Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices

Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices, 2023-2024 à 2027-2028
Programme Exercice de la dernière évaluation réalisée Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années Exercice financier d’approbation Dépenses de programme couvertes par l'évaluation prévue ($) Total des dépenses prévues de programme pour 2023-2024 ($) Justification pour ne pas évaluer de programmes ou de dépenses

Cadre réglementaire de la sécurité aérienne

Évaluation des répercussions des systèmes de gestion de la sécurité dans le contexte de l’aviation civile 2019-2020

Évaluation des répercussions de la réglementation sur la fatigue des équipages de conduite

2025-2026

10 385 981

25 964 952

 

Surveillance de la sécurité aérienne

Évaluation des outils d’exécution utilisés à l’appui des programmes de sécurité de Transports Canada 2015-2016

Évaluation des répercussions de la réglementation sur la fatigue des équipages de conduite

2025-2026

21 986 137

109 930 685

 

Services des aéronefs

Jamais évalué

Examen des répercussions et examen économique des Services des aéronefs

2026-2027

25 587 427

25 587 427

 

Cadre réglementaire de la sécurité maritime

Évaluation du Plan de protection des océans 2022-2023

Évaluation des répercussions et de la prestation et examen économique du Plan de protection des océans 2.0

2026-2027

4 356 471

10 891 177

 

Surveillance de la sécurité maritime

Évaluation du Plan de protection des océans 2022-2023

Évaluation des répercussions et de la prestation et examen économique du Plan de protection des océans 2.0

2026-2027

17 889 560

44 723 900

 

Surveillance de la sécurité maritime

Jamais évalué

Examen de la prestation et des répercussions de la Surveillance des petits bâtiments

2024-2025

17 889 560

44 723 900

 

Cadre réglementaire de la sécurité ferroviaire

Évaluation des répercussions des activités de surveillance de la sécurité ferroviaire de TC 2022-2023

Évaluation des répercussions et de la prestation et examen économique du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire

2025-2026

212 420

2 124 199

 

Surveillance de la sécurité ferroviaire

Évaluation des répercussions des activités de surveillance de la sécurité ferroviaire de TC 2022-2023

Évaluation des répercussions et de la prestation et examen économique du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire 

2025-2026

2 646 198

26 461 976

 

Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire

Évaluation des répercussions et de la pertinence et examen économique du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire 2020-2021

Évaluation des répercussions et de la prestation et examen économique du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire 

2025-2026

37 839 146

37 839 146

 

Cadre réglementaire du transport multimodal et de la sécurité routière

Évaluation de suivi du Programme de paiements de transfert de la sécurité routière de Transports Canada 2015-2016

Évaluation des répercussions et de la pertinence et examen économique des Programmes de sécurité routière

2024-2025

11 789 736

11 789 736

 

Surveillance du transport multimodal et de la sécurité routière

Évaluation du Centre d’essais pour véhicules automobiles 2016-2017

Évaluation des répercussions et de la pertinence et examen économique des Programmes de sécurité routière

2024-2025

29 923 650

29 923 650

 

Cadre réglementaire pour le transport des marchandises dangereuses

Évaluation des leçons apprises des mesures temporaires contre la COVID-19 2022-2023

Évaluation des répercussions du Programme de transport des marchandises dangereuses

2027-2028

3 102 073

3 102 073

 

Surveillance du transport des marchandises dangereuses

Évaluation des leçons apprises des mesures temporaires contre la COVID-19 2022-2023

Évaluation des répercussions du Programme de transport des marchandises dangereuses

2027-2028

11 795 295

11 795 295

 

Soutien technique du transport des marchandises dangereuses

Évaluation de l’activité du programme de transport des marchandises dangereuses 2011-2012

Évaluation des répercussions du Programme de transport des marchandises dangereuses

2027-2028

3 846 909

3 846 909

 

Cadre réglementaire de la sûreté aérienne

Évaluation des leçons apprises des mesures temporaires contre la COVID-19 2022-2023

Évaluation des répercussions du Programme de sûreté du fret aérien

2027-2028

2 434 966

8 116 553

 

Surveillance de la sûreté aérienne

Évaluation des leçons apprises des mesures temporaires contre la COVID-19 2022-2023

Évaluation des répercussions du Programme de sûreté du fret aérien

2027-2028

7 544 551

25 148 502

 

Cadre réglementaire de la sûreté maritime

Cadre réglementaire moderne de la Sécurité et sûreté maritimes en prévision de l’audit prochain de l’OMI 2019-2020

Sans objet

Sans objet

 

1 284 516

Faible besoin

Surveillance de la sûreté maritime

Évaluation des leçons apprises des mesures temporaires contre la COVID-19 2022-2023

Sans objet

Sand objet

 

10 176 047

 Faible besoin

Cadre réglementaire de la sûreté intermodale du transport terrestre

Évaluation des leçons apprises des mesures temporaires contre la COVID-19 2022-2023

Sans objet

Sans objet

 

4 104 096

Faible besoin

Surveillance de la sûreté intermodale du transport terrestre

Évaluation des répercussions et de la prestation des Services de disponibilité 2022-2023

Sans objet

Sans objet

 

2 310 081

Faible besoin

Programmes de filtrage de sûreté

Examen économique du Programme d’habilitation de sécurité en matière de transport 2019-2020

Sans objet

Sans objet

 

222 392

Faible priorité ministérielle/risque

Gestion des urgences

Évaluation de la prestation et des répercussions des Services de disponibilité 2022-2023

Sans objet

Sans objet

 

1 717 143

Faible besoin 

Changement climatique et qualité de l’air

Évaluation simplifiée et évaluation des répercussions des Initiatives d’adaptation et de résilience des transports 2021-2022

Évaluation des répercussions et de la pertinence et examen économique du Programme d’incitatifs pour les véhicules à zéro émission (iVZE) et du Programme de véhicules routiers utilitaires moyens et lourds à zéro émission

2024-2025

677 397 776

677 397 776

 

Protéger les océans et les voies navigables

Évaluation du Programme de protection des océans 2022-2023

Évaluation des répercussions et de la prestation et examen économique du Programme de protection des océans 2.0

2026-2027

149 561 012

199 414 683

 

Programme de protection de la navigation

Évaluation de l’activité du Programme de la sécurité maritime 2010-2011

Sans objet

Sans objet

 

4 883 265

 Faible besoin

Gérance environnementale des transports

Jamais évalué

Sans objet

Sans objet

 

43 676 151

 Faible priorité ministérielle/risque

Innovation dans le secteur des transports

Évaluation de la Recherche et du développement sur le transport ferroviaire du Centre de développement des transports 2016-2017

Évaluation des répercussions et de la prestation de l’Initiative des corridors de commerce et de transport (ICCT)

2023-2024

1 789 962

17 899 619

 

Innovation dans le secteur des transports

Évaluation du Centre d’essais pour véhicules automobiles 2016-2017

Évaluation des répercussions et de la pertinence et examen économique des Programmes de sécurité routière

2024-2025

4 442 681

17 899 619

 

Partenariats avec les Autochtones et mobilisation

Évaluation de la prestation de la mobilisation des Autochtones, incluant le Programme des subventions et contributions visant à favoriser la réconciliation avec les peuples autochtones 2022-2023

Sans objet

Sans objet

 

17 316 207

Faible besoin 

Cadres qui appuient le marché des transports

Évaluation des leçons apprises des mesures temporaires contre la COVID-19 2022-2023

Sans objet

Sans objet

 

282 786 039

Faible besoin

Analyse du secteur des transports

Évaluation de la contribution de Transports Canada au Programme de bourses pour le Groupe de recherches sur les transports au Canada 2016-2017

Évaluation des répercussions et de la prestation de l’Initiative des corridors de commerce et de transport (ICCT)

2023-2024

95 174 185

158 623 642

 

Corridors commerciaux nationaux

Évaluation de l’Initiative de la Porte et du Corridor de l’Asie-Pacifique et du Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers 2016-2017

Évaluation des répercussions et de la prestation de l’Initiative des corridors de commerce et de transport (ICCT)

2023-2024

921 597 743

921 597 743

 

Infrastructure de transport

Évaluation des répercussions et de la pertinence et examen économique du Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires 2022-2023

Évaluation simplifiée du Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires

2027-2028

100 238 120

668 254 130

 

Infrastructure de transport

Évaluation simplifiée de la Subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation des services de traversier et de cabotage pour les marchandises et les voyageurs 2022-2023

Évaluation simplifiée de la Subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation des services de traversier et de cabotage pour les marchandises et les voyageurs

2027-2028

100 238 120

668 254 130

 

Infrastructure de transport

Évaluation du Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs 2018-2019

Évaluation des répercussions et de la pertinence et examen économique du Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs

2023-2024

53 460 330

668 254 130

 

Infrastructure de transport

Évaluation des répercussions et de la pertinence et examen économique du Programme de contributions pour les services de traversier 2019-2020

Évaluation des répercussions et de la pertinence et examen économique du Programme de contributions pour les services de traversier

2024-2025

66 825 413

668 254 130

 

Infrastructure de transport

Évaluation simplifiée des répercussions du Programme des services aériens en région éloignée 2022-2023

Examen des répercussions et des leçons tirées du Programme des infrastructures essentielles des aéroports

2024-2025

233 888 946

668 254 130

 

Infrastructure de transport

Évaluation des répercussions et de la pertinence et examen économique du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire 2020-2021

Évaluation des répercussions et de la prestation et évaluation économique du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire

2025-2026

66 825 413

668 254 130

 

Infrastructure de transport

Évaluation de suivi du Programme de paiements de transfert de la sécurité routière de Transports Canada 2015-2016

Évaluation des répercussions et de la pertinence et examen économique des Programmes de sécurité routière

2024-2025

6 682 541

668 254 130

 

Services internes

Plan d'action pour la diversité et l'inclusion - Cadre de mesure du rendement 2022-2023

Examen des répercussions des Services de santé mentale de TC

2025-2026

11 201 365

224 027 300

 

Services internes

Jamais évalué

Examen des répercussions des Services de SST

2025-2026

11 201 365

224 027 300

 

Services internes

Jamais évalué

Évaluation de la prestation du Filtrage de sécurité

2026-2027

11 201 365

224 027 300