Recherche
Affichage de 71 à 80 sur 111 des éléments.
… 849. Avant d'accorder une autorisation par POV Avant d'accorder une … qu'aucun mouvement incompatible ne se trouve à l'intérieur de la zone où s'appliquera le POV , ou n'est autorisé à y … spéciales indiqueront des procédures additionnelles. … Permis d'occuper la voie …
51.048
… PNS 1.3 Applicabilité 1.4 Responsabilités et obligations de rendre compte de l’État en matière de sécurité 2.0 … déficience repérée. (2) Ces documents font l’objet d’un examen périodique, conformément à la Norme sur le SGI, afin … du rôle de surveillance de l’aviation civile (b) Examen réglementaire de l’aviation civile (c) Système de …
113.392