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Circulaire d'information (CI) N° 521-002
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DES ARTICLES 571.04, 571.08, DU PARAGRAPHE 571.10(1) ET DE L’ALINÉA 573.11(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 703-004
1
Circulaire consultative (CC)
1
EXEMPTION AU PARAGRAPHE 605.86(1) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.27(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI)
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Sujets
Aviation
5430
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1304
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
277
Circulaires d'information
234
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
132
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
70
Avis de navigabilité
60
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
44
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
28
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
21
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
14
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
(-) Publications
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
144
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
141
Sécurité aérienne - Nouvelles
109
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
95
Aviation Commerciale et d'affaires Manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérification) - TP 13750
80
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
62
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
61
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
59
SATOPS - Rapport final - TP 13158
44
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
39
Guide de l'inspecteur de consultation rapide pour les approbations et inspections des systèmes de contrôle d'exploitation - TP 14216
38
Guide de test en vol - Avions ultra-légers - TP 13984
36
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
35
Un instant! pour votre sécurité - TP 2228
31
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
26
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
25
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
24
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
24
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
22
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
22
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
20
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
19
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
19
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
18
Évaluation de l'efficacité des produits et techniques de lutte contre le péril aviaire - TP 13029
15
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
15
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
14
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
14
Study and Reference Guide—Balloon Pilot Licence including Flight Instructor Rating - TP 10087
14
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
13
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
13
Guide des opérations d'ambulance aérienne - TP 10839
13
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
13
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
13
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Autogire - TP 13975
12
Guide de l'instructeur de vol — Formation GPS - TP 12878
11
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
11
Manuel de formation générique des régulateurs de vol d'un exploitant aérien - TP 13498
11
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
10
Guide d'étude et de référence - Examens techniques des techniciens d'entretien d'aéronef - TP 14038
9
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
9
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
7
Aviation civile Spécimen d'examen - Le permis de pilote de loisir et la licence de pilote privé - Avion - TP 13014
7
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Dispositifs d'entraînement de vol - TP 13799
7
Facteurs de rendement humain pour les travaux et la maintenance élémentaires
7
Guide d'instructeur — Qualification sur hydravion - TP 12668
7
Aviation civile Approbation des calendriers de maintenance Manuel de politiques et procédures - TP 13094
6
Sensibilisation au décrochage et à la vrille - TP 13747
6
Prise de décisions du pilote — PDP - TP 13897
5
Spécimen d'examen - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14454
5
Guide d'instructeur — VFR au-dessus de la couche - TP 12775
4
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
4
Guide de test de progression en navigation VFR — Avion - TP 13779
3
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
3
Comment établir une unité de formation au pilotage - TP 12862
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
352
Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
58
Rapports évaluation opérationnelle
40
Santé et sécurité au travail
20
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Transport de passagers
8
Aviation commerciale et d'affaires
5
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
4
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
3
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2117
Transport maritime
1811
Transport routier
582
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
503
Programmes
244
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
64
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
12
Journée nationale de l’aviation – 23 février
10
Journée de la sécurité des drones
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
61
2023
77
2022
66
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2020
229
2019
388
2018
222
2017
64
2016
65
2015
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2014
61
2013
127
2012
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2011
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2010
1655
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
4512
Maritime
37
Corporate
2
Routier
2
Surface
1
Type de contenu
Page
3165
Publication
1489
Service
12
Sujet
7
Type
Type