Vérifications internes et évaluations à venir au cours des trois prochains exercices

De : Transports Canada

A. Vérifications internes à venir pour les trois prochains exercices

Titre de la vérification interne Type de vérification interne État Date d'achèvement prévue
Vérification horizontale des programmes de subventions et de contributions de Transports Canada Conformité Prévue 2014–2015
Classification organisationnelle Contrôle interne Prévue 2014–2015
Dotation et recrutement Contrôle interne Prévue 2014–2015
Cadre de gouvernance Gouvernance Prévue 2014–2015
Protection de la vie privée et protection de l'information Contrôle interne Prévue 2014–2015
Autorisations de sécurité Contrôle interne Prévue 2014–2015
Pratiques d'assurance de la qualité pour les programmes de surveillance Contrôle interne et conformité Prévue 2014–2015
Vérification de suivi du transport des marchandises dangereuses Conformité Prévue 2014–2015
Budgétisation et établissement de prévisions et liens avec la planification et l'établissement de rapports intégrés Gouvernance et contrôle interne Prévue 2015–2016
Évaluation de l'état de préparation de la transformation de la gestion financière Gouvernance et contrôle interne Prévue 2015–2016
Gestion du parc de véhicules Contrôle interne Prévue 2015–2016
Planification des investissements Contrôle interne Prévue 2015–2016
Projet du passage international de la rivière Detroit Conformité Prévue 2015–2016

B. Évaluations à venir pour les trois prochains exercices

Programme Nom de l'évaluation Date de début prévue Date d'achèvement prévue
3.1.3 Services des aéronefs Évaluation du Programme d'aide aux immobilisations aéroportuaires Septembre 2013 2014–2015
1.1 Cadres qui appuient le marché des transports Évaluation de la fonction stratégique Mars 2014 2014–2015
2.1.2 Initiatives sur l'air pur Évaluation de la prochaine génération d'initiatives en matière de transport respectueux de l'environnement Mars 2014 2015–2016
1.3.3.3 Soutien aux infrastructures routières et à d'autres modes de transport Évaluation de la contribution à la province de l'Île-du-Prince-Édouard pour les services de maintien de l'ordre à l'égard du Pont de la Confédération Mars 2014 2014–2015
3.3.3 Programme d'amélioration des passages à niveau et de sensibilisation de la sécurité ferroviaire Évaluation des paiements à l'appui des améliorations apportés aux passages à niveau approuvés aux termes de la Loi sur la sécurité ferroviaire Juin 2014 2014–2015
3.1.1 Cadre règlementaire de la sécurité aérienne Évaluation des accords de financement collectif relatifs aux aéronefs civils conclus avec le Danemark et l'Islande Septembre 2014 2014–2015
3.1.1, 3.2.1, 3.3.1, 3.4.1, 3.5.1 Cadre réglementaire de la sécurité aérienne, Cadre réglementaire de la sécurité maritime, Cadre réglementaire de la sécurité ferroviaire, Cadre réglementaire de la sécurité des véhicules automobiles, Cadre réglementaire pour le transport des marchandises dangereuses Évaluation de la fonction de réglementation Octobre 2014 2014–2015
3.1.2.2 Surveillance du réseau aérien Évaluation de la surveillance du réseau aérien Mars 2015 2014–2015
3.9.2 Préparatifs d'urgence et centres d'intervention Évaluation des préparatifs d'urgence et des activités des centres d'intervention Mars 2015 2014–2015
3.1 Sécurité aérienne; 3.2 Sécurité maritime; 3.4 Sécurité des véhicules automobiles Évaluation des programmes d'inscription de Transports Canada Mars 2015 2015–2016
1.3.3 Infrastructure de transport terrestre et intermodale Évaluation de la sûreté du transport terrestre et intermodal Mars 2015 2015–2016
2.2 Eau propre – Transport Examen de la mise en œuvre du régime de prévention, de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures provenant des navires Mars 2015 2015–2016
3.1 Sécurité aérienne Évaluation de la subvention Programme de développement coopératif de la sécurité opérationnelle et de maintien de la navigabilité de l'Organisation de l'aviation civile internationale Septembre 2015 2015–2016
1.3.3.1 Gérance du transport ferroviaire voyageur et soutien Évaluation du programme de gérance et de soutien du transport ferroviaire voyageur Mars 2016 2015–2016

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