Appendice B - Description du contenu des manuels
Les sections suivantes résument les contenus obligatoires pour la certification initiale des ICA. Ces éléments sont mentionnés uniquement pour aider le demandeur et l’examinateur à évaluer le genre d’information que l’on pourrait inclure dans les ICA supplémentaires. Les éléments spécifiques mentionnés ne doivent être inclus dans les ICA supplémentaires que lorsque la modification à la conception approuvée nécessite une modification à la section pertinente des ICA.
B1. Manuel de maintenance d’un avion /d’un giravion
1.1 Ce manuel doit expliquer les caractéristiques de l’avion / du giravion, et doit comprendre les renseignements relatifs à la maintenance ou à la maintenance préventive de l’avion / du giravion, y compris :
- la description de tous les systèmes et installations, y compris les moteurs, les hélices et les appareillages (pour l’avion / le giravion), et les accessoires (pour les moteurs);
- les instructions de dépose et d’installation des pièces, y compris toutes les précautions et tous les équipement nécessaires;
- la description des commandes et du fonctionnement du système, y compris toutes les limitations et procédures spéciales applicables;
- la description du réglage et des essais du système, en plus des équipements nécessaires et des précautions à prendre;
- la description des défaillances probables et des moyens de les reconnaître et de les corriger;
- les procédures d’entretien courant qui couvrent les détails concernant les points de ravitaillement (emplacement et accès), la capacité des réservoirs et des bâches, les types de fluides à utiliser, les équipements requis et les précautions prendre;
- les instructions de remorquage de l’avion / du giravion, y compris les équipements nécessaires et les précautions à prendre;
- les instructions relatives à la mise sur vérins, à l’amarrage et à la mise de niveau de l’avion / du giravion (y compris les équipements nécessaires et les précautions à prendre);
- les instructions relatives au hissage et à l’étayage, y compris les équipements nécessaires et les précautions à prendre;
- les instructions relatives à la masse et au centrage afin de déterminer l’emplacement du centre de gravité;
- la liste de l’équipement nécessaire pour effectuer toutes les tâches. Il peut y avoir plusieurs listes, chacune se trouvant dans les sections des ICA où; les tâches sont décrites. L’alinéa H525.3(g) de l’appendice H de la norme du RAC précise la liste outils spéciaux qui doivent être utilisés pendant la maintenance;
- le programme d’inspection du postulant accompagné des intervalles et du degré d’inspection nécessaires au maintien de la navigabilité.
1.2 Pour les exigences réglementaires, voir norme 523.1529 du RAC, Appendice G, alinéa G523.3a); norme 525.1529, Appendice H, alinéa H525.3a); norme 527.1529, Appendice A, alinéa A527.3a); et norme 529.1529, Appendice A, alinéa A529.3a).
B2. Manuel de maintenance d’un ballon
2.1 Ce manuel doit expliquer les caractéristiques du ballon et doit décrire la maintenance ou à la maintenance préventive, y compris :
- la description du ballon, de ses systèmes et de ses installations. Cette description devrait comprendre les éléments suivants, tout en ne s’y limitant pas : les commandes, la structure de la nacelle, les systèmes de carburant et l’ensemble réchauffeur;
- les instructions de dépose et d’installation des pièces, y compris les équipements nécessaires et les précautions à prendre;
- la description des commandes et du fonctionnement du système, y compris toutes les limitations et procédures spéciales applicables;
- la description du réglage et des essais du système, en plus des équipements nécessaires et des précautions à prendre;
- la description des défaillances probables et des moyens de les reconnaître et de les corriger;
- les procédures relatives à l’entretien courant des composants du ballon, y compris les injecteurs des brûleurs, les réservoirs de carburant et les robinets, ainsi que tout équipement nécessaire et toute précaution à prendre;
- les détails sur ce qui doit être inspecté après un atterrissage brutal et sur les procédures à suivre;
- les instructions sur la préparation à l’entreposage et les limitations;
- les instructions pour la réparation de l’enveloppe et de sa nacelle ou de son trapèze;
- le programme d’inspection du postulant accompagné des intervalles et du degré d’inspection nécessaires au maintien de la navigabilité.
2.2 Pour les exigences réglementaires, voir norme 531.82 du RAC, Appendice A, article A531.3.
B3. Manuel de maintenance d’un moteur
3.1 Ce manuel ou cette section doit expliquer les caractéristiques du moteur et doit décrire ce qui est nécessaire en ce qui a trait à la maintenance ou à la maintenance préventive, y compris :
- la description du moteur, de ses circuits et de ses installations;
- les instructions de dépose et d’installation des pièces et des accessoires ainsi que les avertissements, les mises en garde et les notes qui font partie de la conception de type du moteur;
- les renseignements sur le contrôle et le fonctionnement des composants, des circuits et des installations du moteur, et des renseignements décrivant les méthodes pour mettre en marche, faire fonctionner, essayer et arrêter le moteur et ses composants, y compris toutes procédures et limites spéciales;
- les renseignements sur le réglage et les essais du système, y compris les équipements nécessaires et les précautions à prendre;
- la description des défaillances probables et des moyens de les reconnaître et de les corriger;
- les renseignements d'entretien courant couvrant des détails concernant les points d'entretien courant (emplacement et accès), la capacité des réservoirs et bâches, les types de fluides à utiliser ainsi que l'équipement requis et les précautions à prendre. Les procédures doivent aborder la conception de type des pièces et des systèmes, qu’ils soient installés de façon autonome ou qu’ils dépendent du moteur;
- la liste de l’équipement nécessaire pour effectuer toutes les tâches. Il peut y avoir plusieurs listes, chacune se trouvant dans les sections des ICA où; les tâches sont décrites. La norme 533.4 du RAC et la rubrique A533.3a)(9) de l’appendice A de la norme du RAC précisent la liste des outils spéciaux qui doivent être utilisés pendant la maintenance;
- les périodes recommandées auxquelles les moteurs devraient être nettoyés, inspectés, réglés, essayés et lubrifiés, ainsi que le degré d’inspection, les tolérances d’usure applicables et le type de travail recommandé à ces périodes;
- un calendrier de dépose, de remplacement et de révision comportant des renvois aux limitations de navigabilité. Si les ICA mentionnent une exigence relative à la révision d’une pièce, alors les ICA doivent contenir un manuel de révision pour cette pièce;
- le programme d’inspection du postulant accompagné des intervalles et du degré d’inspection nécessaires au maintien de la navigabilité.
3.2 Pour les exigences réglementaires, voir norme 533.4 du RAC, Appendice A, alinéa A533.3a).
B4. Manuel de révision d’un moteur
4.1 Le manuel doit aborder le démontage, la révision et le remontage du moteur. Le manuel ou la section doit également inclure les précautions à prendre et les avertissements, y compris :
- les instructions de nettoyage et d'inspection ainsi que les critères d’inspection pour chaque pièce, sous-ensemble, ensemble, module, système et composant du moteur. Les critères devraient aussi identifier les tâches à chaque niveau, comme le remplacement ou la réparation des pièces ou encore l’inspection plus approfondie;
- les détails de tous les jeux et tolérances relatifs au moteur et à ses composants, et de l’intégrité structurale et de la fonctionnalité des pièces neuves et usagées;
- les méthodes de réparation des pièces usées ou autrement inférieures à la norme qui ne respectent pas les limites d’inspection. Les ICA n’ont pas à contenir des renseignements sur les réparations, mais devraient identifier quand il est opportun de remplacer ou de réparer une pièce et la raison qui justifie ces mesures;
- les instructions pour les essais d’un moteur après la révision, y compris les critères d’acceptabilité des essais;
- les instructions pour l’entreposage qui stipulent les emballages spéciaux et les équipements et outils nécessaires. Les ICA devraient également inclure les restrictions environnementales relatives à l’entreposage et les limites d’entreposage;
- la liste des outils nécessaires pour effectuer toutes les tâches. Il peut y avoir plusieurs listes, chacune se trouvant dans les sections des ICA où; les tâches sont décrites. La liste des outils servant à la révision devrait se trouver au début du manuel ou de la section afin qu’il soit facile de la trouver et de commander les outils. La norme 533.4 du RAC et la rubrique A533.3a)(9) de l’appendice A de la norme du RAC précisent la liste outils spéciaux qui doivent être utilisés pendant la maintenance.
4.2 Pour les exigences réglementaires, voir norme 533.4 du RAC, Appendice A, alinéa A533.3b).
B5. Manuel d’entretien d’un hélice
5.1 Le manuel ou la section doit aborder les caractéristiques des hélices ainsi que l’entretien et l’entretien préventif, y compris :
- une description détaillée de l’hélice et de ses composants, de ses circuits et de ses installations;
- les instructions pour le déballage, le contrôle de réception, le hissage, l’installation et la dépose de l’hélice ainsi que tout avertissement, toute mise en garde ou toute note faisant partie de la définition de type de l’hélice;
- les renseignements sur le contrôle et l’utilisation décrivant comment les composants et les circuits de l’hélice sont commandés et comment ils fonctionnent, y compris toutes procédures spéciales et limitations;
- la description du réglage et des essais de l’hélice, y compris les équipements nécessaires et les précautions à prendre;
- la description des défaillances probables et des moyens de les reconnaître et de les corriger;
- les renseignements décrivant l’ordre et la méthode à suivre pour déposer et remonter les pièces de l’hélice avec toutes les précautions nécessaires à prendre;
- la liste des outils nécessaires pour effectuer toutes les tâches. Il peut y avoir plusieurs listes, chacune se trouvant dans les sections des ICA où; les tâches sont décrites. La norme 535.4 du RAC, alinéa A535.3a)(9) de l’appendice A, précise la liste outils spéciaux qui doivent être utilisés pendant la maintenance. On doit également y trouver les renseignements sur les périodicités pour chaque pièce de l’hélice établissant les périodes recommandées auxquelles ces pièces devraient être nettoyées, réglées, essayées et lubrifiées, le degré d’inspection, les tolérances d’usure et le type de travail recommandé à ces périodes;
- un calendrier de remplacement / de révision - comportant des renvois aux limitations de navigabilité - qui stipule quand il faut déposer, remplacer ou réviser une pièce en particulier. Si les ICA mentionnent une exigence relative à la révision d’une pièce, alors les ICA doivent contenir un manuel de révision pour cette pièce. Il revient au titulaire de l’approbation de conception du produit de contrôler le contenu du manuel et les modifications qui y sont apportées, et non au fabricant de la pièce;
- un programme d’inspection comprenant la fréquence et l’étendue des inspections permettant le maintien de la navigabilité.
5.2 Pour les exigences réglementaires, voir RAC 535.4, Appendice A, alinéa 535.3a).
B6. Manuel de révision d’un hélice
6.1 Le manuel doit aborder le démontage, la révision et le remontage de l’hélice. Le manuel ou la section doit également inclure les précautions à prendre et les avertissements, y compris :
- les instructions de nettoyage et d'inspection ainsi que les critères d’inspection pour chaque pièce, sous-ensemble, ensemble, module, système et composant de l’hélice. Les critères devraient aussi identifier les tâches à chaque niveau, comme le remplacement ou la réparation des pièces ou encore l’inspection plus approfondie;
- les détails de tous les jeux et tolérances relatifs à l’hélice et ses composants, et de l’intégrité structurale et de la fonctionalité pour les pièces neuves et usagées;
- les méthodes de réparation des pièces usés ou autrement inférieurs à la norme qui ne respectent pas les limites d’inspection. Les ICA n’ont pas à contenir des renseignements sur les réparations, mais devraient identifier quand il est opportun de remplacer ou de réparer une pièce et la raison qui justifie ces mesures;
- les instructions pour les essais de l’hélice après la révision, y compris les critères d’acceptabilité des essais;
- les instructions pour l’entreposage qui stipulent les emballages spéciaux et les équipements et outils nécessaires. Les ICA devraient également inclure les restrictions environnementales relatives à l’entreposage et les limites d’entreposage;
- la liste des outils nécessaires pour effectuer toutes les tâches. Il peut y avoir plusieurs listes, chacune se trouvant dans les sections des ICA où; les tâches sont décrites. La liste des outils pour la révision devrait se trouver au début du manuel ou de la section afin qu’il soit facile de la trouver et de commander les outils. La rubrique A535.3b)(8) de l’appendice A de la norme 535.4 précise la liste outils spéciaux qui doivent être utilisés pendant la maintenance.
6.2 Pour les exigences réglementaires, voir norme 535.4, Appendice A, 3b).
B7. Section des schémas de câblage des aéronefs
Pour les aéronefs et les moteurs, cette section aborde les circuits électriques et électroniques de l’aéronef. Les schémas doivent être suffisamment détaillés pour permettre au personnel de maintenance de dépanner et de réparer le circuit électrique. Cette section doit comprendre des schémas de câblage pour l’installation donnant suffisamment de détails pour permettre le dépannage. De plus, la section des schémas de câblage doit inclure une méthode visant à déterminer le type de connecteur, le type de fil et le calibre de fil. Les schémas de câblage sont considérés comme des données descriptives relatives aux systèmes utilisés sur le produit et ils font partie des ICA.
B8. Manuels de révision / de maintenance des composants
Pour les aéronefs, les moteurs et les hélices, ces manuels traitent de la révision et de la réparation des composants et appareillages qui ne figurent pas dans le manuel de maintenance (comme les « boîtes noires »). Si les ICA renvoient aux manuels ou précisent des intervalles de révision comme exigence en vue du maintien de la navigabilité, alors ces instructions sont incorporées par renvoi et font maintenant partie de l’ensemble des ICA. Elles doivent être fournies au propriétaire par le titulaire de l’approbation de conception. Les manuels de composants doivent comprendre les éléments suivants :
- les instructions de nettoyage et d'inspection ainsi que les critères pour chaque pièce. Les critères d’inspection devraient aussi identifier les tâches à chaque niveau, comme le remplacement ou la réparation des pièces ou encore l’inspection plus approfondie;
- les détails de tous les jeux et tolérances relatifs aux composants, et de l’intégrité structurale et de la fonctionnalité des pièces neuves et usagées;
- les méthodes de réparation des pièces usées ou autrement inférieures à la norme qui ne respectent pas les limites d’inspection;
- les instructions pour les essais après la révision, y compris les critères d’acceptabilité des essais;
- les instructions pour l’entreposage qui stipulent les emballages spéciaux et les équipements et outils nécessaires. Les ICA devraient également inclure les restrictions environnementales relatives à l’entreposage et les limites d’entreposage;
- la liste des outils nécessaires pour effectuer toutes les tâches. Il peut y avoir plusieurs listes, chacune se trouvant dans les sections des ICA où; les tâches sont décrites. La liste des outils servant à la révision devrait se trouver au début du manuel ou de la section afin qu’il soit facile de la trouver et de commander les outils.
B9. Manuel ou section des inspections et des essais non destructifs
Pour les aéronefs, les moteurs et les hélices, ce manuel ou cette section traite des techniques d’essai, des instructions et des équipements nécessaires aux inspections et aux essais non destructifs requis.
B10. Rapport du Comité d’étude de la maintenance (CEM) (avions de la catégorie transport)
Les titulaires d’approbation de conception doivent élaborer leur calendrier de maintenance initial par l’entremise du processus du Comité d’étude de la maintenance en suivant la méthodologie MSG-3. Ce processus donne un rapport du CEM, lequel contient les exigences minimales initiales relatives à la maintenance planifiée et aux inspections pour le type d’aéronef concerné. L’exploitant aérien peut utiliser le rapport du CEM comme base pour établir son programme de maintenance planifiée. Pour de plus amples renseignements, consulter le TP 13850, Processus d’élaboration des instructions de maintenance, lequel est disponible sur le site Web de TC.