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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Certificat temporaire TU 0764.4 : Échantillons d'épreuve pour la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 74 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 76 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 78 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 79 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté abrogeant l’Arrêté d’urgence no 79 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Sujets
Services généraux
190
Aviation
151
Centre d’innovation
60
Transport routier
56
Transport maritime
52
Programmes
36
Marchandises dangereuses
33
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Contenants
2
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
(-) Certificats temporaires
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport ferroviaire
26
Campagnes
10
2022-2023
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marine
5
Permis d'embarcation de plaisance
5
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
5
Initiatives
4
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
4
Publications
3
Série vidéo : Drones utiles
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Comité consultatif canadien sur les drones
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Industrie
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Recherche sur les petits contenants et les grands récipients pour vrac
1
Recherche sur les wagons-citernes
1
Recherche sur le transport des batteries au lithium
1
Date
2024
1
(-) 2023
2022
26
2021
40
2020
18
Catégorie
Aviation
1
Type de contenu
Page
6
Type
Type