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5.1 NORDREG
Le NORDREG est le système de trafic maritime dans l’Arctique. On encourage les exploitants de navires et les capitaines à utiliser ce système, indispensable à leurs activités de navigation quotidiennes dans l’Arctique. Le NORDREG est exploité par le personnel des Services de communication et de trafic maritimes ( SCTM ). Les centres des SCTM envoient des messages et sont en communication constante avec le NORDREG . Le système NORDREG surveille tout le trafic au nord du 60e degré de latitude nord ainsi que dans la baie d’Ungava et dans la partie sud de la baie d’Hudson, ce qui le rend essentiel aux activités de recherche et de sauvetage. Le système est gratuit. Les exploitants de navires de croisière qui ont besoin des services de brise-glace devraient communiquer avec le personnel du NORDREG . Le système donne de l’information sur les trajets recommandés et la condition générale des glaces. Le document Avis aux navigateurs : édition canadienne donne tous les renseignements relatifs au NORDREG . Tout accident ou incident causant de la pollution marine doit être immédiatement signalé au personnel du NORDREG . Durant la saison de navigation normale, le NORDREG est exploité depuis Iqaluit, au Nunavut. Les services sont tout de même maintenus hors saison à partir de St. John's, Terre-Neuve.
5.2 Services de communication et de trafic maritimes ( SCTM )
Les Services de communication et de trafic maritimes ( SCTM ) forment un des principaux programmes de la Garde côtière canadienne ( GCC ). Ils permettent de garantir la sécurité maritime, la sécurité, la protection de l’environnement et un transport maritime efficace. Le service dans les eaux arctiques canadiennes est fourni par l’entremise de trois centres SCTM situés à Thunder Bay (Churchill), à Iqaluit et à Inuvik (18, 19). Les gammes de services actuelles des SCTM sont les suivantes : la surveillance permanente des fréquences internationales de détresse et d’urgence maritimes; la diffusion des Avis à la navigation et de l’information sur les conditions météorologiques et les glaces; la diffusion par télécopie des cartes sur les glaces et les conditions météorologiques; les communications liées aux cas de pollution signalés; le Service consultatif de la Sécurité maritime dans le fleuve Mackenzie; et la transmission des communications liées à la correspondance publique.
Le Règlement sur la sûreté du transport maritime requiert que tous les exploitants de navires communiquent certaines informations détaillées à un centre de Services de communication et de trafic maritimes ( SCTM ) de la Garde côtière au moins 96 heures avant de pénétrer dans les eaux canadiennes (voir la Section 4.2 ci-avant).
5.3 Brise-glaces et brise-glaces d’escorte
La Garde côtière canadienne compte un certain nombre de brise-glaces lourds et légers qui peuvent naviguer dans l’Arctique. Bon nombre de ces navires croisent dans l’Arctique entre juillet et octobre. On donne la priorité aux missions d’escorte et de soutien au transport commercial (marchandises). Les navires de croisière qui font face à des conditions de glace difficiles peuvent demander l’assistance de brise-glaces, mais ces derniers peuvent ne pas être prêts dans un court délai. Les exploitants doivent savoir que les demandes d’assistance de brise-glaces émanant des navires non reliés au NORDREG seront moins prioritaires que celles émanant des navires dont le personnel donne des comptes rendus de position quotidiens. À l’heure actuelle, le service d’assistance de brise-glace est gratuit dans l’Arctique canadien.
5.4 Recherche et sauvetage et soins médicaux
Les Forces canadiennes ( FC ) ont la responsabilité générale de coordonner les activités de recherche et de sauvetage ( SAR ) au Canada, tant dans les eaux arctiques qu’en haute mer, au large des côtes canadiennes. Elles sont également chargées de fournir des aéronefs spécialisés en recherche et sauvetage ( SAR ) pour intervenir dans les cas d’incident maritime. La Garde côtière canadienne ( GCC ), avec l’aide des FC , coordonne les activités de SAR maritimes à l’intérieur de cette zone et compte des navires de SAR spécialisés dans des emplacements stratégiques. Lorsque cela est nécessaire, tous les bateaux du gouvernement canadien peuvent servir aux activités de recherche et de sauvetage. Tous les centres SCTM doivent être informés des incidents qui exigent une assistance.
Les centres de coordination de sauvetage ( RCC ) sont situés à Victoria (Colombie Britannique), à Trenton (Ontario) et à Halifax (Nouvelle-Écosse) (5, 6, 7). Ces centres sont ouverts 24 heures sur 24 et regroupent du personnel des Forces canadiennes et de la Garde côtière canadienne. En outre, il existe des centres secondaires de sauvetage maritime ( MRSC ) exploités par du personnel de la Garde côtière à St. John's (Terre-Neuve) et dans la ville de Québec, au Québec (9, 8), un de ces centres est chargé de la coordination des opérations de SAR maritimes locales.
Les publications suivantes, disponibles auprès du Service hydrographique du Canada (21), contiennent des renseignements additionnels sur les services de recherche et de sauvetage dans les eaux canadiennes :
- Instructions nautiques pour l’Arctique canadien, vol. 1, quatrième édition, chapitre 1;
- Avis aux navigateurs : édition canadienne annuelle, section D.
5.5 Stratégie sur les océans
Le ministère des Pêches et des Océans a élaboré une stratégie canadienne intégrée sur les océans (http://www.cos-soc.gc.ca/doc/publications_f.asp). La stratégie est fondée sur trois principes, soit le développement durable, la gestion intégrée et l’approche de précaution.
Cette stratégie définira les champs d’intérêt de protection spéciale, notamment ceux spécifiés dans la Loi sur les océans, pour les aires marines de conservation et les sanctuaires marins. Les exploitants doivent communiquer au ministère des Pêches et des Océans, à Winnipeg (22), avec le détail des activités prévues pour obtenir plus d’information relative aux exigences spécifiques.
5.6 Déversements d'hydrocarbures
Tout incident causant un déversement d'huile ou de produits lubrifiants à base de pétrole dans le milieu marin doit être immédiatement signalé au personnel du NORDREG . De plus, l'exploitant doit signaler l'incident au Centre de signalement des déversements ouvert 24 heures, aux numéros suivants :
Nunavut et Territoires du Nord-Ouest : 867-920-8130
Yukon : 867-667-7444