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- Introduction
- Objectif
- Évaluation des rivières du patrimoine et des plus longues rivières sauvages et à écoulement libre
- Échange de points de vue
- Tableau 1 : Rivières du patrimoine déjà répertoriées dans l’annexe de la Loi sur la protection de la navigation
- Tableau 2 : Ajout proposé de 25 eaux navigables à l’annexe
- Tableau 3 : Eaux incluses dans la Route frontalière des Voyageurs propose
Introduction
En février 2018, le gouvernement du Canada a proposé un projet de loi (projet de loi C-69) qui modifierait la Loi sur la protection de la navigation et la renommerait Loi sur les eaux navigables canadiennes (LENC).
L'annexe actuelle de la Loi sur la protection de la navigation comporte 164 voies navigables, y compris les 3 océans, qui sont définis comme incluant les eaux navigables assujetties aux marées dans la mesure de l’influence des marées.
Bien que l’annexe des eaux navigables soit un élément important du système de protection de la navigation, il est important de comprendre qu’un plan d’eau eau n’a pas besoin d’être répertorié dans l’annexe pour être navigable, et que la LENC inclurait des protections et des exigences pour des catégories d’ouvrages sur toutes les eaux navigables. Le but de l’annexe est d’identifier les eaux navigables qui ont le plus grand besoin de surveillance supplémentaire de la navigation et où les auteurs de projets doivent demander l’approbation de Transports Canada pour débuter leurs projets.
La LENC proposée établirait de nouveaux critères et une procédure améliorée pour ajouter des eaux navigables à l’annexe de la Loi.
En prévision d’un nouveau processus, Transports Canada s’est engagé à considérer l’ajout dans l’annexe de la Loi des eaux navigables les plus importantes pour les Canadiens et les peuples autochtones, y compris les rivières du patrimoine et les plus longues rivières sauvages et à écoulement libre.
À l’appui de cet engagement, Transports Canada :
- a évalué les rivières du patrimoine et les plus longues rivières sauvages et à écoulement libre à l’aide des facteurs énumérés dans le projet de loi de la LENC
- propose d’ajouter à l’annexe de la Loi 25 rivières du patrimoine et longues rivières sauvages et à écoulement libre, une fois que la LENC aura reçu la sanction royale
Objectif
L’objet de cette consultation est de solliciter des commentaires sur la proposition de Transports Canada visant à ajouter 25 rivières du patrimoine et longues rivières sauvages et à écoulement libre à l’annexe de la Loi, si elle vient à être adoptée.
Évaluation des rivières du patrimoine et des plus longues rivières sauvages et à écoulement libre
Selon le projet de loi de la LENC, tel que modifié par le Sénat, il reviendrait au ministre des Transports de déterminer les eaux navigables qui nécessitent une surveillance supplémentaire de la navigation, et de les ajouter à l’annexe après avoir pris en compte les facteurs suivants :
- La présence de la voie navigable sur une carte marine publiée par le Service hydrographique du Canada;
- Les caractéristiques physiques de la voie navigable;
- Le raccordement de la voie navigable avec d’autres eaux et, le cas échéant, la façon dont elle y est raccordée;
- La sécurité de la navigation dans la voie navigable;
- La navigation antérieure ou actuelle dans la voie navigable;
- La question de savoir s’il y a des peuples autochtones du Canada qui naviguent ou qui ont navigué dans ces eaux pour exercer des droits reconnus et confirmés par l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982;
- L’incidence cumulative des ouvrages sur la navigation dans l’eau navigable.
Transports Canada a évalué les rivières du patrimoine et les plus longues rivières sauvages et à écoulement libre qui justifient la surveillance supplémentaire de la navigation associée à leur inscription à l’annexe de la Loi.
Rivières et fleuves du patrimoine
Le Réseau de rivières du patrimoine canadien (RRPC) comprend 42 rivières du pays reconnues pour leur importance pour les Canadiens et les peuples autochtones en raison de leurs valeurs naturelles, culturelles et récréatives.
15 des 42 rivières du patrimoine sont déjà inscrites à l’annexe de la Loi sur la protection de la navigation (LPN). Les 27 autres ont été évaluées par Transports Canada qui recommande d’en ajouter 21 à l’annexe.
Transports Canada propose d’ajouter les rivières du patrimoine suivantes à l’annexe :
- Rivière Alsek (Yukon), Rivière Arctic Red (T.N.-O.), Rivière Bloodvein (MB), Route frontalière des Voyageurs (ON), Fleuve Churchill (SK/MB), Rivière Clearwater (AB/SK), Rivière Coppermine (Nunavut), Rivière Hayes (MB), Rivière Kazan (Nunavut), Rivière Main (T.-N.-L), Rivière Margaree (N.-É.), Rivière Mattawa (ON), Rivière Restigouche (N.-B.), Rivière Saskatchewan (SK/MB), Rivière Seal (MB), Rivière Soper (Nunavut), Rivière Nahanni Sud (T.N.-O.), Rivière Sainte-Croix (N.-B.), Rivière Tatshenshini (Yukon), Rivière Thames (ON) et Rivière Thelon (Nunavut).
Il est recommandé d’ajouter ces eaux navigables à l’annexe en raison :
- des caractéristiques physiques (p. ex. profondeur, largeur, partie de l’année au cours de laquelle la rivière est navigable) qui sont semblables aux eaux navigables déjà inscrites à l’annexe et qui, par exemple, favorisent la navigation de plaisance à moyenne et à grande échelle;
- des connexions avec d’autres eaux navigables, y compris les eaux répertoriées, créant d’importantes routes aquatiques;
- du haut niveau de preuve d’utilisation passée et actuelle pour la navigation de plaisance et commerciale;
- utilisation historique ou actuelle des eaux pour permettre aux peuples autochtones d’exercer des droits reconnus et confirmés par l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982.
Il n’est pas recommandé d’ajouter à l’annexe les 6 rivières du patrimoine restantes (rivière Kicking Horse, rivière Cowichan, rivière Bay du Nord, rivière Shelburne, rivière Missinaibi et rivière Bonnet Plume) en raison des preuves limitées de la navigation actuelle, de l’accès limité aux rivières pour soutenir la navigation et caractéristiques physiques qui ne permettent généralement que la navigation par petites embarcations.
Remarque : il est proposé de modifier l’entrée actuelle de la rivière Saint-Jean (N.-B.) dans l’annexe de la LPN afin qu’elle couvre toute la longueur de la rivière désignée par le RRPC : de la frontière canado-américaine à l’océan Atlantique.
Les plus longues rivières sauvages et à écoulement libre
Les rivières sauvages et à écoulement libre sont reconnues pour être proches de leur état naturel et pour ne pas être entravées par des aménagements tels que des digues. Nous avons évalué les 10 plus longues rivières sauvages et à écoulement libre au Canada (dont 2 sont également des rivières du patrimoine, les rivières Kazan et Thelon) par rapport aux sept facteurs de la LENC.
Aucune des 10 plus longues rivières sauvages et à écoulement libre ne figure dans l’annexe de la LPN. Il est recommandé d’ajouter 6 des 10 rivières évaluées à l’annexe.
Transports Canada propose d’ajouter à l’annexe les plus longues rivières sauvages et à écoulement libre suivantes :
- Rivière Thelon (T.N.-O., Nunavut), rivière Liard (Yukon, C.-B., T.N.-O.), Rivière Anderson (T.N.-O.), Rivière Dubawnt (T.N.-O., Nunavut), Horton River (T.N.-O.), Rivière Kazan (Nunavut).
La recommandation d’ajouter ces eaux navigables à l’annexe est fondée sur :
- des caractéristiques physiques des eaux navigables qui favorisent la navigation à moyenne et grande échelle;
- des connexions avec d’autres eaux navigables, y compris les eaux navigables répertoriées, créant d’importantes routes aquatiques;
- des preuves d’utilisation passée et actuelle pour la navigation de plaisance et commerciale;
- utilisation historique ou actuelle des eaux pour permettre aux peuples autochtones d’exercer des droits reconnus et confirmés par l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982.
Il n’est pas recommandé d’ajouter quatre des plus longues rivières sauvages et à écoulement libre (Rivière Stikine, Rivière Taltson, Rivière Ekwan et Rivière Birch) en raison de leur accès limité, des preuves limitées de la navigation actuelle et des caractéristiques physiques soutenir la navigation par petites embarcations.
Échange de points de vue
Êtes-vous d’accord avec la proposition d’ajouter ces 25 eaux navigables à l’annexe? Merci de nous faire part de votre point de vue en communiquant avec nous à NPPHQ-PPNAC@tc.gc.ca avant le 19 juillet.
Nous remercions les groupes qui ont demandé l’ajout d’autres eaux navigables à l’annexe et les invitons à soumettre leurs demandes dûment remplies dans le cadre du processus de demande officielle, une fois lancé au début de 2020.
Tableau 1 : Rivières du patrimoine déjà répertoriées dans l’annexe de la Loi sur la protection de la navigation
| Nom | Inscription à la Loi sur la protection de la navigation (LPN) |
|---|---|
| Thirty Mile (fleuve Yukon) | Saisi par l’entrée de l’océan Arctique dans l’annexe de la LPN (partie 1, article 1), qui inclut toutes les eaux territoriales de la limite extérieure de la mer jusqu’au niveau moyen de la marée haute et inclut toutes les eaux de connexion jusqu’à une élévation qui croise ce niveau. |
| Rivière Fraser | Inscrit à l’annexe de la LPN (partie 2, article 4). |
| Rivière Athabasca | Inscrit à l’annexe de la LPN (partie 2, article 13). |
| Rivières nord et sud de la Saskatchewan | Inscrit à l’annexe de la LPN (partie 2, article 14 et 15). |
| Rivière Rouge | Inscrit à l’annexe de la LPN (partie 2, article 17). |
| Rivière Ste-Marie | Inscrit à l’annexe de la LPN (partie 2, article 20). |
| Rivière Détroit | Inscrit à l’annexe de la LPN (partie 2, article 21). |
| Rivière des Français | Inscrit à l’annexe de la LPN (partie 2, article 23). |
| Rivière Grand | Inscrit à l’annexe de la LPN (partie 2, article 26). |
| Rivière Humber | Inscrit à l’annexe de la LPN (partie 2, article 29). |
| Rivière Rideau | Saisi par l’entrée du canal Rideau dans l’annexe de la LPN (partie 2, article 49). |
| Rivière des Outaouais | Inscrit à l’annexe de la LPN (partie 2, article 52). |
| Fleuve Saint-Jean | Inscrit à l’annexe de la LPN (partie 2, article 60). |
| Charlottetown Harbour | Saisi par l’entrée de l’océan Atlantique dans l’annexe de la LPN (partie 1, article 97), qui inclut toutes les eaux territoriales de la limite extérieure de la mer jusqu’au niveau moyen de la marée haute et inclut toutes les eaux de connexion jusqu’à une élévation qui croise ce niveau. |
| Three Rivers (les rivières Cardigan, Brudenell et Montague/Valleyfield) | Saisi par l’entrée de l’océan Atlantique dans l’annexe de la LPN (partie 1, article 97), qui inclut toutes les eaux territoriales de la limite extérieure de la mer jusqu’au niveau moyen de la marée haute et inclut toutes les eaux de connexion jusqu’à une élévation qui croise ce niveau. |
Tableau 2 : Ajout proposé de 25 eaux navigables à l’annexe
| Nom | Point en aval approximatif | Point en amont approximatif | Désignation | Province(s) |
|---|---|---|---|---|
| Rivière Alsek | 59°26′03″ N., 137°58′19″ O. |
60°39′03″ N., 137°48′25″ O. |
Au confluent de la rivière Dezadeash et de la rivière Kaskawulsh jusqu’à la frontière Canada/É-U | Yukon, Colombie-Britannique |
| Rivière Tatshenshini | 59°28′24″ N., 137°44′21″ O. |
59°51′42″ N., 136°39′21″ O. |
À partir de Goat Creek jusqu’à la rivière Alsek | Yukon |
| Rivière Arctic Red | 67°25′35″ N., 133°45′40″ O. |
64°31′20″ N., 131°32′18″ O. |
À partir des chaînons Backbone, monts Mackenzie, jusqu’au fleuve Mackenzie | Territoires du Nord-Ouest |
| Rivière Anderson | 69°40′35″ N., 128°58′11″ O. |
66°57′20″ N., 124°34′23″ O. |
À partir du lac des Bois jusqu’à l’océan Arctique | Territoires du Nord-Ouest |
| Rivière Horton | 70°13′24″ N., 127°32′45″ O. |
67°48′40″ N., 120°34′26″ O. |
À partir de la rivière Haldane jusqu’au golfe d’Amundsen | Territoires du Nord-Ouest |
| Rivière Nahanni Sud | 61°03′03″ N., 123°20′30″ O. |
62°59′01″ N., 129°37′23″ O. |
À partir du Mont Christie jusqu’à la rivière Liard | Territoires du Nord-Ouest |
| Rivière Liard | 61°50′55″ N., 121°18′35″ O. |
61°14′12″ N., 131°37′39″ O. |
À partir du mont Lewis au fleuve Mackenzie | Yukon, Colombie-Britannique et Territoires du Nord-Ouest |
| Rivière Coppermine | 67°49′09″ N., 115°04′30″ O. |
64°51′17″ N., 110°25′41″ O. |
À partir du lac de Gras jusqu’au golfe du Couronnement | Territoires du Nord-Ouest et Nunavut |
| Rivière Clearwater | 56°44′51″ N., 111°23′03″ O. |
57°43′14″ N., 109°22′30″ O. |
À partir du lac Broach jusqu’à la rivière Athabasca | Alberta et Saskatchewan |
| Rivière Saskatchewan | 53°27′43″ N., 105°04′08″ O. |
53°11′08″ N., 99°15′24″ O. |
De la confluence de la rivière Saskatchewan Nord et de la rivière Saskatchewan Sud jusqu’au lac Winnipeg | Saskatchewan |
| Rivière Dubawnt | 63°33′49″ N., 100°42′29″ O. |
64°30′35″ N., 100°05′40″ O. |
À partir du lac Dubawnt jusqu’à la rivière Thelon | Nunavut |
| Rivière Bloodvein | 51°47′25″ N., 96°43′02″ O. |
51°11′58″ N., 94°22′51″ O. |
À partir du lac Red jusqu’au lac Winnipeg | Manitoba et Ontario |
| Rivière Kazan | 64°02′26″ N., 95°28′49″ O. |
61°15′06″ N., 100°58′00″ O. |
À partir du lac Ennadai jusqu’au lac Baker | Nunavut |
| Rivière Seal | 59°04′22″ N., 94°47′44″ O. |
58°49′44″ N., 97°35′39″ O. |
À partir du lac Shethanei jusqu’à la baie d’Hudson | Manitoba |
| Rivière Churchill | 58°47′23″ N., 94°12′22″ O. |
55°49′03″ N., 108°22′44″ O. |
À partir du lac Churchill jusqu’à la Baie d’Hudson | Saskatchewan et Manitoba |
| Rivière Hayes | 57°00′16″ N., 92°08′10″ O. |
55°12′03″ N., 94°18′57″ O. |
À partir du lac Knee jusqu’à la baie d’Hudson | Manitoba |
| Rivière Thelon | 63°23′06″ N., 90°42′37″ O. |
62°20′37″ N., 105°57′16″ O. |
À partir du lac Whitefish jusqu’à la baie d’Hudson | Territoires du Nord-Ouest et Nunavut |
| Route Frontalière des Voyageurs | 47°59′50″ N., 89°34′37″ O. |
48°21′39″ N., 92°03′54″ O. |
Les eaux frontalières entre le Canada et les É.-U., à partir du lac Supérieur jusqu’au Lac La Croix. Voir le tableau 3 pour une liste des eaux incluses. | Ontario |
| Rivière Thames | 42°19′09″ N., 82°27′15″ O. |
43°17′01″ N., 80°46′14″ O. |
À partir de la ville de Tavistock jusqu’au lac Sainte-Claire | Ontario |
| Rivière Mattawa | 46°18′48″ N., 79°15′55″ O. |
46°19′11″ N., 78°42′27″ O. |
À partir de la rivière des Outaouais jusqu’au lac Trout | Ontario |
| Rivière Soper | 62°54′25″ N., 69°50′41″ O. |
63°32′39″ N., 69°32′43″ O. |
À partir des hautes terres de la péninsule de Meta Incognita jusqu’au lac Soper | Nunavut |
| Rivière Restigouche | 47°59′28″ N., 66°46′10″ O. |
47°39′52″ N., 67°29′28″ O. |
Au confluent de la rivière Little Main Restigouche et de la rivière Kedgwick jusqu’au golfe du Saint-Laurent | Nouveau-Brunswick |
| Rivière Sainte-Croix | 45°09′54″ N., 67°10′47″ O. |
45°34'09" N., 67°25'38" O. |
À partir des lacs Chiputneticook jusqu’à l’océan Atlantique | Nouveau-Brunswick |
| Rivière Margaree | 46°26′33″ N., 61°06′46″ O. |
46°20′08″ N., 61°05′33″ O. |
À partir de la bifurcation de la rivière Margaree jusqu’à l’océan Atlantique | Nouvelle-Écosse |
| Rivière Main | 49°45′52″ N., 56°54′34″ O. |
49°58′47″ N., 57°23′37″ O. |
À partir des monts Long Range jusqu’à la baie White | Terre-Neuve et Labrador |
Tableau 3 : Eaux incluses dans la Route frontalière des Voyageurs propose
La Route frontalière des Voyageurs du RRPC est composée d’une séries de chenaux et de lacs qui forment une route aquatique à partir du lac Supérieur jusqu’au Lac la Croix.
Les lacs suivants sont inclus dans la Route frontalière des Voyageurs.
| Nom | Coordonnées approximatifs (lacs) |
|---|---|
| Lac South Fowl | 48°03’17" N., 89°59’29" O. |
| Lac North Fowl | 48°05’06" N., 90°01’05" O. |
| Lac Moose | 48°06’16" N., 90°04’43" O. |
| Lac Mountain | 48°06’32" N., 90°11’59" O. |
| Lac Watap | 48°06’24" N., 90°18’23" O. |
| Lac Rove | 48°05’45" N., 91°21’41" O. |
| Lac Rose | 48°06°31" N., 90°25’14" O. |
| Lac Rat | 48°06’00" N., 90°29’58" O. |
| Lac South | 48°06’01" N., 90°32’06" O. |
| Lac North | 48°07’27" N., 90°31’13" O. |
| Lac Little North | 48°07'25" N., 90°34’34" O. |
| Lac Little Gunflint | 48°07’04" N., 90°35’59" O. |
| Lac Gunflint | 48°06’12" N., 90°41’00" O. |
| Lac Magnetic | 48°06’18" N., 90°45’29" O. |
| Lac Clove | 48°08’16" N., 90°47’47" O. |
| Lac Granite | 48°08’55" N., 90°46’37" O. |
| Lac Gneiss | 48°10’54" N., 90°48’09" O. |
| Lac Maraboeuf | 48°11’50" N., 90°50’00" O. |
| Lac Saganaga | 48°15’42" N., 90°52’47" O. |
| Lac Swamp | 48°11’30" N., 91°02’20" O. |
| Lac Ottertrack | 48°10’15" N., 91°06’08" O. |
| Lac Knife | 48°05’20" N., 91°14’58" O. |
| Lac Seed | 48°04’34" N., 91°18’59" O. |
| Lac Melon | 48°04’12" N., 91°19’49" O. |
| Lac Carp | 48°05’15" N., 91°19’42" O. |
| Lac Birch | 48°03’30" N., 91°24’05" O. |
| Lac Sucker | 48°02’59" N., 91°26’04" O. |
| Lac Basswood | 48°06’43" N., 91°32’42" O. |
| Lac Crooked | 48°13’02" N., 91°48’32" O. |
| Lac Iron | 48°14’20" N., 91°57’07" O. |
| Lac Bottle | 48°15’18" N., 91°57’55" O. |
| Lac La Croix | 48°22’02" N., 92°05’58" O. |
Les rivières suivants sont inclus dans la Route frontalière des Voyageurs.
| Nom | Point en aval approximatif (rivières) | Point en amont approximatif (rivières) |
|---|---|---|
| Rivière Pigeon | 44°21’48" N., 78°30’54" O. | 44°17’56" N., 78°33’20" O. |
| Rivière Arrow | 48°05’43" N., 90°21’09" O. | 48°06’10" N., 90°23’54" O. |
| Rivière Pine | 48°07’00" N., 90°46’10" O. | 48°08’09" N., 90°47’43" O. |
| Rivière Granite | 48°02’32" N., 90°47’30" O. | 48°13’52" N., 90°50’21" O. |
| Rivière Basswood | 48°06’19" N., 91°38’52" O. | 48°09’30" N., 91°42’18" O. |