Décrochage, circulaire consultative - Conjointe (ACJ) portant sur les avions très légers
| Dossier N° : | 5009-6-523-VLA | CC N° : | 523-VLA-001 |
| SGDDI N° : | 530607-V3 | Édition N° : | 01 |
| Direction d'émission : | Certification des aéronefs | Date d'entrée en vigueur : | 2004-12-01 |
1.1 Objet
1.2 Directives d'applicabilité
1.3 Description des changements
1.4 Abrogation
2.1 Document de référence
2.2 Document annulé
4.0 Circulaires consultatives acceptées
5.0 Ressource à l'administration Centrale
1.0 Introduction
1.1 Objet
La présente Circulaire consultative (CC) a pour objet de donner une liste de documents de référence qui démontrent la conformité aux exigences du chapitre 523-VLA du Manuel de navigabilité.
1.2 Directives d'applicabilité
Le document présent s'applique à tout le personnel de Transports Canada (TC), aux délégués ainsi qu'à l'industrie.
1.3 Description des changements
Le document présent, anciennement connu sous le nom de AMA no 523-VLA/1A, est publié de nouveau comme CC. Sauf pour quelques modifications mineures d'ordre rédactionnel le contenu demeure le même.
1.4 Abrogation
Le document présent ne comporte pas de clause abrogatoire. Par contre il sera revu périodiquement afin de s'assurer de la pertinence de son contenu.
2.0 Références
2.1 Document de référence
Le document de référence suivant est destiné à être utilisé conjointement avec le document présent:
Chapitre 523-VLA du Manuel de navigabilité (MN) - Avions très légers.
2.2 Document annulé
À partir de la date d'entrée en vigueur du document présent, l'AMA no 523-VLA/1A en date du 15 novembre 1999 est annulée.
3.0 Contexte
Les normes de navigabilité contenues dans le chapitre 523-VLA sont basées sur les « Joint Airworthiness Requirements (JAR)-VLA. » Les « JAR-VLA » comprennent également des « Advisory Circulars - Joint (ACJ) » comme moyen acceptable de conformité, et des circulaires d'interprétation.
4.0 Circulaires consultatives acceptées
Les ACJ suivantes sont contenues à l'article 2 des JAR-VLA modifiées par la Modification VLA/92/1 en date du 1er janvier 1992 et sont acceptées par Transports Canada pour utilisation avec les exigences du chapitre 523-VLA :
- ACJ VLA 1(a) Applicabilité
- ACJ VLA 1(b) Applicabilité
- ACJ VLA 21(c) Preuve de conformité
- ACJ VLA 21(d) Preuve de conformité
- ACJ VLA 23 Limites de répartition de la charge
- ACJ VLA 45 Performances - Généralités
- ACJ VLA 173 Stabilité longitudinale statique
- ACJ VLA 175 Stabilité longitudinale statique
- ACJ VLA 201 Décrochage ailes à l'horizontale
- ACJ VLA 301(d) Charges
- ACJ VLA 307(a) Preuve de structure
- ACJ VLA 405 Systèmes de commande secondaire
- ACJ VLA 441 Charges de manouvre
- ACJ VLA 443 Charges en rafales
- ACJ VLA 479(b) Conditions d'atterrissage en ligne de vol
- ACJ VLA 572(a) Parties de la structure critique pour la sécurité
- ACJ VLA 572(b) Parties de la structure critique pour la sécurité
- ACJ VLA 613(b) Propriétés de résistance des matériaux et valeurs de calcul
- ACJ VLA 613(c) Propriétés de résistance des matériaux et valeurs de calcul
- ACJ VLA 615 Propriétés théoriques
- ACJ VLA 619 Facteurs spéciaux
- ACJ VLA 773 Vue de compartiment de pilotage
- ACJ VLA 775(a) Pare-brise et fenêtres
- ACJ VLA 777 Commandes poste de pilotage
- ACJ VLA 785(e) Sièges, ceintures de sécurité et harnais
- ACJ VLA 903(a) Certificat de moteur
- ACJ VLA 905(a) Hélices
- ACJ VLA 943 Accélération négative
- ACJ VLA 1011(c) Circuit d'huile, généralités
- ACJ VLA 1105(b) Protection du système d'induction
- ACJ VLA 1305(a) Instruments du groupe motopropulseur
- ACJ VLA 1436 Circuits hydrauliques - Circuits de freinage activés manuellement
- ACJ VLA 1587(a)(4) Information sur les performances
5.0 Ressource à l'administration centrale
Pour obtenir plus de renseignements veuillez communiquer avec :
-
Coordinateur des politiques et des normes (AARDH/P)
Téléphone : (613) 990-3923
Télécopieur : (613) 996-9178
Courriel : AARDH-P@tc.gc.ca
Chef, Normes réglementaires
Direction de la Certification des aéronefs
Original signé par Maher Khouzam
Maher Khouzam