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Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales – volet du coordonnateur autochtone maritime
1
Guide du demandeur - Programme de partenariat et de mobilisation des communautés autochtones et locales – volet du coordonnateur autochtone maritimes (PPMCAL CASM)
1
Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
1
Sujets
Aviation
5424
Services généraux
2102
Transport maritime
1797
Sécurité maritime
1381
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Demander ou gérer l'immatriculation d'un bâtiment
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Permis d'embarcation de plaisance
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Cabotage
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(-) Le cabotage au Canada
Sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
27
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
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Certification des gens de mer
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
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Urgences maritimes
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Transport ferroviaire
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Programmes
233
Programmes de financement
77
Programmes sans financement
48
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de protection de la navigation
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
6
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Initiative pour des navires silencieux
2
(-) Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
2
Gestion de l'encrassement biologique
1
Date
2024
1
2023
2
Catégorie
Maritime
3
Type de contenu
Page
3
Type
Type