Vous trouverez ci-dessous les projets éventuels à examiner pour 2013-2014. Les projets individuels seront choisis et les ressources de vérification seront assignées aux secteurs hautement prioritaires de la vérification à la fin de l'exercice de planification de la vérification.
| 1. Titre de la vérification interne | 2. Type de vérification interne | 3. État | 4. Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Vérification du cadre de contrôle de la gestion de Sécurité et Sûreté maritimes | Contrôle interne | Prévu | À confirmer |
| Vérification de la gouvernance de la gestion financière ainsi que des budgets et des prévisions financières | Gouvernance et contrôle interne | Prévu | À confirmer |
| Vérification de l'Initiative de la Porte et du Corridor de l'Asie-Pacifique | Contrôle interne | Prévu | À confirmer |
| Projet en développement - Vérification du passage frontalier international de la rivière Detroit | Gouvernance et contrôle interne | Prévu | À confirmer |
| Vérification des programmes d'enquête de sécurité | Contrôle interne | Prévu | À confirmer |
| Vérification de suivi de la Sûreté aérienne | Contrôle interne | Prévu | À confirmer |
| Vérification de la mise en œuvre de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique à Transports Canada | Contrôle interne | Prévu | À confirmer |
| Vérification des services de conception et de classification organisationnelles | Contrôle interne | Prévu | À confirmer |
| Vérification des pratiques de gestion des risques de fraude à Transports Canada | Gouvernance et contrôle interne | Prévu | À confirmer |
| Examen de la gouvernance ministérielle | Gouvernance | Prévu | À confirmer |
| Vérification du cadre de contrôle de la gestion des préparatifs d'urgence | Contrôle interne | Prévu | À confirmer |
| Vérification du cadre de contrôle de la gestion des Infrastructures de surface et Sûreté | Contrôle interne | Prévu | À confirmer |
| Vérification des pratiques et des contrôles de la perception des recettes pour les activités d'inspection et de réglementation | Contrôle interne | En cours | À confirmer |
5. Hyperlien menant au plan de vérification interne (si le public y a accès) :
Le plan de vérification axé sur les risques actuel a été révisé pour 2012-2013 et il a été recommandé au Sous-ministre en avril 2012. Une mise à jour de mi-exercice concernant la mise en œuvre du plan et l'utilisation des ressources a été présentée au Sous-ministre et au Comité ministériel de vérification en octobre 2012.
Les projets éventuels préliminaires pour 2013-2014 à 2015-2016 feront l'objet de discussions au cours de la réunion Comité ministériel de vérification qui aura lieu en janvier 2013.
| 1. Titre de l'évaluation | 2. Programme | 3. État | 4. Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Programme d'infrastructure de transport maritime | Infrastructures de transport | Prévu | 2013-2014 |
| Cadre réglementaire et surveillance de la sécurité ferroviaire | Sécurité ferroviaire | Prévu | 2013-2014 |
| Sûreté du transport terrestre et intermodal | Sûreté du transport terrestre et intermodal | Prévu | 2013-2014 |
| Gérance des ponts fédéraux | Infrastructures de transport | Prévu | 2013-2014 |
| Cadres qui appuient le marché des transports | Cadres qui appuient le marché des transports | Prévu | 2013-2014 |
| Sécurité des transporteurs routiers | Sécurité routière | Prévu | 2014-2015 |
| Gérance du transport ferroviaire voyageur et soutien | Infrastructures de transport | Prévu | 2014-2015 |
| Exploitation et entretien des aéroports | Infrastructures de transport | Prévu | 2014-2015 |
| Gérance des services de traversiers et soutien | Infrastructures de transport | Prévu | 2014-2015 |
| Infrastructures routières et frontalières | Infrastructures de transport | Prévu | 2014-2015 |
| Programme d'aide aux immobilisations aéroportuaires | Sécurité aérienne | Prévu | 2014-2015 |
| Air pur – Transport | Air pur – Transport | Prévu | 2015-2016 |
| Transport des marchandises dangereuses | Transport des marchandises dangereuses | Prévu | 2015-2016 |
5. Hyperlien au plan d'évaluation (s'il est accessible sur le site Web du ministère): N/A
1Le plan de vérification axé sur les risques de 2013-2014 à 2015-2016 est en cours de révision afin de tenir compte des risques nouveaux et émergents. Un plan révisé fera l'objet d'une discussion au cours de la réunion du Comité ministériel de vérification de janvier 2013 et un plan définitif sera approuvé en avril 2013. Les projets actuels prévus pour 2013-2014 seront examinés et confirmés en avril.
2Le processus de planification actuel fait l’objet d’un examen, ce qui entraînera le changement de certaines activités planifiées.