Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 61 à 70 sur 2182 des éléments.
Recherche
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Rapports régionaux – Atlantique – Services sans frais – 2012-2013
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page courante
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
5426
Centre reference
2261
Publications
1625
Services aériens commerciaux
673
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
50
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
2
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
(-) Services généraux
Transparence
861
Lois et règlements
593
Consultations
200
Politiques
182
Galerie de vidéos
95
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1810
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
234
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
110
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
86
2023
181
2022
76
2021
95
2020
97
2019
190
2018
89
2017
63
2016
87
2015
225
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
700
Aviation
591
Maritime
179
Routier
56
Ferroviaire
35
TMD
23
Surface
3
Type de contenu
Page
1937
Publication
243
Service
1
Sujet
1
Type
Type