EPAQ – Option d’apprentissage à distance

Cours de formation théorique récurrents uniquement

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures fournies dans cette section sont disponibles.

La partie théorique du cours de formation récurrent d’EPAQ est normalement livrée dans une salle de classe où le dialogue est le plus efficace.

En réponse à la COVID-19 et sujet à la coordination avec les autorités d’émission des Opérations nationales et de Transports Canada, les fournisseurs des cours d’EPAQ sont autorisés à fournir des cours à distance.

Contrôles du moniteur EPAQ

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Voir la section applicable.

La période de validité des contrôles du moniteur EPAQ (type E, V et O) est normalement de 12 ou 24 mois. Une prolongation pouvant aller jusqu’à 60 jours est normalement disponible conformément au Manuel de l’EPAQ (TP 14672).

Prolongation disponible

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures précédemment fournies dans cette section ne sont plus disponibles.

Autre contrôle du moniteur sur place

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures fournies dans cette section sont disponibles.

Comme indiqué dans la CI 700-051, un contrôle du moniteur EPAQ sur place normal comporte cinq phases. L’une de ces phases est l’évaluation en vol, où une distanciation physique peut être nécessaire, mais pas possible.

En réponse à la COVID-19, les autorités d’émission peuvent appliquer un crédit à un contrôle du moniteur EPAQ récurrent sur place auquel il manque la phase d’évaluation à bord, sous réserve de toutes les conditions suivantes :

  1. La phase d’évaluation en vol sera classée comme « non observée ».
  2. Le contrôle du moniteur sera valable pendant 12 mois maximum.
  3. Le contrôle du moniteur sera documenté (avec les commentaires appropriés) sur le rapport de contrôle du PVA et de l’EPAQ (formulaire 26-0844) en version PDF uniquement.
  4. Toutes les autres exigences du manuel de l’EPAQ concernant la compétence doivent être remplies.

Autre contrôle administratif

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures fournies dans cette section sont disponibles.

La surveillance administrative de l’EPAQ (effectuée annuellement) par Transports Canada/les Opérations nationales se poursuivra conformément à l’IP 700-002, section 8.4.

En réponse à la COVID-19 et à condition que tous les autres moyens d’obtenir un contrôle du moniteur EPAQ sur place aient été tentés, les autorités d’émission des Opérations nationales et de Transports Canada peuvent appliquer un crédit à un contrôle administratif à la place d’un contrôle sur place, sous réserve de toutes les conditions suivantes :

  1. Le contrôle administratif doit inclure une révision qui satisfait aux exigences de la section 6.6 de l’IP-700-002, édition 02.
  2. L’EPAQ doit être informé de toute modification récente au programme de PAQ, qui comprendra au minimum le bulletin PVA/PAQ 03/20 ainsi que tout autre domaine que l’autorité d’émission juge nécessaire.
  3. Si la révision administrative soulève des préoccupations ou des problèmes avec le rendement de l’EPAQ, un contrôle en personne de l’EPAQ doit être effectué avant le renouvellement de l’autorité de l’EPAQ.
  4. Ce contrôle administratif sera crédité en tant que contrôle sur place et sera valable pour 12 mois.
  5. Le contrôle du moniteur sera documenté (avec les commentaires appropriés) sur le rapport de contrôle du PVA et de l’EPAQ (formulaire 26-0844) en version PDF uniquement.
  6. Toutes les autres exigences du manuel de l’EPAQ concernant la compétence de l’EPAQ doivent être respectées.

Accréditations d’EPAQ

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures précédemment fournies dans cette section ne sont plus disponibles.

La période de validité des accréditations des EPAQ est documentée sur leur lettre d’accréditation conformément au Manuel de l’EPAQ (TP 14672).

Accréditations d’EPAQ (type M)

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures fournies dans cette section sont disponibles.

La validité des accréditations d’EPAQ (type M) dépend en grande partie de l’autorité de l’EPAQ (type E).

Autres exigences en matière d’expérience récente

Les exigences en matière d’expérience récente des EPAQ (type M) se trouvent dans la norme CI 700-051, section 4.7(1)(b).

En réponse à la COVID-19, les autorités d’émission de Transports Canada peuvent établir des moyens temporaires d’assurer la conformité des vérifications et évaluations des vols et du contrôle des exigences.

G – Formation axée sur la compétence temporaire

Référence : à partir du 2 juillet, Exemption RCN-033-2021 (RAC 702-705)

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures précédemment fournies dans cette section ne sont plus disponibles car l’exemption réglementaire mentionnée ci-dessus est échue.

H – Formation au pilotage et à la vérification des aéronefs seuls à titre temporaire

Références : à partir du 2 juillet 2021, Exemptions RCN-035-2021 (RAC 704), RCN-029-2021 (RAC 705) et RCN-034-2021 (RAC 604)

Mise à jour au 1er décembre 2021 – Les mesures précédemment fournies dans cette section ne sont plus disponibles car les exemptions réglementaires susmentionnées sont échues. D’autres pratiques de vérification sûres introduites précédemment sont disponibles et seront intégrées dans la prochaine révision du Manuel PVA (10e éd.).

Guide des bonnes méthodes de vérification en vol

  1. L’annexe A du Manuel du pilote vérificateur agréé contient une orientation détaillée sur les bonnes méthodes de vérification en vol. Voir le lien ci-dessous.
    https://tc.canada.ca/fr/aviation/publications/tp-6533-manuel-pilote-verificateur-agree#appa
  2. Aéronef avec des caractéristiques de vitesse de décrochage élevées ou abrupt assujetti aux sous-parties autres que 705 du RAC : Voir les directives supplémentaires ci-après pour les sections suivantes de l’annexe A du Manuel du PVA :

    Paragraphe ou alinéa de l’annexe A

    Titre et commentaires

    (2)

    Amorce de décrochage – avions – Pas recommandé dans des aéronefs avec des caractéristiques de vitesse de décrochage élevées ou abrupt. Consultez la CI 700-031 (annexe 4) pour plus d’information.

    (9)(c)

    Panne de moteur au décollage – Avions multimoteurs assujettis aux sous-parties 703 et 704 du RAC – Les avions avec des caractéristiques de vitesse de décrochage élevées ou abruptes devraient suivre les directives fournies dans la sous-partie 705.

    Remarque : de plus grandes marges de sécurité seraient prévues en amorçant la réduction de la manette des gaz avant d’arriver à 200 pieds au-dessus de la piste et en deçà de V2+20.

    (11)(b) & (c)

    Procédures d’approche interrompue – Moteur en panne – Avions assujettis aux sous-parties 702, 703 et 704 du RAC – S’assurer que la vitesse mentionnée (c.-à-d. réglage de sortie des volets) n’est pas inférieure à la vitesse requise pour une configuration d’approche avec un seul moteur.

    (16)(a)

    Emballement du compensateur/Grippage du stabilisateur – Avions assujettis aux sous-parties 702, 703 et 704 du RAC – Les avions avec des caractéristiques de vitesse de décrochage élevées ou abruptes devraient suivre les directives fournies pour la sous-partie 705.

    (19)(a)

    Arrêt décollé – Avions assujettis aux sous-parties 702, 703 et 704 du RAC – Les avions avec des caractéristiques de vitesse de décrochage élevées ou abruptes devraient suivre les directives fournies pour la sous-partie 705.

    (20)

    Posé-décollé – Avions assujettis aux sous-parties 702, 703 et 704 – Pas recommandé pour les aéronefs avec des caractéristiques de vitesse de décrochage élevées ou abruptes à moins qu’un exploitant aérien ait des procédures documentées et que le pilote (instructeur) de sécurité ait de l’expérience dans l’exécution de cette manœuvre. Ce n’est pas recommandé en l’absence d’un manuel de vol de l’aéronef ou des directives d’un manuel d’exploitation.

Liens informatifs sur la COVID-19

Date d’entrée en vigueur

  1. Original – 23 mars 2020
  2. Révision 1 – 30 mars 2020
  3. Révision 2 – 1er avril 2020
  4. Révision 3 – 19 mai 2020
  5. Révision 4 – 22 juin 2020
  6. Révision 5 – 25 novembre 2020
  7. Révision 6 – 2 juillet 2021
  8. Révision 7 – 1er décembre 2021
  9. Révision 8 – 1er avril 2022
  10. Révision 9 - 1er juillet 2022
  11. Révision 10 - 1er février 2023

Date d’annulation prévue

Ce bulletin devrait être annulé au plus tard le 1er mai 2023.

Approbation

Deborah Martin
chef
Normes de l’aviation commerciale (AARTF)
Aviation civile
Transports Canada

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Date de modification :