Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F

De : Transports Canada

Publication de transports TP 8941 F

Téléchargez cette publication
 Commandez cette publication

Page suivante

Table des matières

  1. Titre
  2. Application
  3. Interprétation
  4. Zones de glace de mer de l'est du canada
  5. Responsabilité
  6. Conseiller en navigation dans les glaces
  7. Information sur l'état des glaces
  8. Conduite du navire
  9. Comptes rendus
  10. Pannes d'équipement et sinistres
  11. Aménagement du navire
  12. Compartimentage

Page suivante

Transports Canada surveille étroitement la situation liée à la COVID-19. Pour y réagir, nous avons publié des mesures et des lignes directrices relatives aux transports. Veuillez en prendre connaissance pour vérifier si l’une ou l’autre d’entre elles vous concernent.

Des temps d’attente plus longs qu’à l’habitude ou des interruptions partielles de service sont possibles. Si vous ne parvenez pas à obtenir ce que vous voulez, veuillez communiquer avec nous par courriel.

Pour obtenir des mises à jour sur la COVID-19, veuillez consulter le Canada.ca/la-coronavirus.

Signaler un problème avec cette page

Date de modification :