Sujet : Processus d’approbation des programmes de formation initiale d’agent de bord destinés à être utilisés par plusieurs exploitants aériens
| Bureau émetteur : | Aviation civile, Direction des Normes |
|---|---|
| Numéro de document : | CI 705-002 |
| Numéro de classification du dossier : | Z 5000-34 U |
| Numéro d’édition : | 02 |
| Numéro du SGDDI : | 20871144-V6 |
| Date d’entrée en vigueur : | 2025-06-23 |
Table des matières
- 1.0 Introduction
- 2.0 Références et exigences
- 3.0 Contexte
- 4.0 Procédures
- 5.0 Responsabilités de l’exploitant aérien
- 6.0 Responsabilités de Transports Canada
- 7.0 Modifications
- 8.0 Gestion de l’information
- 9.0 Historique du document
- 10.0 Contactez-nous
- Annexe A — Guide de référence rapide
- Annexe B — Points d’information de la formation initiale destinés à être utilisés par plusieurs exploitants aériens
1.0 Introduction
- 1) La présente Circulaire d’information (CI) vise à fournir des renseignements et des conseils. Elle décrit un moyen acceptable, parmi d’autres, de démontrer la conformité à la réglementation et aux normes en vigueur. Elle ne peut en elle-même ni modifier, ni créer une exigence réglementaire, ni peut-elle autoriser de changements ou de dérogations aux exigences réglementaires, ni établir de normes minimales.
1.1 Objet
- 1) La présente CI a pour objet de fournir des conseils aux exploitants aériens et aux inspecteurs de la sécurité de l’aviation civile (ISAC) sur le processus d’approbation des programmes de formation initiale d’agent de bord.
1.2 Applicabilité
- 1) Le présent document s’applique aux inspecteurs de la sécurité de Transports Canada, Aviation civile (TCAC), qui approuvent les programmes de formation initiale d’agent de bord et aux exploitants aériens qui effectuent des opérations en vertu de la sous-partie 705 du Règlement de l’aviation canadien (RAC).
1.3 Description des changements
- 1) Comme de nombreux changements ont été apportés à la présente édition, il est recommandé de réviser l’ensemble du document ainsi que toutes les références et exigences.
2.0 Références et exigences
2.1 Documents de référence
- 1) Les documents de référence suivants sont destinés à être utilisés conjointement avec le présent document :
- a) Loi sur l’aéronautique (L.R.C. [1985], ch. A-2)
- b) Partie VII, sous-partie 5 du Règlement de l’aviation canadien (RAC) – Exploitation d’une entreprise de transport aérien
- c) Norme 725 du RAC – Exploitation d’une entreprise de transport aérien - Avions
- d) TP 12295 – Norme relative au Manuel des agents de bord
- e) TP 12296 – Norme de formation des agents de bord
- f) TP 4711 – Manuel d’agrément des exploitants aériens
- g) Instruction visant le personnel (IP) ADM-048 – Guide de procédures à l’intention des inspecteurs de la sécurité des cabines
2.2 Documents annulés
- 1) Par défaut, il est entendu que la publication d’une nouvelle édition d’un document annule automatiquement toutes éditions antérieures de ce même document.
2.3 Définitions et abréviations
- 1) Les abréviations suivantes s’appliquent aux fins du présent document :
- a) CI : Circulaire d’information
- b) RAC : Règlement de l’aviation canadien
- c) ISAC : Inspecteur de la sécurité de l’aviation civile
- d) NSAC : Normes de service aérien commercial
- e) TCAC : Transports Canada, Aviation civile
3.0 Contexte
- 1) L’alinéa 705.124(1)b) du RAC exige que chaque exploitant aérien établisse et maintienne un programme de formation qui est approuvé par le ministre, conformément aux Normes de service aérien commercial (NSAC) et à la Norme de formation des agents de bord.
- 2) Transports Canada reconnaît que certains éléments des programmes de formation initiale d’agent de bord sont les mêmes pour plusieurs exploitants aériens.
- 3) Il est également admis qu’il serait possible de réduire les ressources et le temps consacré à l’approbation des programmes, par Transports Canada et l’industrie, si le processus d’approbation était modifié afin de traiter des éléments des programmes de formation qui sont utilisés par plusieurs exploitants aériens.
- 4) C’est pour cette raison que l’annexe B a été élaborée en vue de fournir une liste de certains points d’information de la formation initiale tirés de la Norme de formation des agents de bord qui reviennent dans les programmes de plusieurs exploitants aériens.
- 5) Le tableau de cette annexe indique les points d’information destinés à être utilisés par plusieurs exploitants aériens dans une colonne et, dans l’autre, ceux qui sont considérés comme propres à un exploitant aérien. Il peut aider les responsables des programmes de formation, ainsi que les organismes tiers, à élaborer une partie du programme de formation initiale d’agent de bord qui peut être utilisée par plusieurs exploitants aériens.
4.0 Procédures
- 1) L’exploitant aérien doit fournir à son inspecteur principal de la sécurité des cabines toutes les parties de son programme de formation initiale d’agent de bord.
- 2) L’inspecteur principal de la sécurité des cabines de l’exploitant aérien doit examiner et approuver les points d’information et le rapport de conformité des programmes de formation initiale qui sont jugés identiques pour la soumission de l’exploitant.
- 3) L’inspecteur principal de la sécurité des cabines doit fournir à la Division des normes relatives à l’exploitation d’une entreprise de transport aérien le nom des exploitants aériens qui ont l’intention d’utiliser une formation générale et le nom du fournisseur de cette formation, le cas échéant. Il doit aussi informer la Division lorsque l’exploitant aérien décide de ne plus utiliser une telle formation.
5.0 Responsabilités de l’exploitant aérien
- 1) L’exploitant aérien doit fournir, pour examen et approbation, un programme complet de formation initiale d’agent de bord à son inspecteur principal de la sécurité des cabines.
- 2) Il doit aussi joindre à sa soumission l’un des documents suivants :
- a) une copie du rapport de conformité qui précise que des parties du programme de formation destiné à être utilisé par plusieurs exploitants aériens ont été jugées identiques;
- b) une lettre qui identifie l’organisme de formation tiers auquel l’exploitant a fait appel pour élaborer le programme de formation, y compris le consentement à discuter du programme de formation avec cet organisme, et qui fournit le nom et les coordonnées du responsable du programme de formation.
- 3) Si, dans le cadre d’un programme de formation initiale approuvé, la formation sur les éléments qui reviennent dans les programmes de tous les exploitants aériens est donnée aux stagiaires en dehors de la formation propre à l’exploitant aérien :
- a) les deux formations devraient être données dans une période de 90 jours, sinon il faut communiquer avec la Division des normes relatives à l’exploitation d’une entreprise de transport aérien afin d’obtenir des conseils selon le cas;
- b) toute modification au contenu apportée pendant la période séparant les deux formations doit être signalée au stagiaire. Ce dernier devra ensuite être soumis à une vérification appropriée de ses connaissances, conformément au programme de formation initiale approuvé par l’exploitant aérien;
- 4) Il incombe à l’exploitant aérien de s’assurer que le programme de formation initiale d’agent de bord est tenu à jour. Cette tâche n’est pas la responsabilité de l’organisme de formation tiers.
- 5) L’exploitant aérien doit conserver dans ses dossiers une copie des dossiers de formation et une copie des examens effectués uniquement par ses agents de bord, conformément à l’article 705.127 du RAC. Chaque exploitant aérien est responsable de ses propres dossiers de formation.
- 6) L’exploitant aérien doit fournir un rapport de conformité avec son programme de formation, ce qui réduit le temps consacré à l’approbation.
6.0 Responsabilités de Transports Canada
- 1) À la réception de la soumission de l’exploitant aérien, l’inspecteur principal de la sécurité des cabines doit déterminer si la Division des normes relatives à l’exploitation d’une entreprise de transport aérien est déjà au courant du programme élaboré par l’organisme de formation tiers en vérifiant le contenu soumis avec le programme de formation.
- 2) L’inspecteur principal de la sécurité des cabines effectue un examen complet de la partie du programme de formation initiale propre à l’exploitant aérien pour les éléments du programme qui sont utilisés par plusieurs exploitants aériens. L’inspecteur principal de la sécurité des cabines examinant le programme se réserve le droit de fournir des commentaires et de demander des précisions sur cette partie, ou toute autre partie, du programme de formation. L’examen permettra de déterminer une des issues suivantes pour le programme de formation présenté :
- a) l’inspecteur principal de la sécurité des cabines fait parvenir à l’exploitant aérien une lettre d’approbation pour l’ensemble du programme de formation soumis, si la partie du programme propre à l’exploitant respecte la Norme de formation des agents de bord;
- b) l’inspecteur principal de la sécurité des cabines informe l’exploitant aérien que des modifications devront être apportées à la partie du programme propre à l’exploitant avant que l’approbation puisse être accordée.
- 3) Si le programme n’a pas déjà été examiné, l’inspecteur principal de la sécurité des cabines doit communiquer avec la Division des normes relatives à l’exploitation d’une entreprise de transport aérien et l’exploitant aérien, afin de déterminer si le programme de formation est destiné à être utilisé par plusieurs exploitants aériens.
- a) Dans l’affirmative, l’inspecteur principal de la sécurité des cabines communique directement avec l’organisme de formation tiers, afin d’examiner la partie du programme de formation qui revient dans les programmes de plusieurs exploitants aériens.
- i) Si l’inspecteur principal de la sécurité des cabines détermine qu’une partie du programme de formation respecte les exigences des points d’information correspondants de la Norme de formation des agents de bord, il en fait part par lettre à l’organisme de formation tiers. Il convient de noter qu’il ne s’agit pas d’une lettre d’approbation, car l’approbation n’est accordée qu’aux exploitants aériens.
- ii) Si le programme ne satisfait pas aux exigences réglementaires, l’inspecteur principal de la sécurité des cabines informe l’organisme de formation tiers que des modifications devront y être apportées avant que des lettres puissent être envoyées ou que le programme de formation de l’exploitant aérien puisse être approuvé.
- b) Dans la négative, l’inspecteur principal de la sécurité des cabines examine l’ensemble du programme de formation initiale en suivant le processus d’approbation défini dans le Manuel d’agrément des exploitants aériens (TP 4711).
- a) Dans l’affirmative, l’inspecteur principal de la sécurité des cabines communique directement avec l’organisme de formation tiers, afin d’examiner la partie du programme de formation qui revient dans les programmes de plusieurs exploitants aériens.
7.0 Modifications
- 1) Lorsque l’on doit apporter une modification aux éléments d’un programme de formation utilisé par plusieurs exploitants aériens, il est recommandé de suivre la procédure ci-dessous.
- a) L’organisme de formation tiers responsable du programme informe tous les exploitants aériens ayant reçu une approbation pour ce programme de toute modification à venir.
- b) Les exploitants aériens visés par cette modification doivent formuler des commentaires, ou bien l’accepter ou la refuser. L’exploitant aérien est toujours tenu de s’assurer qu’un programme à jour et approuvé de formation d’agent de bord est en place.
- c) Une fois que tous les exploitants aériens ont soumis leur confirmation d’acceptation, l’organisme de formation tiers soumet la modification à l’inspecteur principal de la sécurité des cabines.
- d) L’organisme de formation tiers intègre la modification au programme de formation.
- e) Aux fins d’approbation, l’exploitant aérien fournit à son inspecteur principal de la sécurité des cabines les programmes modifiés avec une révision de leur programme de formation initiale d’agent de bord.
- f) L’inspecteur principal de la sécurité des cabines de chaque exploitant aérien envoie une lettre d’approbation individuelle.
8.0 Gestion de l’information
- 1) Sans objet.
9.0 Historique du document
- 1) CI 705-002, Édition 01, SGDDI 2235874 (E), 3969999 (F), datée du 2008-03-17 — Processus d’approbation des programmes de formation initiale d’agent de bord destinés à être utilisés par plusieurs exploitants aériens.
10.0 Contactez-nous
Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez contacter :
Normes de l’aviation commerciale, AARTF
Courriel : AARTFInfo-InfoAARTF@tc.gc.ca
Nous vous invitons à nous faire part de toute proposition de modification au présent document. Veuillez soumettre vos commentaires aux :
Services de documentation de la Direction des normes
Courriel : AARTDocServices-ServicesdocAART@tc.gc.ca
Document original signé par
Linda Kovacic
Directrice, Direction des Normes
Aviation civile
Annexe A — Guide de référence rapide
Guide de référence rapide - Version textuelle
1) Processus d’approbation des programmes de formation initiale d’agent de bord destinés à être utilisés par plusieurs exploitants aériens
L’exploitant aérien fournit, pour examen et approbation, le programme complet de formation initiale d’agent de bord à son inspecteur principal de la sécurité des cabines et un des documents suivants :
- a) une copie du rapport de conformité qui précise que des parties du programme de formation de plusieurs exploitants aériens ont été jugées identiques;
- b) une lettre qui identifie l’organisme de formation tiers auquel l’exploitant a fait appel pour élaborer le programme de formation, y compris le consentement à discuter de la formation avec cet organisme, et qui fournit le nom et les coordonnées du responsable du programme de formation.
L’inspecteur principal de la sécurité des cabines confirme si la Division des normes relatives à l’exploitation d’une entreprise de transport aérien a été informée du programme de formation d’un tiers en vérifiant le contenu du programme de formation.
-
Si non :
-
L’inspecteur principal de la sécurité des cabines communique avec la Division des normes relatives à l’exploitation d’une entreprise de transport aérien et l’exploitant aérien pour confirmer si le programme est destiné à être utilisé par plusieurs exploitants aériens.
-
Si non :
- L’inspecteur principal de la sécurité des cabines examine le programme conformément au Manuel d’agrément des exploitants aériens (TP 4711).
-
Si oui :
- L’inspecteur principal de la sécurité des cabines communique avec l’organisme de formation tiers afin d’examiner les parties destinées à être utilisées par plusieurs exploitants aériens.
- L’inspecteur principal de la sécurité des cabines informe l’organisme de formation tiers que des modifications doivent être apportées.
- L’inspecteur principal de la sécurité des cabines envoie une lettre à l’organisme tiers pour l’informer que les points d’information destinés à être utilisés par plusieurs exploitants aériens ont été examinés. L’inspecteur principal de la sécurité des cabines informe la Division des normes relatives à l’exploitation d’une entreprise de transport aérien.
- L’inspecteur principal de la sécurité des cabines communique avec l’organisme de formation tiers afin d’examiner les parties destinées à être utilisées par plusieurs exploitants aériens.
-
-
-
Si oui :
-
L’inspecteur principal de la sécurité des cabines effectue un examen complet du programme de formation.
- Si la partie propre à l’exploitant aérien respecte la Norme de formation des agents de bord :
- L’inspecteur principal de la sécurité des cabines envoie une lettre d’approbation.
- Si la partie propre à l’exploitant aérien ne respecte pas la Norme de formation des agents de bord :
- L’inspecteur principal de la sécurité des cabines informe l’exploitant aérien que des modifications doivent être apportées.
- Si la partie propre à l’exploitant aérien respecte la Norme de formation des agents de bord :
-
Annexe B — Points d’information de la formation initiale destinés à être utilisés par plusieurs exploitants aériens
| Renvoi à la Norme de formation des agents de bord | Portée | Points d’information destinés à être utilisés par plusieurs exploitants aériens | Points d’information propres à un exploitant aérien |
|---|---|---|---|
| Formation initiale partie un – Initiation à l’aviation | |||
| 1.0 Exploitant aérien – Familiarisation | |||
|
1.1 |
Aspect particulier à l’exploitant aérien |
s/o |
1.1(1) 1.1(2) 1.1(3) 1.1(4) |
|
1.2 |
Aspect particulier à l’agent de bord |
s/o |
1.2(1) |
| 2.0 Vue d’ensemble de la réglementation | |||
|
2.1 |
Vue d’ensemble de la réglementation |
2.1(1) 2.1(2) 2.1(3) 2.1(4) |
s/o |
|
2.2 |
Lois et règlements |
2.2(1) 2.2(2) 2.2(3) 2.2(4) |
s/o |
| 3.0 Terminologie aéronautique | |||
|
3.1 |
Terminologie |
3.1(2) |
3.1(1) |
|
3.2 |
Paramètres |
3.2(1) 3.2(2) 3.2(3) 3.3(4) 3.3(6) |
3.3(5) |
| 4.0 Théorie du vol | |||
|
4.1 |
Description générale de l’aéronef |
4.1(1) 4.1(2) |
s/o |
|
4.2 |
Aérodynamique |
4.2(1) 4.2(2) 4.2(3) 4.2(4) 4.2(6) 4.2(7) 4.2(8) |
4.2(5) |
|
4.3 |
Météorologie |
4.3(1) 4.3(2) |
s/o |
|
4.4 |
Contrôle de la circulation aérienne |
4.4(1) 4.4(2) 4.4(3) |
s/o |
| 5.0 Physiologie du vol | |||
|
5.1 |
Généralités |
5.1(1) 5.1(2) 5.1(3) 5.1(4) |
s/o |
|
5.2 |
Effets de l’altitude |
5.2(1) 5.2(2) 5.2(3) 5.2(4) |
s/o |
| Formation initiale partie deux – Rôles et responsabilités | |||
| 6.0 Exploitant aérien | |||
|
6.1 |
Exigences opérationnelles |
6.1(2) 6.1(5) 6.1(7) 6.1(8) |
6.1(1) 6.1(3) 6.1(4) 6.1(6) 6.1(9) |
|
6.2 |
Manuel d’exploitation/Manuel de l’agent de bord |
6.2(1) 6.2(2) |
6.2(3) |
| 7.0 Membres d’équipage | |||
|
7.1 |
Généralités |
7.1(1) 7.1(2) 7.1(3) 7.1(4) 7.1(5) 7.1(6) 7.1(7) 7.1(8) 7.1(9) 7.1(10) 7.1(11) 7.1(13) 7.1(14) 7.1(15) |
7.1(12) 7.1(16) 7.1(17) |
| 8.0 Inspecteurs de Transports Canada Aviation | |||
|
8.1 |
Généralités |
8.1(1) 8.1(2) 8.1(3) 8.1(4) 8.1(5) 8.1(6) 8.1(7) |
s/o |
| Formation initiale partie trois – Procédures de sécurité | |||
| 9.0 Coordination d’équipage | |||
|
9.1 |
Généralités |
9.1(1) 9.1(2) 9.1(3) |
s/o |
|
9.2 |
Coordination d’équipage |
9.2(1) 9.2(2) |
s/o |
| 10.0 Communication | |||
|
10.1 |
Généralités |
10.1(3) 10.1(4) |
10.1(1) 10.1(2) |
|
10.2 |
Communications |
10.2(1) |
s/o |
|
10.3 |
Annonces passagers |
10.3(2) 10.3(4) |
10.3(1) 10.3(3) |
| 11.0 Contamination des surfaces | |||
|
11.1 |
Généralités |
11.1(1) 11.1(3) 11.1(4) |
11.1(2) |
|
11.2 |
Responsabilités de l’équipage |
11.2(1) 11.2(2) 11.2(3) |
11.2(4) 11.2(5) |
|
11.3 |
Dégivrage et antigivrage |
11.3(1) 11.3(2) 11.4(4) |
11.3(3) |
| 12.0 Breffages/Exposés | |||
|
12.1 |
Breffages de l’équipage |
12.1(1) 12.1(2) 12.1(3) 12.1(4) 12.1(5) 12.1(6) |
s/o |
|
12.2 |
Exposés aux passagers |
12.2(1) 12.2(3) 12.2(5) 12.2(6) |
12.2(2) 12.2(4) 12.2(7) 12.2(8) 12.2(9) |
| 13.0 Vérifications de sécurité | |||
|
13.1 |
Généralités |
13.1(3) 13.1(4) |
13.1(1) 13.1(2) 13.1(5) |
| 14.0 Traitement des passagers | |||
|
14.1 |
Généralités |
14.1(1) 14.1(2) |
14.1(3) 14.1(4) 14.1(5) |
|
14.2 |
Embarquement des passagers |
14.2(2) |
14.2(1) |
| 15.0 Sièges et ceintures de sécurité – Passagers et membres d’équipage | |||
|
15.1 |
Sièges – Passagers |
15.1(1) 15.1(6) |
15.1(2) 15.1(3) 15.1(4) 15.1(5) 15.1(7) 15.1(8) 15.1(9) |
|
15.2 |
Sièges – équipage |
15.2(6) 15.2(7) 15.2(8) |
15.2(1) 15.2(2) 15.2(3) 15.2(4) 15.2(5) 15.2(9) 15.2(10) |
| 16.0 Bagages de cabine | |||
|
16.1 |
Bagages de cabine – Passagers |
16.1(2) 16.1(4) 16.1(11) 16.1(13) 16.1(16) 16.1(17) 16.1(18) 16.1(19) |
16.1(1) 16.1(3) 16.1(5) 16.1(6) 16.1(7) 16.1(8) 16.1(9) 16.1(10) 16.1(12) 16.1(14) 16.1(15) |
|
16.2 |
Bagages de cabine – Équipage |
s/o |
16.2(1) 16.2(2) |
| 17.0 Appareils électroniques | |||
|
17.1 |
Généralités |
17.1(1) 17.1(2) 17.1(3) 17.1(5) 17.1(7) |
17.1(4) 17.1(6) |
| 18.0 Service passagers au sol | |||
|
18.1 |
Généralités |
s/o |
18.1(1) 18.1(2) |
|
18.2 |
Responsabilités de l’équipage |
18.2(1) 18.2(2) 18.2(3) |
s/o |
| 19.0 Ravitaillement avec passagers à bord | |||
|
19.1 |
Généralités |
19.1(1) 19.1(2) 19.1(3) |
19.1(4) 19.1(5) |
|
19.2 |
Responsabilités de l’équipage |
s/o |
19.2(1) 19.2(2) 19.2(3) |
| 20.0 Mesures pré-décollage et pré-atterrissage | |||
|
20.1 |
Préparation cabine |
s/o |
20.1(1) 20.1(2) 20.1(3) 20.1(4) |
|
20.2 |
Responsabilités de l’équipage |
20.2(3) 20.2(4) 20.2(5) 20.2(6) 20.2(7) |
20.2(1) 20.2(2) 20.2(8) 20.2(9) |
|
20.3 |
Situations anormales |
s/o |
20.3(1) 20.3(2) |
| 21.0 Hélices – Anomalies | |||
|
21.1 |
Généralités |
21.1(1) 21.1(2) |
21.1(3) 21.1(4) |
| 22.0 Sécurité sur l’aire de trafic | |||
|
22.1 |
Dangers sur l’aire de trafic |
22.1(1) 22.1(2) |
s/o |
|
22.2 |
Responsabilités de l’équipage |
22.2(3) |
22.2(1) 22.2(2) |
|
22.3 |
Exploitants d’hélicoptères |
22.3(1) 22.3(2) 22.3(3) 22.3(4) 22.3(5) |
s/o |
| 23.0 Turbulences | |||
|
23.1 |
Généralités |
23.1(1) 23.1(2) 23.1(3) |
s/o |
|
23.2 |
Responsabilités de l’équipage |
23.1(2) 23.1(5) |
23.1(1) 23.1(3) 23.1(4) |
| 24.0 Membres d’équipage frappés d’incapacité soudaine | |||
|
24.1 |
Généralités |
24.1(1) |
24.1(2) 24.1(3) 24.1(4) 24.1(5) |
|
24.2 |
Incapacité soudaine – Pilote |
24.2(1) |
24.2(2) 24.2(3) 24.2(4) |
|
24.3 |
Incapacité soudaine – Agent de bord |
s/o |
24.3(1) 24.3(2) 24.3(3) |
| 25.0 Protocole – Poste de pilotage | |||
|
25.1 |
Généralités |
s/o |
25.1(1) 25.1(2) 25.1(3) 25.1(4) 25.1(5) |
| 26.0 Vidange de carburant | |||
|
26.1 |
Généralités |
26.1(1) 26.1(2) 26.1(3) 26.1(4) |
s/o |
| 27.0 Tâches à accomplir après le vol | |||
|
27.1 |
Formulaires et registres |
s/o |
27.1(1) |
|
27.2 |
Communications |
s/o |
27.2(1) |
| 28.0 Administration d’oxygène | |||
|
28.1 |
Généralités |
28.1(1) 28.1(2) 28.1(3) |
28.1(4) |
|
28.2 |
Procédures |
s/o |
28.2(1) 28.2(2) 28.2(3) 28.2(4) 28.2(5) 28.2(6) 28.2(7) |
| Formation initiale partie quatre – Procédures d’urgence | |||
| 29.0 Lutte contre l’incendie | |||
|
29.1 |
Généralités |
29.1(1) 29.1(2) 29.1(3) 29.1(4) 29.1(5) 29.1(6) 29.1(7) 29.1(8) 29.1(9) 29.1(10) |
29.1(11) |
|
29.2 |
Responsabilités de l’équipage |
29.2(1) 29.2(4) 29.2(5) 29.2(6) |
29.2(2) 29.2(3) |
|
29.3 |
Procédures – Cabine |
29.3(3) 29.3(4) |
29.3(1) 29.3(2) |
|
29.4 |
Procédures – Extérieur |
29.4(1) |
29.4(2) 29.4(3) |
| 30.0 Fumée/Vapeurs nocives dans la cabine | |||
|
30.1 |
Généralités |
30.1(1) 30.1(2) 30.1(3) |
s/o |
|
30.2 |
Responsabilités de l’équipage |
30.2(1) 30.2(6) 30.2(7) |
30.2(2) 30.2(3) 30.2(4) 30.2(5) |
| 31.0 Décompression rapide et problèmes de pressurisation de cabine | |||
|
31.1 |
Généralités |
31.1(1) 31.1(2) 31.1(3) 31.1(4) 31.1(5) 31.1(8) 31.1(9) 31.1(10) |
31.1(6) 31.1(7) |
|
31.2 |
Responsabilités de l’équipage (PNT/PNC) |
s/o |
31.2(1) 31.2(2) 31.2(3) 31.2(4) 31.2(5) |
| 32.0 Évacuations | |||
|
32.1 |
Généralités |
32.1(1) 32.1(3) 32.1(4) 32.1(5) |
32.1(2) |
|
32.2 |
Responsabilités de l’équipage |
32.2(1) 32.2(2) 32.2(3) 32.2(6) 32.2(7) |
32.2(4) 32.2(5) |
|
32.3 |
Facteurs externes |
32.3(1) 32.3(2) 32.3(5) |
32.3(3) 32.3(4) |
|
32.4 |
Communications |
s/o |
32.4(1) 32.4(2) 32.4(3) |
|
32.5 |
Position de protection |
32.5(1) 32.5(2) 32.5(3) |
32.5(4) 32.5(5) |
|
32.6 |
Procédures des issues |
32.6(1) 32.6(8) |
32.6(2) 32.6(3) 32.6(4) 32.6(5) 32.6(6) 32.6(7) |
|
32.7 |
Procédures en matière d’évacuation |
32.7(3) 32.7(4) |
32.7(1) 32.7(2) 32.7(5) |
|
32.8 |
Préparation d’évacuation |
s/o |
32.8(1) |
|
32.9 |
Procédures d’évacuation |
s/o |
32.9(1) |
|
32.10 |
Débarquement rapide |
s/o |
32.10(1) |
|
32.11 |
Post-évacuation |
32.11(4) |
32.11(1) 32.11(2) 32.11(3) |
| 33.0 Formation en cas d’incendie du compartiment cargo | |||
|
33.1 |
Généralités |
s/o |
33.1(1) 33.1(2) 33.1(3) 33.1(4) |
|
33.2 |
Responsabilités de l’équipage |
s/o |
33.2(1) 33.2(2) 33.2(3) |
|
33.3 |
Procédures |
s/o |
33.3(1) 33.3(2) 33.3(3) 33.3(4) 33.3(5) |
| Formation initiale partie cinq – Matériel/Équipement de secours | |||
| 34.0 Équipement d’urgence – Revue | |||
|
34.1 |
Généralités |
34.1(1) |
34.1(2) |
| 35.0 Examen des accidents et incidents | |||
|
35.1 |
Généralités |
35.1(2) 35.1(3) 35.1(4) 35.1(5) 35.1(6) |
35.1(1) 35.1(7) |
| Formation initiale partie six – Caractéristiques de l’aéronef | |||
| 36.0 Description physique | |||
|
36.1 |
Généralités |
s/o |
36.1(1) 36.1(2) 36.1(3) |
|
36.2 |
Description de l’extérieur |
s/o |
36.2(1) 36.2(2) 36.2(3) 36.2(4) 36.2(5) |
|
36.3 |
Description de l’intérieur |
s/o |
36.3(1) 36.3(2) 36.3(3) 36.3(4) 36.3(5) 36.3(6) |
| 37.0 Offices | |||
|
37.1 |
Généralités |
37.1(4) |
37.1(1) 37.1(2) 37.1(3) 37.1(5) 37.1(6) 37.1(7) 37.1(8) 37.1(9) 37.1(10) 37.1(11) 37.1(12) 37.1(13) 37.1(14) |
| 38.0 Systèmes de communication | |||
|
38.1 |
Généralités |
s/o |
38.1(1) 38.1(2) |
|
38.2 |
Interphone |
s/o |
38.2(1) |
|
38.3 |
Système d’annonces |
s/o |
38.3(1) |
|
38.4 |
Système d’appels passagers |
s/o |
38.4(1) 38.4(2) |
|
38.5 |
Système de divertissement de bord |
s/o |
38.5(1) 38.5(2) 38.5(3) |
|
38.6 |
Système d’annonces automatique |
s/o |
38.6(1) 38.6(2) 38.6(3) 38.6(4) 38.6(5) |
| 39.0 Systèmes d’éclairage | |||
|
39.1 |
Généralités |
s/o |
39.1(1) 39.1(2) 39.1(3) 39.1(4) 39.1(5) 39.1(6) 39.1(7) 39.1(8) |
| 40.0 Systèmes d’eau potable et d’eau usée | |||
|
40.1 |
Généralités |
40.1(3) |
40.1(1) 40.1(2) 40.1(4) 40.1(5) |
| 41.0 Systèmes d’oxygène | |||
|
41.1 |
Généralités |
s/o |
41.1(1) 41.1(2) 41.1(3) 41.1(4) 41.1(5) 41.1(6) 41.1(7) |
| 42.0 Systèmes de chauffage et de ventilation | |||
|
42.1 |
Généralités |
s/o |
42.1(1) 42.1(2) 42.1(3) 42.1(4) 42.1(5) |
| 43.0 Sorties/Issues/Hublots | |||
|
43.1 |
Généralités |
s/o |
43.1(1) 43.1(2) 43.1(3) 43.1(4) 43.1(5) |
|
43.2 |
Utilisation en situation normale |
s/o |
43.2(1) 43.2(2) 43.2(3) 43.2(4) |
|
43.3 |
Utilisation en situation anormale |
s/o |
43.3(1) 43.3(2) 43.3(3) 43.3(4) 43.3(5) |
|
43.4 |
Utilisation en situation d’urgence |
s/o |
43.4(1) 43.4(2) 43.4(3) 43.4(4) 43.4(5) 43.4(6) 43.4(7) |
|
43.5 |
Escalier intégré/escamotable |
s/o |
43.5(1) 43.5(2) 43.5(3) 43.5(4) 43.5(5) |
| 44.0 Caractéristiques exclusives | |||
|
44.1 |
Généralités |
s/o |
44.1(1) 44.1(2) 44.1(3) 44.1(4) |
| Formation initiale partie sept – Pratiques | |||
| Toutes les pratiques doivent être considérées comme propres à l’exploitant aérien, quel que soit l’aéronef. | |||
