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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 1990 des éléments.
Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
1
Phase I
1
Acheter une embarcation
1
Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Sécurité maritime au Canada
1
Entretien d'une embarcation de plaisance
1
Trouver des ressources de formation pour les plaisanciers
1
Embarcations de location
1
Établir un plan de navigation
1
Plan de navigation – Formulaire
1
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Sujets
Aviation
5425
Services généraux
2102
Transparence
860
Lois et règlements
593
Liste des règlements
457
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
435
Normes
368
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
30
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
27
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
18
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
14
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
11
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
11
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
2
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 571 - Maintenance
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
57
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
13
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
2
Plan prospectif de la réglementation
5
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
2
Lois
1
Consultations
197
Politiques
182
Galerie de vidéos
92
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
7
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
1381
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
27
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Formation et certification maritime
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
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Programmes
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Initiatives
167
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
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Marine
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Publications
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Maritime
1771
Aviation
120
Corporate
14
Surface
4
Type de contenu
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1439
Publication
521
Service
29
Sujet
1
Type
Type