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Figure 1: Architecture d’alignement des programmes (AAP) 2016-2017 de Transports Canada

• 1 Un réseau de transport efficient (Résultat stratégique)

  • 1.1 Cadres qui appuient le marché des transports (Programme)

    • 1.1.1 Cadre qui appuie le marché du transport aérien (Sous-programme)

    • 1.1.2 Cadre qui appuie le marché du transport maritime (Sous-programme)

    • 1.1.3 Cadre qui appuie le marché du transport terrestre (Sous-programme)

    • 1.1.4 Commerce et cadres internationaux (Sous-programme)

    • 1.1.5 Analyse et innovation dans le secteur des transports (Sous-programme)

  • 1.2 Portes d’entrée et corridors (Programme)

    • 1.2.1 Initiative de la porte et du corridor de l’Asie-Pacifique (Sous-programme)

    • 1.2.2 Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers (Sous-programme)

  • 1.3 Infrastructures de transport (Programme)

    • 1.3.1 Infrastructure de transport aérien (Sous-programme)

      • 1.3.1.1 Gérance des administrations aéroportuaires (Sous-sous-programme)

      • 1.3.1.2 Exploitation des aéroports (Sous-sous-programme)

      • 1.3.1.3 Soutien aux petits aérodromes (Sous-sous-programme)

    • 1.3.2 Infrastructure de transport maritime (Sous-programme)

      • 1.3.2.1 Gérance des administrations portuaires canadiennes (Sous-sous-programme)

      • 1.3.2.2 Gérance de la voie maritime et soutien (Sous-sous-programme)

      • 1.3.2.3 Gérance des services de traversiers et soutien (Sous-sous-programme)

      • 1.3.2.4 Exploitation des ports (Sous-sous-programme)

    • 1.3.3 Infrastructure de transport terrestre et intermodale (Sous-programme)

      • 1.3.3.1 Gérance du transport ferroviaire voyageur et soutien (Sous-sous-programme)

      • 1.3.3.2 Gérance des ponts (Sous-sous-programme)

      • 1.3.3.3 Soutien aux infrastructures routières et à d’autres modes de transport (Sous-sous-programme)

• 2 Un réseau de transport respectueux de l’environnement (Résultat stratégique)

  • 2.1 Air pur - Transport (Programme)

    • 2.1.1 Cadre réglementaire sur la qualité de l’air et surveillance (Sous-programme)

    • 2.1.2 Initiatives en matière d’air pur (Sous-programme)

  • 2.2 Eau propre - Transport (Programme)

    • 2.2.1 Cadre réglementaire du programme Eau propre (Sous-programme)

    • 2.2.2 Programme de surveillance réglementaire pour l’assainissement de l’eau (Sous-programme)

  • 2.3 Gérance de l’environnement - Transport (Programme)

• 3 Un réseau de transport sécuritaire et sûr (Résultat stratégique)

  • 3.1 Sécurité aérienne (Programme)

    • 3.1.1 Cadre réglementaire de la sécurité aérienne (Sous-programme)

    • 3.1.2 Surveillance de la sécurité aérienne (Sous-programme)

      • 3.1.2.1 Service à l’industrie aéronautique (Sous-sous-programme)

      • 3.1.2.2 Surveillance du réseau aérien (Sous-sous-programme)

    • 3.1.3 Services des aéronefs (Sous-programme)

  • 3.2 Sécurité maritime (Programme)

    • 3.2.1 Cadre réglementaire de la sécurité maritime (Sous-programme)

    • 3.2.2 Surveillance de la sécurité maritime (Sous-programme)

    • 3.2.3 Programme de protection de la navigation (Sous-programme)

  • 3.3 Sécurité ferroviaire (Programme)

    • 3.3.1 Cadre réglementaire de la sécurité ferroviaire (Sous-programme)

    • 3.3.2 Surveillance de la sécurité ferroviaire (Sous-programme)

    • 3.3.3 Programme d’amélioration des passages à niveau et de sensibilisation de la sécurité ferroviaire (Sous-programme)

  • 3.4 Sécurité des véhicules automobiles (Programme)

    • 3.4.1 Cadre réglementaire de la sécurité des véhicules automobiles (Sous-programme)

    • 3.4.2 Surveillance de la sécurité des véhicules automobiles (Sous-programme)

    • 3.4.3 Sécurité des transporteurs routiers (Sous-programme)

  • 3.5 Transport des marchandises dangereuses (Programme)

    • 3.5.1 Cadre réglementaire pour le transport des marchandises dangereuses (Sous-programme)

    • 3.5.2 Surveillance du transport des marchandises dangereuses (Sous-programme)

    • 3.5.3 Intervention d’urgence – Transport des marchandises dangereuses (Sous-programme)

  • 3.6 Sûreté aérienne (Programme)

    • 3.6.1 Cadre réglementaire de la sûreté aérienne (Sous-programme)

    • 3.6.2 Surveillance de la sûreté aérienne (Sous-programme)

    • 3.6.3 Infrastructure technologique de la sûreté aérienne (Sous-programme)

  • 3.7 Sûreté maritime (Programme)

    • 3.7.1 Cadre de réglementation en matière de sûreté maritime (Sous-programme)

    • 3.7.2 Surveillance de la sûreté maritime (Sous-programme)

    • 3.7.3 Centres d’opérations de sécurité maritime (Sous-programme)

  • 3.8 Sûreté du transport terrestre et intermodal (Programme)

  • 3.9 Sécurité et sûreté multimodale (Programme)

    • 3.9.1 Stratégies multimodales et services intégrés (Sous-programme)

    • 3.9.2 Préparatifs d’urgence et centres d’intervention (Sous-programme)

    • 3.9.3 Formation technique intégrée (Sous-programme)

• 4 Services internes (soutien à tous les résultats stratégiques) (Programme)

  • 4.1 Gestion et surveillance (Sous-programme)

  • 4.2 Communications (Sous-programme)

  • 4.3 Services juridiques (Sous-programme)

  • 4.4 Gestion des ressources humaines (Sous-programme)

  • 4.5 Gestion de l’information (Sous-programme)

  • 4.6 Technologie de l’information (Sous-programme)

  • 4.7 Gestion financière (Sous-programme)

  • 4.8 Bien immobiliers (Sous-programme)

  • 4.9 Matériel (Sous-programme)

  • 4.10 Acquisition (Sous-programme)

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Figure 2 : Profil de risque ministériel de Transports Canada

*La gamme des valeurs pour l'incidence est la suivante :

1. négligeable
2. faible
3. moyenne
4. élevée
5. extrême

**La gamme des valeurs pour la probabilité est la suivante :

1. rare
2. improbable
3. modérée
4. probable
5. presque certaine

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Figure 3 : Graphique des tendances relatives aux dépenses du Ministère

Version textuelle de figure 3 :

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