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Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre F - Équipements - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Préambule - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Sous-chapitre C - Exigences de résistance - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Appendice B - Critères de navigabilité pour le vol aux instruments des hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Sous-chapitre E - Installation motrice - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre A - Généralités, Sous-chapitre B - Vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre C - Structure - Généralités
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Appendice A - Critères simplifiés de charges de calcul - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre A - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
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Services généraux
179
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
73
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
45
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
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Documents d’information : Transports Canada
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Normes de service : Transports Canada
2
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1
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2
Politiques
1
Transport maritime
111
Transport routier
87
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Dispositifs de consignation électronique
8
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
1
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
76
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
30
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
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2020
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2019
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2018
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2016
57
2015
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2014
11
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25
2012
22
2011
2
2010
35
Catégorie
Aviation
70
Corporate
21
Routier
14
Ferroviaire
4
Maritime
2
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
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110
Publication
13
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Type