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Recherche
Conseil de l’Arctique
1
Prescriptions uniformes de l’IACS pour la construction de navires de classe polaire
1
À notre sujet
1
Exigences d’armement en équipage
1
Prévention de la pollution
1
Navires de croisière
1
Conformité réglementaire et certification
1
Gestion des eaux de ballast dans l’Arctique
1
Réapprovisionnement des collectivités du Nord
1
Urgences maritimes
1
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Ports, havres et mouillage
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
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Conception
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Certification des gens de mer
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Formation et certification maritime
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Navigation et conditions maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Accidents maritimes et enquêtes
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La présence maritime internationale du Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
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Urgences maritimes
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Transport routier
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Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
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Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
(-) Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
Infolettre
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Consultation publique sur le projet de construction de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
(-) Publications
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
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Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Campagnes
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Marine
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Publications
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Examens législatifs
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Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2012
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2010
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Ferroviaire
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Corporate
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Surface
4
Aviation
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Routier
1
Type de contenu
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Publication
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Service
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Sujet
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