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Transports Canada
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Affichage de 21 à 24 sur 24 des éléments.
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Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Pagination
Première page
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Page
1
Page
2
Page courante
3
Sujets
Aviation
95
Centre reference
30
Navigabilité des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Exploitants aériens étrangers
1
Santé et sécurité au travail
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Publications
4
Sécurité des drones
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
72
Transport maritime
61
(-) Programmes
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Programmes de financement
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Marchandises dangereuses
13
Transport routier
13
Campagnes
6
Marine
5
Transport ferroviaire
4
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
46
2022
27
2021
27
2020
50
2019
48
2018
43
2017
17
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
8
Maritime
6
Ferroviaire
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
24
Type
Type