Véhicules admissibles

Si votre entreprise/organisation envisage de louer ou d'acheter un nouveau véhicule moyen et lourd zéro émission et souhaite savoir s'il est admissible au Programme d'incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission (iVMLZE), veuillez consulter la liste ci-dessous.

Si vous avez des questions supplémentaires concernant une marque ou un modèle particulier, veuillez contacter le constructeur automobile ou votre concessionnaire/vendeur agréé local.

Pour plus d'informations sur l'admissibilité des véhicules, veuillez consulter les informations figurant sous la liste des véhicules admissible.

Critères d'admissibilité du véhicule

Pour être admissible au Programme iVMLZE, un véhicule doit :

  • être un véhicule zéro émission (c.-à-d. qui a la capacité de ne produire aucune émission d’échappement);
    • Nous considérons que les véhicules suivants sont des véhicules zéro émission :
      • Les véhicules électriques à batterie;
      • Les véhicules hybrides électriques rechargeables;
      • Les véhicules à hydrogène;
  • être un véhicule moyen ou lourd (c.-à-d. avoir un poids nominal brut supérieur à 8 500 lb);
  • satisfaire aux Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada, le cas échéant;
  • être disponible pour commande/achat/location au Canada;
  • être destiné à être utilisé sur les rues, les routes et les autoroutes publiques ou autres surfaces pavées;
  • être immatriculé au Canada au nom de l’organisation bénéficiaire admissible, le cas échéant;
  • pour les classes 2B et 3, être un véhicule moyen à passagers (VMP) ayant un PDSF inférieur ou égal à 100 000 $, ou un véhicule commercial.
    • Pour être considéré un véhicule commercial, le modèle de véhicule doit satisfaire un ou plus des critères de véhicule commercial suivants:
      • Être un véhicule conçu pour accueillir au moins neuf passagers;
      • Être un véhicule muni d’un espace de chargement (par exemple, une boîte de camionnette) dont la longueur intérieure est d’au moins 183 cm (72 po ou 6 pieds); ou
      • Être un camion ayant la capacité de fixer un conteneur principal (par exemple, châssis-cabine, demi-camion).

Les camions routiers à usage professionnel zéro émission (par exemple les camions à ordures ou les camions à benne) sont admissibles, de même que les camionnettes de triage/tracteurs de manœuvre et les camions de factage. Les navettes ou autocars zéro émission sont également admissibles.

Seuls les VMLZE neufs peuvent bénéficier de l’incitatif fédéral (en d’autres termes, les véhicules qui n’ont pas été immatriculés auparavant). Les démonstrateurs (un véhicule de démonstration que les acheteurs peuvent essayer) sont considérés comme des véhicules neufs et sont admissibles à l’incitatif tant que l’odomètre indique moins de 10 000 km.

Tant que la description complète d’un véhicule (l’année, la marque, le modèle et la configuration) apparaît sur la liste des véhicules éligibles, un incitatif peut être offert, en supposant que tous les autres critères d’éligibilité sont remplis. Une « configuration » est un ensemble prédéfini d’équipements et de finitions proposé pour un modèle de véhicule particulier. Un modèle de véhicule peut avoir plusieurs configurations. Différentes configurations auront généralement des prix différents.

Transports Canada peut exclure certains types de véhicules du programme, comme les autobus de transport en commun, les autobus scolaires, les véhicules récréatifs (VR) ou les véhicules hors route.

Les conversions (c.-à-d. la conversion d’un véhicule à moteur à combustion interne (MCI) existant en VZE) ne sont pas admissibles.

Affiche 201 à 225 de 499
Année-modèle Marque Modèle Version Classe de véhicule Type de véhicule Type de carburant Taille de la batterie (kWh) Incitatif à l'achat ou à la location 48 mois Incitatif à la location 12 mois Incitatif à la location 24 mois Incitatif à la location 36 mois Date d'admissibilité (année-mois-jour)
2023 International eMV Battery Electric Truck Camion porteur Classe 7 7 Camion porteur 210 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2022-08-05
2024 Kalmar TX12 Camion de Manoeuvre 8 Camion de manoeuvre 112 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2024-02-02
2024 Kalmar TX22 Camion de Manoeuvre 8 Camion de manoeuvre 224 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2024-02-02
2023 Kalmar TX12 Camion de Manoeuvre 8 Camion de manoeuvre 112 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2024-02-02
2023 Kalmar TX22 Camion de Manoeuvre 8 Camion de manoeuvre 224 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2024-02-02
2022 Karsan e-Jest Bus 3 Navette 88 40 000 $ 10 000 $ 20 000 $ 30 000 $ 2022-09-21
2022 Karsan e-Jest MPV 3 Multi-purpose 88 40 000 $ 10 000 $ 20 000 $ 30 000 $ 2022-09-21
2024 Kenworth K270E 141 kWh 6 Camion 141 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2023-03-30
2024 Kenworth K270E 282 kWh 6 Camion 282 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2023-03-30
2024 Kenworth K270E 209 kWh 6 Camion 209 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2023-03-30
2024 Kenworth K370E Classe 7 - 209 kWh 7 Camion 209 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2023-03-30
2024 Kenworth K370E Classe 7 - 141 kWh 7 Camion 141 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2023-03-30
2024 Kenworth K370E Classe 8 - 282 kWh 8 Camion 282 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2023-03-30
2024 Kenworth K370E Classe 8 - 141 kWh 8 Camion 141 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2023-03-30
2024 Kenworth K370E Classe 8 - 209 kWh 8 Camion 209 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2023-03-30
2024 Kenworth K370E Classe 7 - 282 kWh 7 Camion 282 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2023-03-30
2024 Kenworth T680E 8 Tracteur 396 150 000 $ 37 500 $ 75 000 $ 112 500 $ 2023-03-30
2023 Kenworth K270E 282 kWh 6 Camion 282 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2022-11-07
2023 Kenworth K270E 209 kWh 6 Camion 209 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2022-11-07
2023 Kenworth K270E 141 kWh 6 Camion 141 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2022-11-07
2023 Kenworth K370E Classe 7 - 209 kWh 7 Camion 209 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2022-11-07
2023 Kenworth K370E Classe 7 - 282 kWh 7 Camion 282 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2022-11-07
2023 Kenworth K370E Classe 8 - 141 kWh 8 Camion 141 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2022-11-07
2023 Kenworth K370E Classe 8 - 282 kWh 8 Camion 282 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2022-11-07
2023 Kenworth K370E Classe 8 - 209 kWh 8 Camion 209 100 000 $ 25 000 $ 50 000 $ 75 000 $ 2022-11-07

Avis Important

Cette liste sera mise à jour sur une base régulière; veuillez vous assurer que le véhicule que vous considéré vous procurer se trouve sur cette liste. Veuillez aussi consulter le site Web des constructeurs automobiles pour obtenir des renseignements plus détaillés en ce qui a trait aux véhicules figurant sur cette liste.

Tous les véhicules figurant sur la liste ont été jugés admissibles au programme iVMLZE, selon les renseignements pertinents fournis à Transports Canada par les constructeurs automobiles. L’admissibilité, y compris la continuation de l'admissibilité, demeurent à la discrétion du ministre des Transports.

Tous les frais et coûts liés à l'achat ou à la location de véhicules admissibles doivent être comparables aux mêmes frais et coûts des autres véhicules vendus par le même constructeur. Si Transports Canada estime qu'un constructeur automobile s'écarte potentiellement des approches de tarification standard en ce qui concerne ces frais / coûts, Transports Canada se réserve le droit de retirer un véhicule de la liste d'admissibilité.