En vertu du paragraphe 5.9(2) de la Loi sur l'aéronautique, et après avoir déterminé que la présente exemption est dans l'intérêt public et qu'elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j'exempte par la présente les exploitants aériens canadiens relevant de la partie VII (Services aériens commerciaux), sous-partie 5 du Règlement de l'aviation canadien (RAC) de l'application de la division 705.124(2) b)(iv)(E) du RAC, ainsi que des exigences indiquées dans l'Introduction – 6. Secourisme en aviation, la Formation initiale partie huit – Premiers soins en aviation de la Norme de formation des agents de bord, TP 12296, établie en vertu de l'alinéa 705.124(2) b) du RAC et de la Partie A – article 6 – Premiers soins de la Norme relative au Manuel des agents de bord, TP 12295, établie en vertu de l'article 705.139 du RAC sous réserve des conditions énoncées ci-dessous.
La division 705.124(2)b)(iv)(E) du RAC indique que le programme de formation de l'exploitant aérien doit comprendre, en ce qui concerne les agents de bord, la formation initiale et annuelle qui comprend la formation portant sur les premiers soins. La division 705.124(2)b)(iv)(E) du RAC est reproduite à l'appendice A.
La Norme de formation des agents de bord, TP 12296, et la Norme relative au Manuel des agents de bord, TP 12295, sont reproduites à l'appendice A.
OBJET
La présente exemption a pour objet de permettre aux exploitants aériens canadiens relevant de la partie VII (Services aériens commerciaux), sous-partie 5 du RAC de ne pas inclure une section sur les premiers soins dans leur programme de formation des agents de bord et dans leur manuel des agents de bord. Cependant, ils sont tenus de se conformer à la partie 9 – Premiers soins du Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs) (RSTTA) (DORS/2011-87), telles qu'elle est reproduite à l'appendice B.
APPLICATION
La présente exemption s'applique aux exploitants aériens canadiens relevant de la partie VII (Services aériens commerciaux), sous-partie 5 du RAC.
CONDITION
La présente exemption est assujettie à la condition suivante :
- Partie VII (Services aériens commerciaux), sous-partie 5 les exploitants aériens doivent se conformer à la partie 9 – Premiers soins du Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs) (RSSTA) (DORS/2011-87), telles qu'elle est reproduite à l'appendice B.
VALIDITÉ
La présente exemption demeure en vigueur jusqu'à la première des éventualités suivantes :
- le 31 mai 2013 à 23 h 59, heure avancée de l'Est;
- la date à laquelle l'une des conditions qui sont énoncées cesse d'être respectée;
- la date de son annulation par écrit par le ministre s'il estime que son application n'est plus dans l'intérêt public ou que la sécurité aérienne risque d'être compromise.
Fait à Ottawa (Ontario), Canada, en ce 22e jour de décembre 2011, au nom du ministre des Transports.
Le directeur général de l'Aviation civile
[original signé par Nicole Girard pour]
Martin J. Eley
Directeur général
Aviation civile
APPENDICE A
Programme de formation
705.124 (1) L'exploitant aérien doit établir et maintenir un programme de formation qui :
- a pour objet de permettre aux personnes qui reçoivent la formation d'acquérir la compétence pour exercer les fonctions qui leur sont assignées;
- est approuvé par le ministre conformément aux Normes de service aérien commercial et, en ce qui concerne les agents de bord, conformément aux Normes de service aérien commercial et à la Norme de formation des agents de bord.
(2) Le programme de formation de l'exploitant aérien doit comprendre les éléments suivants :
- en ce qui concerne les membres d'équipage de conduite :
- la formation portant sur la politique de la compagnie,
- l'entraînement en ligne,
- l'entraînement d'avancement, le cas échéant,
- la formation initiale et annuelle qui comprend :
- l'entraînement sur type,
- la formation portant sur l'entretien courant et les services d'escale,
- la formation portant sur les procédures d'urgence,
- la formation portant sur la contamination des surfaces des aéronefs;
- en ce qui concerne les agents de bord :
- la formation portant sur la politique de l'aviation,
- l'entraînement en ligne,
- la formation de chef de cabine, le cas échéant,
- la formation initiale et annuelle qui comprend :
- la formation portant sur les procédures de sécurité,
- l'entraînement sur type,
- la formation portant sur les procédures d'urgence,
- la formation portant sur la contamination des surfaces des aéronefs,
- la formation portant sur les premiers soins;
- en ce qui concerne les régulateurs de vol :
- l'entraînement sur type initial et annuel,
- la formation sur le tas,
- la formation portant sur la connaissance du poste de pilotage;
- en ce qui concerne le personnel des opérations désigné dans les Normes de service aérien commercial, la formation initiale et annuelle portant sur la contamination des surfaces des aéronefs;
- toute autre formation requise pour assurer la sécurité de l'exploitation en application de la présente sous-partie.
(3) L'exploitant aérien doit :
- inclure un plan détaillé de son programme de formation dans le manuel d'exploitation de la compagnie;
- s'assurer que sont fournis pour le programme de formation, conformément aux Normes de service aérien commercial, des installations convenables et un personnel qualifié;
- établir et maintenir un programme de sensibilisation à la sécurité portant sur les effets nocifs de la contamination des surfaces des aéronefs et le fournir au personnel des opérations en vol qui n'est pas tenu de recevoir la formation visée à l'alinéa (2)d).
Manuel de l'agent de bord
705.139 (1) L'exploitant aérien, autre que l'exploitant aérien qui est autorisé aux termes de son certificat d'exploitation aérienne à transporter uniquement du fret, doit établir et tenir à jour un manuel de l'agent de bord, qui fait partie du manuel d'exploitation de la compagnie, pour aider les agents de bord dans l'utilisation de ses aéronefs.
(2) Le manuel de l'agent de bord doit contenir les instructions et les renseignements permettant aux agents de bord d'exercer leurs fonctions en toute sécurité, ainsi que les renseignements qu'exige la Norme relative au manuel des agents de bord.
(3) Lorsque la Norme relative au manuel des agents de bord est satisfaite, le ministre approuve les parties du manuel de l'agent de bord portant sur les renseignements visant les procédures de sécurité et les procédures d'urgence contenues dans la partie A de cette norme et toutes les modifications qui sont apportées au manuel.
(4) L'exploitant aérien doit fournir à chacun de ses agents de bord un exemplaire du manuel de l'agent de bord et toutes les modifications qui y sont apportées.
(5) L'agent de bord qui a reçu un exemplaire du manuel de l'agent de bord en application du paragraphe (4) doit le tenir à jour en y insérant les modifications qui lui sont fournies et s'assurer que les parties applicables sont à portée de la main durant l'exercice des fonctions qui lui sont assignées à bord d'un aéronef.
TP 12296 - Norme de formation des agents de bord
6. Secourisme en aviation
- PROCESSUS D'APPROBATION RÉGLEMENTAIRE
Pour faire approuver un programme de formation en secourisme ou faire réviser un programme approuvé, l'exploitant aérien doit soumettre le programme au Ministre accompagné de la preuve écrite d'un « organisme agréé » ou de Santé Canada attestant que le programme ou sa révision satisfait à la norme de formation en secourisme et que le contenu est techniquement suffisant. L'approbation du Ministre peut alors être octroyée et le programme ou sa révision être mis en oeuvre. - ORGANISMES AGRÉÉS
Un organisme agréé est un organisme de secourisme dont le programme de formation en secourisme en aviation a été accepté par Santé Canada.
Pour plus de précisions sur la façon de venir « organisme agréé », adressez-vous à
SANTÉ CANADA,
Division de médecine de l'aviation civile (AARG),
330 rue Sparks, Ottawa, Ontario,
K1A 0N8 - QUALIFICATIONS DE L'INSTRUCTEUR
Les instructeurs doivent être qualifiés conformément à l'article 705.124 du RAC et au programme de « l'organisme agréé ». - CRITÈRES RELATIFS AUX ÉQUIPEMENTS ET AUX PROCÉDURES
Le contenu du programme de formation et la méthode d'enseignement doivent concorder avec la quantité et le type d'équipements transportés dans l'avion ainsi qu'avec les procédures publiées par l'exploitant aérien. - PÉRIODE DE VALIDITÉ
La formation en secourisme est valide pour une durée de trois ans à partir du mois où l'étudiant a terminé son cours.
Formation initiale partie huit - Premiers soins en aviation
8.1 Prise en charge des urgences médicales en vol (Y compris précautions universelles)
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et d'appliquer les principes du secourisme et de la prise en charge des urgences médicales afin d'intervenir efficacement si une urgence médicale survient en cours de vol.
Portée :
Principes du secourisme
Principes de sécurité
équipements et fournitures de secourisme
Principes de la prise en charge des urgences médicales
évaluation de la situation
évaluation primaire
évaluation secondaire
Soins consécutifs
Décès suspect
8.1A Principes du secourisme
8.1A.1 énoncer les objectifs du secourisme.
8.1A.2 énumérer les priorités du secourisme.
8.1B Principes de sécurité
8.1B.1 Expliquer comment la formation en secourisme peut aider l'agent de bord à penser sécurité.
8.1B.2 Préciser les motifs des précautions universelles.
8.1B.3 Décrire l'utilisation, l'entretien, l'enlèvement et l'élimination des gants utilisés en secourisme.
8.1B.4 Décrire l'utilisation, l'entretien, la décontamination et l'élimination des équipements de protection individuelle existant à bord.
8.1B.5 Préciser les modalités d'élimination :
- des liquides corporels;
- des fournitures de secourisme contaminées.
8.1C équipements et fournitures de secourisme
8.1C.1 Décrire l'emplacement à bord des fournitures de secourisme et des conditions de leur utilisation :
- trousse de secourisme;
- trousse médicale;
- matériel de fortune à bord.
8.1D Principes de la prise en charge des urgences médicales
8.1D.1 Définir ce qu'on entend par prise en charge d'une urgence médicale.
8.1D.2 Préciser les étapes de la prise en charge d'une urgence médicale.
8.1D.3 énoncer les sources possibles d'aide auxquelles on peut recourir si une situation d'urgence survient en cours de vol :
- les passagers;
- les membres d'équipage;
- le personnel médical se trouvant à bord.
8.1D.4 Indiquer les autorités qu'il faut prévenir si une situation d'urgence survient en cours de vol :
- l'agent de bord responsable;
- le commandant qui avertira les secours au sol.
8.1D.5 Décrire les formulaires administratifs qu'il faut remplir après la survenue d'une urgence médicale en cours de vol :
- trousse médicale;
- trousse de secourisme;
- nom et adresse du médecin présent ou de toute personne ayant offert son aide.
8.1D.6 Préciser les procédures élaborées par l'exploitant aérien pour maîtriser les passagers en cours de vol en cas d'urgence médicale.
8.1D.7 Décrire l'effet du milieu ambiant sur une situation d'urgence médicale en cours de vol :
- aménagement de la cabine de l'aéronef;
- nombre d'agents de bord présents;
- turbulences;
- distance séparant l'aéronef des secours d'urgence au sol;
- altitude de la cabine;
- mouvement du (des) blessé(s) à bord.
8.1E évaluation de la situation
8.1E.1 Définir le terme antécédents et décrire son emploi.
8.1E.2 Définir le terme mécanisme en cause et décrire son emploi.
8.1E.3 Définir les termes signes et symptômes et décrire leur emploi.
8.1F évaluation primaire
8.1F.1 Définir l'expression évaluation primaire.
8.1F.2 Faire la démonstration sur une victime inconsciente et simulée chez qui l'on soupçonne un traumatisme crânien/lésion de la moelle épinière des étapes séquentielles de l'évaluation de la scène suivies de l'évaluation primaire.
8.1F.3 Faire la démonstration sur une victime inconsciente et simulée chez qui l'on ne soupçonne pas de blessures des étapes séquentielles de l'évaluation de la scène suivies de l'évaluation primaire.
8.1G évaluation secondaire
8.1G.1 Décrire les étapes de l'évaluation secondaire.
8.1G.2 énumérer les signes vitaux que l'on utilise en secourisme aéronautique.
8.1G.3 Dire pourquoi il est important de surveiller et de consigner les changements qui surviennent dans le niveau de conscience du blessé.
8.1G.4 Préciser les réflexes utilisés pour évaluer le niveau de conscience.
8.1G.5 Décrire comment un dispositif d'alerte médicale peut aider à évaluer l'état d'un blessé.
8.1G.6 Décrire la respiration efficace d'un blessé d'âge adulte au repos.
8.1G.7 Décrire les caractéristiques de la tension chez un adulte au repos.
8.1G.8 Faire la démonstration sur un blessé simulé d'une évaluation secondaire (notamment des signes vitaux).
8.1H Soins consécutifs
8.1H.1 Décrire les soins consécutifs à prodiguer à un blessé.
8.1I Décès suspect
8.1I.1 Décrire les procédures à suivre lorsqu'on soupçonne que quelqu'un est mort.
8.2 État de choc, perte de conscience, évanouissement
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à prodiguer à une personne en état de choc, inconsciente et évanouie afin d'intervenir efficacement lorsqu'une urgence médicale survient en cours de vol.
Portée :
état de choc
Premiers soins à prodiguer à une personne en état de choc
Premiers soins à prodiguer à une personne inconsciente
évanouissement
Premiers soins à prodiguer en cas d'évanouissement
8.2A état de choc
8.2A.1 Définir le terme état de choc.
8.2A.2 énumérer les signes et les symptômes les plus communs d'un état de choc.
8.2A.3 énumérer les principales causes d'un état de choc.
8.2B Premiers soins à prodiguer à une personne en état de choc
8.2B.1 Préciser comment prévenir l'aggravation de l'état d'une personne en état de choc.
8.2B.2 Préciser la position utilisée pour atténuer l'état de choc.
8.2C Premiers soins à prodiguer à une personne inconsciente
8.2C.1 Définir le terme inconscient.
8.2C.2 Décrire les premiers soins à apporter à une personne inconsciente.
8.2D évanouissement
8.2D.1 Définir le terme évanouissement.
8.2D.2 Indiquer les causes les plus courantes d'un évanouissement.
8.2D.3 Décrire les signes et les symptômes d'un évanouissement imminent.
8.2E Premiers soins à prodiguer en cas d'évanouissement
8.2E.1 Décrire les premiers soins à apporter à une personne qui :
- est en train de perdre connaissance;
- s'est évanoui.
8.3 Respiration artificielle chez l'adulte
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et d'appliquer la technique de respiration artificielle chez l'adulte afin d'intervenir efficacement si une urgence médicale survient en cours de vol.
Portée :
Système respiratoire
Urgences respiratoires
Réanimation bouche à bouche
Réanimation bouche à bouche - Sujet chez qui l'on soupçonne un
traumatisme crânien/une lésion de la moelle épinière
Traitement consécutif au rétablissement de la respiration
8.3A Système respiratoire
8.3A.1 Définir le système respiratoire.
8.3A.2 Définir le terme respiration.
8.3A.3 Nommer et désigner sur un schéma anatomique les trois principales parties des conduits aériens.
8.3B Urgences respiratoires
8.3B.1 énoncer les principales causes des urgences respiratoires chez l'adulte.
8.3B.2 énumérer les principaux signes des urgences respiratoires (inclure les blessures thoraciques).
8.3B.3 Indiquer en combien de temps le manque d'oxygène peut entraîner des lésions cérébrales.
8.3C Réanimation bouche à bouche
8.3C.1 Définir le terme respiration artificielle.
8.3C.2 Préciser comment les méthodes directes de respiration artificielle peuvent sauver la vie d'une victime.
8.3C.3 Indiquer le taux et la force des ventilations chez l'adulte.
8.3C.4 Préciser à quel moment, où et pendant combien de temps il faut vérifier et revérifier le pouls d'un adulte au cours de la respiration artificielle.
8.3C.5 Faire la démonstration sur un mannequin adulte ou sur une victime simulée de la réanimation bouche à bouche pendant au moins une minute ou exécuter de 12 à 15 ventilations consécutives; appliquer la méthode du renversement de la tête et du soulèvement du menton pour dégager les conduits aériens et utiliser un masque muni d'une alimentation en oxygène et d'une soupape unidirectionnelle.
8.3C.6 Faire la démonstration sur un mannequin adulte ou une victime simulée et avec l'aide de passagers de la technique de ventilation employée avant le déplacement du blessé et répéter la manoeuvre toutes les 15 secondes jusqu'à ce que le blessé soit en position.
8.3C.7 Préciser les complications qui risquent de survenir lorsqu'on pratique la respiration artificielle.
8.3C.8 Indiquer les causes les plus courantes de la distension gastrique et des vomissements durant la RA.
8.3C.9 Dire comment minimiser les risques de distension gastrique.
8.3C.10 Faire la démonstration sur un mannequin adulte ou une victime simulée de la façon de faire face à un vomissement durant la RA.
8.3D Réanimation bouche à bouche - Sujet chez qui l'on soupçonne un traumatisme crânien/une lésion de la moelle épinière
8.3D.1 Indiquer dans quelles circonstances il faut appliquer la méthode du déplacement de la mâchoire sans renversement de la tête.
8.3D.2 Faire la démonstration sur un mannequin adulte ou une victime simulée de la réanimation bouche à bouche en appliquant la méthode du déplacement de la mâchoire sans renversement de la tête.
8.3D.3 Décrire comment prendre le pouls radial.
8.3E Traitement consécutif au rétablissement de la respiration
8.3E.1 Indiquer quand et pourquoi on utilise la position de rétablissement.
8.3E.2 Indiquer à quel(s) endroit(s) de l'aéronef il est possible de mettre un blessé en position latérale de rétablissement.
8.3E.3 Faire la démonstration sur un mannequin adulte ou une victime simulée du traitement consécutif au rétablissement de la respiration (position de rétablissement).
8.4 Respiration artificielle chez l'enfant et le bébé
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et d'appliquer la technique de la respiration artificielle chez l'enfant et le bébé afin d'intervenir efficacement si une urgence médicale survient en cours de vol.
Portée :
Réanimation bouche à bouche chez l'enfant
Réanimation bouche à bouche et bouche à nez chez le bébé
8.4A Réanimation bouche à bouche chez l'enfant
8.4A.1 Définir le mot « enfant » dans le contexte du secourisme (et la RCR si elle en fait partie) dans un programme de formation.
8.4A.2 Décrire les différences entre le rythme et la force des ventilations chez l'adulte et chez l'enfant.
8.4B Réanimation bouche à bouche et bouche à nez chez le bébé
8.4B.1 Définir le terme « bébé » dans le contexte du secourisme et de la RCR si celle-ci fait partie du programme de formation.
8.4B.2 Indiquer quand et comment il faut prendre et vérifier à nouveau le pouls brachial au cours de la réanimation bouche à bouche et bouche à nez.
8.4B.3 Indiquer le rythme et la force des ventilations chez le bébé.
8.4B.4 Faire la démonstration sur un mannequin bébé de la technique de réanimation bouche à bouche et bouche à nez pendant au moins une minute ou pendant 20 ventilations consécutives par la méthode du renversement de la tête et du soulèvement du menton pour dégager les conduits aériens.
8.5 Étouffement chez l'adulte, l'enfant et le bébé
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les techniques qui lui permettent d'intervenir efficacement si l'étouffement d'un adulte, d'un enfant ou d'un bébé provoque une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Urgences respiratoires
étouffement
Premiers soins à prodiguer à un adulte ou un enfant qui s'étouffe
Premiers soins à prodiguer à un bébé qui s'étouffe
Traitement consécutif à un étouffement
8.5A Urgences respiratoires
8.5A.1 Indiquer les causes d'étouffement chez l'adulte, l'enfant et le bébé.
8.5A.2 énoncer les mesures de sécurité qui permettent d'empêcher l'étouffement par un corps étranger dans une situation d'urgence en cours de vol.
8.5B étouffement
8.5B.1 Définir ce qu'on entend par obstruction partielle et complète des conduits aériens :
- chez l'adulte;
- chez l'enfant;
- chez le bébé.
8.5B.2 Décrire les signes de l'étouffement :
- signes généraux;
- obstruction partielle des conduits aériens :
- bon échange gazeux
- mauvais échange gazeux
- obstruction complète des conduits aériens.
8.5C Premiers soins à prodiguer à un adulte ou un enfant qui s'étouffe
8.5C.1 Décrire les premiers soins à prodiguer à un adulte conscient qui s'étouffe et à un enfant dont les conduits aériens sont partiellement obstrués.
8.5C.2 Décrire les deux méthodes qui permettent à un adulte ou à un enfant qui s'étouffe de se secourir lui-même :
- victime résolument obèse ou enceinte;
- autres victimes.
8.5C.3 Faire la démonstration sur un adulte simulé ou une victime enfant des premiers soins à prodiguer à quelqu'un qui s'étouffe dont les conduits aériens sont complètement obstrués :
- sujet conscient;
- sujet qui devient inconscient;
- sujet trouvé inconscient.
8.5C.4 Indiquer les cas où il faut recourir aux poussées thoraciques chez un sujet adulte.
8.5C.5 Faire la démonstration sur un sujet féminin simulé au stade avancé de la grossesse ou chez une victime résolument obèse et souffrant d'une obstruction totale des conduits aériens des premiers soins à administrer en recourant aux poussées thoraciques :
- sujet conscient;
- sujet qui devient inconscient;
- sujet trouvé inconscient.
8.5D Premiers soins à prodiguer à un bébé qui s'étouffe
8.5D.1 Faire la démonstration sur un mannequin bébé des premiers soins à administrer en cas d'obstruction complète des conduits aériens d'un bébé lorsque celui-ci :
- est conscient;
- devient inconscient;
- est trouvé inconscient.
8.5D.2 Décrire les premiers soins à prodiguer à un bébé conscient qui s'étouffe et qui souffre d'une obstruction partielle des conduits aériens :
- corps étranger;
- croup.
8.5E Traitement consécutif à un étouffement
8.5E.1 Décrire le traitement à appliquer à la suite d'une obstruction complète des conduits aériens une fois que les premiers soins ont été administrés :
- chez l'adulte;
- chez l'enfant;
- chez le bébé.
8.6 Urgences cardio-vasculaires
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir/démontrer les premiers soins à administrer en cas d'urgence cardio-vasculaire afin d'intervenir efficacement dans le cadre d'une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Maladie cardio-vasculaire
Facteurs de risque des maladies cardio-vasculaires
Mesures préventives
Principes de premiers soins en cas d'urgence cardio-vasculaire
Angine de poitrine/crise cardiaque
Accident vasculaire cérébral/accès ischémique transitoire cérébral
8.6A Maladie cardio-vasculaire
8.6A.1 Décrire en termes simples les maladies cardio-vasculaires suivantes :
- hypertension artérielle;
- rétrécissement des artères (athérosclérose);
- angine de poitrine;
- crise cardiaque (infarctus du myocarde);
- arrêt cardiaque;
- accident vasculaire cérébral/accès ischémique transitoire cérébral.
8.6B Facteurs de risque des maladies cardio-vasculaires
8.6B.1 Définir le terme facteur de risque tel qu'il s'applique aux maladies cardio-vasculaires.
8.6B.2 énumérer les facteurs de risque des maladies cardio-vasculaires que l'on peut maîtriser.
8.6B.3 énumérer les facteurs de risque des maladies cardio-vasculaires que l'on ne peut pas maîtriser.
8.6C Mesures préventives
8.6C.1 Décrire un mode de vie sain qui peut contribuer à réduire les risques de maladies cardiovasculaires.
8.6D Principes de premiers soins en cas d'urgence cardio-vasculaire
8.6D.1 énumérer les premiers soins à administrer en toute priorité en cas d'urgence cardio-vasculaire.
8.6D.2 Indiquer pourquoi il est important de demander l'aide d'un médecin rapidement.
8.6E Angine de poitrine/crise cardiaque
8.6E.1 Indiquer la cause de l'angine de poitrine/crise cardiaque.
8.6E.2 énumérer les signes et les symptômes de l'angine de poitrine/crise cardiaque.
8.6E.3 Indiquer les premiers soins à prodiguer en cas d'angine de poitrine/crise cardiaque.
8.6E.4 Indiquer les droits à respecter lorsqu'on aide une victime consciente à prendre ses médicaments.
8.6F Accident vasculaire cérébral/accès ischémique transitoire cérébral
8.6F.1 Indiquer les causes les plus courantes d'un accident vasculaire cérébral.
8.6F.2 énumérer les signes et les symptômes d'un accident vasculaire cérébral.
8.6F.3 Décrire les premiers soins à prodiguer en cas d'accident vasculaire cérébral.
8.6F.4 Définir l'expression accès ischémique transitoire cérébral et décrire les premiers soins à administrer.
8.7 Plaies et hémorragies
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à prodiguer en cas de plaies et d'hémorragies afin d'intervenir efficacement en cas de situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Plaies
Types d'hémorragies
Contamination et infection des plaies
Pansements, bandages et écharpes
Premiers soins en cas de plaie avec hémorragie externe
Premiers soins en cas de plaie dans laquelle est logé un corps étranger
Hémorragie interne
Saignement de nez
8.7A Plaies
8.7A.1 Définir une plaie.
8.7A.2 Décrire les types de blessures bénignes des tissus mous.
8.7B Types d'hémorragies
8.7B.1 Décrire la différence entre une hémorragie veineuse et une hémorragie artérielle.
8.7B.2 Définir les termes hémorragie externe et hémorragie interne.
8.7B.3 énumérer les signes et les symptômes d'une hémorragie grave.
8.7B.4 Préciser comment on reconnaît une hémorragie :
- hémorragie externe;
- hémorragie interne :
- causes;
- caractéristiques;
- signes d'une hémorragie interne.
8.7C Contamination et infection des plaies
8.7C.1 Nommer les mesures permettant de prévenir la contamination et l'infection des plaies.
8.7C.2 Expliquer comment nettoyer une plaie bénigne.
8.7D Pansements, bandages et écharpes
8.7D.1 Décrire les caractéristiques des pansements, des bandages et des écharpes et indiquer leurs usages.
8.7E Premiers soins en cas de plaie avec hémorragie externe
8.7E.1 Décrire les premiers soins à administrer lorsqu'une plaie saigne abondamment.
8.7E.2 Décrire les signes d'une insuffisance circulatoire en aval d'une blessure à un membre :
- température de la peau;
- coloration;
- pouls.
8.7E.3 Faire la démonstration sur une victime simulée des techniques servant à maîtriser une hémorragie externe grave.
8.7E.4 Faire la démonstration sur une victime simulée de la façon d'améliorer une insuffisance de la circulation en aval de la blessure lorsque le membre est couvert d'un bandage.
8.7E.5 Faire la démonstration sur une victime simulée de la façon de vérifier et de contrôler la circulation en aval.
8.7F Premiers soins en cas de plaie dans laquelle est logé un corps étranger
8.7F.1 Décrire les premiers soins à administrer en cas de plaie dans laquelle est logé un corps étranger.
8.7F.2 Faire la démonstration sur une victime simulée des techniques servant à maîtriser une hémorragie provenant d'une plaie dans laquelle est logé un corps étranger dans la jambe.
8.7G Hémorragie interne
8.7G.1 Décrire les premiers soins à administrer à une victime chez qui l'on soupçonne une hémorragie interne.
8.7H Saignement de nez
8.7H.1 Décrire les techniques permettant de maîtriser un saignement de nez par positionnement, pression et temps.
8.8 Fractures, luxations et entorses
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à administrer en cas de fracture, de luxation et d'entorse afin d'intervenir efficacement en cas de situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Blessures des os et des articulations
Premiers soins à administrer en cas de blessure des os et des articulations
étirement d'un muscle
8.8A Blessures des os et des articulations
8.8A.1 Nommer deux types de fractures.
8.8A.2 Définir deux types de blessures des articulations.
8.8A.3 énumérer les signes et les symptômes d'une :
- fracture ouverte;
- fracture fermée/entorse;
- luxation.
8.8B Premiers soins à administrer en cas de blessure des os et des articulations
8.8B.1 Indiquer les principes généraux des premiers soins à administrer en cas de blessure des os et des articulations (les principes sont les mêmes).
8.8B.2 Décrire les caractéristiques d'une bonne attelle.
8.8B.3 Décrire la façon de soutenir et d'immobiliser les blessures suivantes des os et des articulations d'un membre supérieur :
- fracture de la clavicule à l'aide de deux triangles de tissu;
- soutien et immobilisation d'une épaule démise à l'aide d'un rembourrage, de trois triangles de tissu et de compresses froides et de glace;
- fracture ouverte du bras supérieur lorsque le coude peut être plié, à l'aide de rembourrage et de triangles de tissu;
- fracture fermée du poignet à l'aide d'une attelle improvisée ou commerciale et de triangles de tissu.
8.8B.4 Faire la démonstration sur une victime simulée de la façon de soutenir et d'immobiliser une fracture fermée de l'avant-bras à l'aide d'une attelle improvisée ou commerciale et de triangles de tissu.
8.8B.5 énumérer les facteurs qui augmentent la gravité d'une fracture du fémur (hanche).
8.8B.6 Décrire la façon de soutenir et d'immobiliser les blessures suivantes des os et des articulations des membres inférieurs :
- fracture fermée de la jambe à l'aide d'une longue attelle rembourrée (improvisée) et d'une attelle corporelle;
- fracture fermée du genou lorsque le genou ne peut être étendu, à l'aide de deux attelles rembourrées (improvisées), de rembourrage et de triangles de tissu;
- fracture ouverte de la jambe inférieure à l'aide de bandages, de rembourrage protecteur, de six triangles de tissu et de la jambe valide comme attelle corporelle.
8.8B.7 Faire la démonstration sur une victime simulée de la façon de soutenir et d'immobiliser une entorse à la cheville à l'aide d'une couverture, de triangles de tissu et de compresses froides et de glace.
8.8C étirement d'un muscle
8.8C.1 Définir le terme étirement musculaire.
8.8C.2 Indiquer les causes d'un étirement musculaire.
8.8C.3 Indiquer les premiers soins à administrer en cas d'étirement musculaire.
8.9 Brûlures
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à administrer en cas de brûlure afin d'intervenir efficacement dans une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Brûlures
Premiers soins à administrer en cas de brûlure
8.9A Brûlures
8.9A.1 Indiquer les types de brûlure par mécanisme d'action/cause et donner un exemple de chacun.
8.9A.2 Indiquer les facteurs qui déterminent la gravité d'une brûlure.
8.9A.3 Indiquer les types de brûlure par degré et énumérer les signes et les symptômes.
8.9A.4 Indiquer les complications pouvant résulter d'une brûlure.
8.9B Premiers soins à administrer en cas de brûlure
8.9B.1 Indiquer les premiers soins à administrer en cas de brûlure causée par :
- la chaleur; des produits chimiques :
- des produits
- liquides
- secs
- l'électricité;
- des rayonnements :
- solaires
- radioactifs
8.9B.2 Nommer les cas où il faut faire appel à l'aide d'un médecin en cas de victime brûlée.
8.10 Traumatismes crâniens/Lésions de la moelle épinière
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à administrer en cas de traumatisme crânien/lésion de la moelle épinière pour intervenir efficacement dans une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Traumatismes crâniens/lésion de la moelle épinière
Premiers soins à administrer en cas de traumatismes crâniens/lésion de la moelle épinière
8.10A Traumatismes crâniens/lésion de la moelle épinière
8.10A.1 Décrire la façon de reconnaître les trois types de traumatisme crânien/lésion de la moelle épinière au moyen :
- des antécédents/mécanismes d'action;
- des signes et des symptômes.
8.10A.2 Nommer les blessures que l'on associe le plus souvent à un traumatisme crânien/lésion de la moelle épinière.
8.10B Premiers soins à administrer en cas de traumatismes crâniens/lésion de la moelle épinière
8.10B.1 Décrire les premiers soins à administrer en cas de plaie du cuir chevelu accompagnée d'une fracture du crâne.
8.10B.2 énoncer les principes des premiers soins à administrer en cas de traumatisme crânien/lésion de la moelle épinière.
8.10B.3 Décrire les précautions à prendre lorsqu'on déplace une victime chez qui l'on soupçonne une lésion de la moelle épinière dans les limites de l'aménagement d'un aéronef.
8.10B.4 Indiquer les dangers que pose la mauvaise manipulation d'un blessé souffrant d'un traumatisme crânien/lésion de la moelle épinière.
8.10B.5 Dire pourquoi il est important d'obtenir l'intervention immédiate d'un médecin en cas de traumatisme crânien/lésion de la moelle épinière.
8.11 Asthme, allergies et empoisonnements
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à administrer en cas d'asthme, d'allergies et d'empoisonnements afin d'intervenir efficacement dans une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Asthme grave
Graves réactions allergiques
Empoisonnement
Premiers soins à administrer en cas d'empoisonnement par ingestion
8.11A Asthme grave
8.11A.1 Définir l'asthme et indiquer ses causes.
8.11A.2 Indiquer les signes et les symptômes d'une crise d'asthme grave.
8.11A.3 Décrire les premiers soins à administrer en cas de crise d'asthme grave.
8.11B Graves réactions allergiques
8.11B.1 Indiquer les voies de pénétration des allergènes dans l'organisme.
8.11B.2 Définir le terme réaction allergique et en décrire les signes et les symptômes.
8.11B.3 Décrire les premiers soins à administrer en cas de réaction allergique.
8.11B.4 Expliquer l'emploi de l'Epi-pen et de l'Ana-kit.
8.11C Empoisonnement
8.11C.1 Définir le terme empoisonnement.
8.11C.2 Décrire les faits qui permettent de déterminer la cause d'un empoisonnement.
8.11C.3 énumérer les signes et les symptômes d'un empoisonnement par ingestion.
8.11D Premiers soins à administrer en cas d'empoisonnement par ingestion
8.11D.1 Préciser les premiers soins à administrer à une victime consciente et inconsciente qui a ingéré un poison.
8.12 Affections diverses
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à administrer en cas d'affections diverses afin d'intervenir efficacement dans une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Urgences diabétiques
épilepsie
Convulsion chez les enfants
Douleurs abdominales aiguës
Premiers soins à administrer en cas de douleurs abdominales aiguës
8.12A Urgences diabétiques
8.12A.1 Définir les types d'urgences diabétiques.
8.12A.2 Indiquer comment les antécédents d'un incident permettent d'identifier une urgence diabétique :
- victime consciente;
- victime inconsciente.
8.12A.3 énumérer les signes et les symptômes d'une urgence diabétique :
- coma diabétique;
- coma hypoglycémique.
8.12A.4 Préciser les premiers soins à administrer en cas d'urgence diabétique.
8.12B épilepsie
8.12B.1 Définir le terme épilepsie.
8.12B.2 Indiquer les signes et les symptômes d'une crise d'épilepsie.
8.12B.3 Indiquer les premiers soins à administrer en cas de crise d'épilepsie.
8.12C Convulsion chez les enfants
8.12C.1 Préciser la cause courante des convulsions chez les enfants.
8.12C.2 énumérer les signes et les symptômes des convulsions chez les enfants.
8.12C.3 Préciser les premiers soins à administrer en cas de convulsions fébriles chez les enfants.
8.12D Douleurs abdominales aiguës
8.12D.1 Définir l'expression douleurs abdominales aiguës (abdomen urgent), par exemple l'appendicite.
8.12D.2 Décrire les signes et les symptômes d'un abdomen urgent.
8.12E Premiers soins à administrer en cas de douleurs abdominales aiguës
8.12E.1 Décrire les premiers soins à administrer en cas de douleurs abdominales aiguës :
- faire appel à un médecin;
- ne rien administrer par voie buccale;
- mettre le blessé en position confortable;
- administrer les premiers soins en cas de choc.
8.13 Aéronaupathies
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à administrer en cas d'aéronaupathie afin d'intervenir efficacement devant une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Mal d'oreille et sinusite
Premiers soins à administrer en cas de mal d'oreille et de sinusite
Hyperventilation
Premiers soins à administrer en cas d'hyperventilation
Mal de l'air
Premiers soins à administrer en cas de mal de l'air
8.13A Mal d'oreille et sinusite
8.13A.1 Décrire les signes et les symptômes d'une infection de l'oreille :
- douleur croissante durant la descente de l'avion;
- étourdissement;
- baisse de l'acuité auditive;
- écoulement possible.
8.13A.2 Décrire les signes et les symptômes d'une sinusite :
- mal de tête;
- douleur croissante durant la descente de l'avion;
- écoulement possible;
- étourdissement.
8.13B Premiers soins à administrer en cas de mal d'oreille et de sinusite
8.13B.1 Décrire les premiers soins à administrer en cas de mal d'oreille :
- aider la personne à prendre les médicaments prescrits;
- nettoyer l'écoulement de la façon voulue.
8.13B.2 Décrire les premiers soins à administrer en cas de sinusite :
- aider la personne à prendre les médicaments prescrits;
- nettoyer l'écoulement de la façon voulue.
8.13C Hyperventilation
8.13C.1 Décrire les signes et les symptômes de l'hyperventilation :
- anxiété prononcée;
- dyspnée;
- étourdissement et vertige.
8.13D Premiers soins à administrer en cas d'hyperventilation
8.13D.1 Décrire les premiers soins à administrer en cas d'hyperventilation :
- demander au passager de ralentir sa respiration;
- lui mettre un masque à oxygène fonctionnant à bas débit (Remarque : Le fait d'administrer de l'oxygène à une personne en état d'hyperventilation ne peut pas aggraver son état);
- conseiller au passager de consulter un médecin.
8.13E Mal de l'air
8.13E.1 Décrire les signes et les symptômes du mal de l'air :
- nausées et vomissements;
- étourdissement;
- peau pâle, moite et froide;
- évanouissement.
8.13F Premiers soins à administrer en cas de mal de l'air
8.13F.1 Décrire les premiers soins à administrer en cas de mal de l'air :
- aider le passager à prendre un médicament;
- lui fournir de l'air frais;
- abaisser le dossier du siège du passager;
- lui mettre un linge humide et froid sur les yeux;
- enlever le vomi de la manière appropriée;
- nettoyer et désodoriser s'il y a lieu.
8.14 Traumatismes oculaires
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à administrer en cas de traumatisme oculaire afin d'intervenir efficacement devant une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Premiers soins à administrer lorsqu'un objet étranger est logé dans l'oeil
Premiers soins à administrer en cas de brûlure à l'oeil
8.14A Premiers soins à administrer lorsqu'un objet étranger est logé dans l'oeil
8.14A.1 Décrire les premiers soins à administrer lorsqu'un objet étranger colle à l'oeil ou est logé dans l'oeil.
8.14A.2 énumérer les situations où il ne faut pas essayer d'enlever un corps étranger de l'oeil.
8.14A.3 Décrire les procédures et les précautions à prendre pour enlever une particule :
- à la surface du globe oculaire;
- sous la paupière supérieure;
- sous la paupière inférieure.
8.14B Premiers soins à administrer en cas de brûlure à l'oeil
8.14B.1 Décrire les premiers soins à administrer en cas de brûlure à l'oeil résultant :
- de produits chimiques :
- liquides;
- secs;
- d'une source lumineuse intense.
8.15 Accouchement et fausse couche
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à administrer en cas d'accouchement et de fausse couche afin d'intervenir efficacement dans une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Accouchement
Préparation en vue d'un accouchement d'urgence
Accouchement d'urgence
Fausse couche
Premiers soins à administrer en cas de fausse couche
8.15A Accouchement
8.15A.1 Définir le terme travail.
8.15A.2 Décrire les signes qui indiquent le début du travail.
8.15A.3 Décrire les signes d'un accouchement imminent.
8.15B Préparation en vue d'un accouchement d'urgence
8.15B.1 énumérer les fournitures qui aideront le membre d'équipage en cas d'accouchement d'urgence.
8.15B.2 Indiquer comment préparer la mère enceinte à un accouchement d'urgence.
8.15C Accouchement d'urgence
8.15C.1 Décrire le rôle du membre d'équipage en cas d'accouchement d'urgence :
- accouchement normal;
- accouchement suivi de complications :
- cordon ombilical;
- placenta;
- hémorragie.
8.15C.2 Préciser comment prendre soin du nouveau-né.
8.15C.3 Indiquer quoi faire du placenta et du cordon ombilical après l'accouchement.
8.15C.4 Décrire comment prendre soin de la mère après l'accouchement jusqu'à l'arrivée d'un médecin.
8.15D Fausse couche
8.15D.1 Définir le terme fausse couche.
8.15D.2 Décrire les signes et les symptômes d'une fausse couche.
8.15E Premiers soins à administrer en cas de fausse couche
8.15E.1 Préciser les premiers soins à administrer à une femme qui vient de faire une fausse couche.
8.16 Gelures, hypothermie
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à administrer en cas de gelures/hypothermie afin d'intervenir efficacement dans une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Gelures
Premiers soins à administrer en cas de gelure
8.16A Gelures
8.16A.1 Décrire les signes et les symptômes :
- d'une gelure superficielle;
- d'une gelure profonde.
8.16A.2 Décrire les signes et les symptômes des étapes progressives de l'hypothermie.
8.16A.3 Décrire les signes d'une victime gelée.
8.16B Premiers soins à administrer en cas de gelure
8.16B.1 Décrire les premiers soins à administrer :
- en cas de gelure superficielle;
- en cas de gelure profonde;
- en cas d'hypothermie.
8.16B.2 Indiquer le délai minimum de prise du pouls chez une victime souffrant d'hypothermie grave.
8.17 Hyperthermie
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à administrer en cas d'hyperthermie afin d'intervenir efficacement dans une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Hyperthermie
Premiers soins à administrer en cas d'hyperthermie
8.17A Hyperthermie
8.17A.1 Décrire les causes de l'hyperthermie.
8.17A.2 Décrire les mesures de sécurité pour prévenir l'hyperthermie.
8.17A.3 Décrire les signes et les symptômes :
- d'un épuisement dû à la chaleur;
- d'un coup de chaleur :
- coup de chaleur classique;
- coup de chaleur provoqué par l'effort.
8.17B Premiers soins à administrer en cas d'hyperthermie
8.17B.1 Décrire les premiers soins à administrer :
- en cas d'épuisement dû à la chaleur;
- en cas de coup de chaleur.
8.18 RCR chez l'adulte, l'enfant et le bébé
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer la RCR chez l'adulte, l'enfant et le bébé afin d'intervenir efficacement dans une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Arrêt cardiaque
RCR chez l'adulte, l'enfant et le bébé
8.18A Arrêt cardiaque
8.18A.1 Préciser les causes courantes d'un arrêt cardiaque.
8.18A.2 Décrire les signes d'un arrêt cardiaque.
8.18B RCR chez l'adulte, l'enfant et le bébé
8.18B.1 Définir les termes adulte, enfant et bébé en ce qui concerne la RCR.
8.18B.2 Préciser les premiers soins à administrer en cas d'arrêt cardiaque.
8.18B.3 Décrire la RCR à un sauveteur chez l'adulte, l'enfant et le bébé :
- quand commencer et quand arrêter;
- techniques;
- séquence d'exécution;
- chronométrage.
8.18B.4 Faire la démonstration sur un mannequin (adulte) de la RCR à un sauveteur pendant au moins une minute ou exécuter 4 cycles continus de 15 compressions et de 2 ventilations conformément aux normes de l'Ambulance Saint-Jean qui concordent avec celles de la Fondation canadienne des maladies du coeur.
8.18B.5 Faire la démonstration sur un mannequin (enfant) de la RCR à un sauveteur chez l'enfant pendant au moins une minute ou exécuter 10 cycles continus de 5 compressions et d'une ventilation conformément aux normes de l'Ambulance Saint-Jean qui concordent avec celles de la Fondation canadienne des maladies du coeur.
8.18B.6 Faire la démonstration sur un mannequin (bébé) de la RCR à un sauveteur pendant au moins une minute ou exécuter 10 cycles continus de 5 compressions et d'une ventilation conformément aux normes de l'Ambulance Saint-Jean qui concordent avec celles de la Fondation canadienne des maladies du coeur.
8.18B.7 Faire la démonstration sur un mannequin approprié de la RCR à un sauveteur chez l'adulte, l'enfant et le bébé en combinaison avec l'administration d'oxygène.
8.19 Mal de dents (cours facultatif)
Objectif de formation :
Le stagiaire doit être capable de définir et de démontrer les premiers soins à administrer en cas de mal de dents afin d'intervenir efficacement dans une situation d'urgence en cours de vol.
Portée :
Mal de dents
Premiers soins à administrer en cas de mal de dents
8.19A Mal de dents
8.19A.1 Décrire les signes et les symptômes d'un mal de dents :
- douleur;
- enflure;
- sensation locale de chaleur.
Nota : Souvent associé à une douleur évoquant la sinusite.
8.19B Premiers soins à administrer en cas de mal de dents
8.19B.1 Décrire les premiers soins à administrer en cas de mal de dents :
- demander l'aide d'un médecin;
- administrer les premiers soins pour état de choc.
8.19B.2 Décrire les soins à administrer en cas de déchaussement d'une dent :
- ne pas prendre la dent par la racine;
- délicatement remettre la dent en place;
Si le blessé refuse que vous touchiez sa dent : - mettre la dent dans un morceau de gaze humide ou dans une tasse d'eau;
- demander l'aide d'un médecin le plus rapidement possible.
Norme relative au manuel des agents de bord (TP12295)
Partie A - Section 6 - Premiers soins
La section premiers soins du manuel doit comprendre les items 6A.0 à 6A.10 ou l'exploitant aérien peut fournir ces items séparément à conditions que
- soit référé dans le manuel des agents de bord,
- est distribué à tous les agents de bord,
- est disponible en tout temps durant le vol et
- approuvée par Transports Canada
6A.0 Urgences médicales
- Procédures relatives à la gestion des urgences médicales en vol (prise en charge des urgences médicales en vol)
6A.1 Signes, symptômes et traitement de :
- Prise en charge des urgences médicales en vol
- état de choc, perte de conscience, et évanouissement
- Respiration artificielle chez l'adulte, l'enfant et le bébé
- étouffement chez l'adulte, l'enfant et le bébé
- Urgences cardio-vasculaires
- Plaies et hémorragies
- Fractures, luxation et entorses
- Traumatismes crâniens/lésions de la colonne vertébrale
- Brûlures
- Asthme, allergies et empoisonnements
- Affections diverses
- Aéronaupathies
6A.2 Temps de conscience utile
- Description
- Délais
6A.3 Sécurité des agents de bord
- Les agents de bord doivent être assis pendant les phases critiques du vol, même lorsqu'il y a une situation d'urgence médicale à bord.
6A.4 Responsabilités des agents de bord
- Préciser les directives et les procédures particulières de l'exploitant aérien comme l'administration de médicaments, l'utilisation de matériel, l'appel à un médecin, l'avis au poste de pilotage, etc.
- Fournir les renseignements nécessaires pour s'assurer que l'aide médicale requise sera disponible à l'arrivée.
6A.5 Protection personnelle
- Procédures relatif à la précautions le blessures du PNC (seringues, aiguilles)
- Protocole d'hygiène afin d'assurer la sécurité du PNC (des gants en latex, masque facial)
6A.6 Transport de passagers contagieux
- Procédures
- Matériel
- Précautions
6A.7 Décès suspecté
- Procédures
6A.8 Autre Matériel de premiers soins
- Matériel
- Utilisation
- Précautions
6A.9 Trousse(s) de premiers soins à bord et trousse d'urgences médicales à bord
- Contenu
- Utilisation
6A.10 Compte rendu des incidents médicaux
- Procédures
APPENDICE B
Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs)
PARTIE 9
PREMIERS SOINS
Définitions
9.1 Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente partie.
« incapacité » Inhabilité à accomplir les tâches assignées dans le cadre de l'emploi en raison d'une maladie ou d'une blessure. (incapacitated)
« installation de traitement médical » Hôpital, clinique médicale ou cabinet de médecin où des soins médicaux d'urgence peuvent être donnés. (medical treatment facility)
« secouriste » Employé ayant achevé avec succès, au cours des trois dernières années, le cours de formation en secourisme élémentaire, le cours de formation en secourisme général ou le cours de formation en secourisme pour les agents de bord. (first aid attendant)
« service de santé » Installation qui est dirigée par un médecin ou une personne légalement autorisée à exercer la profession d'infirmière ou infirmier en vertu d'une loi provinciale et qui, si elle se trouve sous la responsabilité de l'employeur, répond aux exigences minimales prévues pour la salle de premiers soins à la partie XVI du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail. (health unit)
Dispositions générales
9.2 (1) L'employeur établit par écrit et tient à jour des instructions pour l'administration des premiers soins à tout employé qui présente une incapacité.
(2) Il rend les instructions facilement accessibles aux employés pour consultation.
Secouristes
9.3 S'il y a trois employés ou plus à bord d'un aéronef, dont au moins un ne fait pas partie de l'équipage de conduite, l'un d'entre eux doit être un secouriste.
9.4 Le secouriste :
- a accès à une trousse de premiers soins;
- administre les premiers soins aux employés présentant une incapacité;
- au besoin, accompagne un employé qui présente une incapacité vers un service de santé ou une installation de traitement médical et lui administre les premiers soins en cours de route;
- a préséance, dans l'exercice de ses fonctions de secouriste, sur quiconque n'a pas de formation en premiers soins;
- a la responsabilité de donner les soins à l'employé qui présente une incapacité jusqu'à ce que le traitement soit terminé ou que la victime ait été confiée à un prestataire de soins au moins aussi qualifié.
Exigences en matière de formation
9.5 (1) Si le temps nécessaire pour se rendre à un service de santé ou à une installation de traitement médical est de deux heures ou moins, le secouriste doit avoir achevé avec succès un cours de formation en secourisme élémentaire, dont le contenu est indiqué à l'article 1 de l'annexe 1 de la présente partie, ou un cours de formation en secourisme pour les agents de bord, dont le contenu est indiqué à l'article 3 de la même annexe.
(2) Si le temps nécessaire pour se rendre à un service de santé ou à une installation de traitement médical est de plus de deux heures, le secouriste doit avoir achevé avec succès un cours de formation en secourisme général, dont le contenu est indiqué à l'article 2 de l'annexe 1 de la présente partie, ou un cours de formation en secourisme des agents de bord, dont le contenu est indiqué à l'article 3 de la même annexe.
(3) L'employeur fixe, en collaboration avec le comité d'orientation ou, à défaut, le comité local ou le représentant, les éléments optionnels de la formation en secourisme des agents de bord qu'il est requis de connaître dans le cas de certains vols, compte tenu de leur utilité probable.
(4) Les cours de secourisme sont donnés par une personne qui a reçu la formation voulue d'un organisme agréé par le ministre conformément à l'article 9.6.
(5) Les certificats et les accréditations de secourisme élémentaire et de secourisme général ainsi que les accréditations de secourisme pour les agents de bord sont valides pour une durée maximale de trois ans à compter de la date de leur délivrance.
Enseignement du secourisme
9.6 (1) L'organisme qui désire obtenir l'agrément lui permettant d'offrir des cours de secourisme ou des cours d'instructeur en secourisme présente une demande écrite à cet effet au ministre.
(2) La demande d'agrément est accompagnée d'une description des cours projetés.
(3) La demande d'agrément pour offrir les cours de secourisme spécialisé ou les cours d'instructeur en secourisme spécialisé, y compris le secourisme pour les agents de bord, est accompagnée d'un rapport de l'employeur, établi de concert avec le comité d'orientation ou, à défaut, le comité local ou le représentant, qui énonce les exigences à l'égard d'une telle formation.
(4) Le ministre accorde à l'organisme l'agrément pour offrir les cours de secourisme élémentaire et général ou les cours d'instructeur en secourisme élémentaire et général si le programme de formation présenté comporte les éléments établis à l'annexe 1 de la présente partie.
(5) Le ministre accorde l'agrément pour offrir les cours de secourisme spécialisé ou les cours d'instructeur en secourisme spécialisé, y compris le secourisme pour les agents de bord, si le programme de formation présenté convient au lieu de travail, compte tenu des exigences en matière de formation énoncées dans le rapport visé au paragraphe (3).
(6) Sous réserve des paragraphes (7) et (8), la lettre d'agrément est valide pour cinq ans à compter de la date de sa délivrance.
(7) Le ministre peut annuler l'agrément accordé aux termes du paragraphe (4) si le programme de formation ne comporte plus les éléments établis à l'annexe 1 de la présente partie.
(8) Le ministre peut annuler l'agrément accordé aux termes du paragraphe (5) si le programme de formation ne convient plus au lieu de travail.
Trousses de premiers soins
9.7 (1) Les trousses de premiers soins :
- sont facilement accessibles;
- font l'objet d'inspections régulières, et leur contenu est gardé propre, sec et en bon état;
- sont clairement identifiées au moyen d'une affiche bien en vue.
(2) Les médicaments délivrés sur ordonnance et les autres médicaments non indiqués à l'annexe 2 de la présente partie ne sont conservés ni dans les trousses de premiers soins ni avec le matériel de premiers soins supplémentaire énuméré à l'annexe 3 de la présente partie.
Matériel de premiers soins
9.8 (1) Si le nombre d'employés travaillant à un moment quelconque à bord d'un aéronef est égal ou inférieur à cinq, l'employeur fournit une trousse de premiers soins.
(2) S'il est supérieur à cinq mais inférieur à 20, l'employeur fournit deux trousses de premiers soins.
(3) S'il est égal ou supérieur à 20, l'employeur fournit trois trousses de premiers soins.
(4) S'il n'y a pas d'agent de bord qui travaille à bord de l'aéronef, les trousses de premiers soins sont de type « A », et elle contient ce qui est indiqué à l'annexe 2 de la présente partie.
(5) S'il y en a au moins un agent de bord qui travaille à bord de l'aéronef, les trousses de premiers soins sont de type « B », et elle contient ce qui est indiqué à l'annexe 2 de la présente partie.
(6) Si le nombre d'employés travaillant à bord d'un aéronef est égal ou supérieur à trois, l'employeur fournit le matériel supplémentaire énuméré à la colonne 1 de l'annexe 3 de la présente partie, selon les quantités figurant à la colonne 2.
(7) Dans le cas d'un aéronef comptant 200 sièges ou plus, une trousse supplémentaire de type « B » est fournie pour chaque groupe de 200 sièges.
Transport
9.9 (1) L'employeur fournit un service d'ambulance ou tout autre moyen approprié pour transporter un employé présentant une incapacité à un service de santé ou à une installation de traitement médical.
(2) L'employé présentant une incapacité est relevé de ses fonctions et transporté à un service de santé ou à une installation de traitement médical dès que possible.
Transmission de l'information
9.10 L'employeur veille à ce que soient facilement accessibles à tous les employés :
- les renseignements concernant les premiers soins à administrer pour toute incapacité;
- les renseignements concernant le transport des employés présentant une incapacité.
Registre
9.11 (1) Les employés à bord d'un aéronef disposent d'un moyen facilement accessible permettant de consigner les renseignements relatifs aux premiers soins administrés.
(2) L'employé qui administre des premiers soins :
- a) consigne dans un registre des premiers soins tous les renseignements suivants :
- les nom et prénom de l'employé présentant une incapacité,
- la date, l'heure et l'endroit où est survenue l'incapacité,
- la date et l'heure où l'incapacité lui a été signalée,
- une brève description de l'incapacité,
- une brève description des soins administrés,
- une brève description des dispositions prises pour traiter ou pour transporter l'employé présentant une incapacité,
- les noms des témoins, le cas échéant;
- b) signe le registre de premiers soins au-dessous des renseignements visés à l'alinéa a).
(3) Une copie des renseignements consignés dans le registre est transmise à l'employeur dès que possible après la consignation.
(4) L'employeur conserve la copie du registre pendant deux ans à compter de la date de la consignation des renseignements visés au paragraphe (2).
(5) Les personnes qui ont accès aux registres de premiers soins respectent la confidentialité des renseignements qu'ils contiennent, sauf dans le cas où il y a obligation de faire rapport conformément à la partie 10.
(6) Sur demande écrite d'une commission d'indemnisation des travailleurs d'une province ou d'un médecin, l'employeur fournit à l'employé une copie du registre de premiers soins faisant état des traitements que celui-ci a reçus.
(7) L'employeur tient un registre des dates d'expiration des certificats et des accréditations de secourisme et le rend facilement accessible aux secouristes.
ANNEXE 1
(articles 9.5 et 9.6)
CONTENU DES COURS
1. Secourisme élémentaire :
- administration des premiers soins élémentaires et rôle et obligations du secouriste relativement à ces soins;
- gestion du lieu de l'incident;
- réanimation cardio-respiratoire (niveau A : 1 sauveteur, victime adulte);
- urgences médicales;
- état de choc, inconscience et évanouissement;
- mesures pour éviter l'infection;
- blessures et saignements.
2. Secourisme général :
- administration des premiers soins généraux et rôle et obligations du secouriste relativement à ces soins;
- gestion du lieu de l'incident;
- réanimation cardio-respiratoire (niveau A : 1 sauveteur, victime adulte);
- urgences médicales;
- état de choc, inconscience et évanouissement;
- mesures pour éviter l'infection;
- blessures et saignements;
- fractures et leur immobilisation;
- blessures au thorax;
- blessures à la tête et à la colonne vertébrale;
- blessures aux muscles, aux ligaments et aux articulations;
- brûlures;
- blessures aux yeux;
- blessures au bassin, aux organes génitaux et à l'abdomen;
- déplacement et transport de la victime;
- maladies et blessures environnementales;
- urgences toxicologiques;
- évacuation et transport des victimes.
3. Secourisme pour les agents de bord :
- éléments obligatoires :
- principes de l'administration des premiers soins et gestion de situations d'urgence médicale en vol (y compris les précautions d'usage),
- état de choc, inconscience et évanouissement,
- respiration artificielle (adultes),
- respiration artificielle (enfants et nourrissons),
- étouffements (adultes, enfants et nourrissons),
- urgences cardio-vasculaires,
- blessures et saignements,
- fractures, dislocations et entorses,
- blessures à la tête et à la colonne vertébrale,
- brûlures,
- asthme, allergies et empoisonnements,
- autres troubles médicaux,
- troubles reliés à l'altitude,
- blessures aux yeux;
- éléments optionnels :
- accouchements d'urgence et fausses couches,
- gelures et hypothermie,
- malaises dus à la chaleur,
- réanimation cardio-respiratoire (adultes, nourrissons et enfants),
- maux de dents.
MODALITÉS DE L'ÉVALUATION
4. Évaluation pratique : points sur lesquels elle porte et critères d'évaluation.
5. Évaluation écrite : exemple de réponse et barème de notation.
QUALIFICATIONS DE L'INSTRUCTEUR
6. Programme de formation :
- contenu du cours;
- durée du programme;
- processus d'évaluation.
7. Méthode de renouvellement de l'accréditation :
- calendrier de renouvellement de l'accréditation;
- modalités d'assurance de la qualité de l'instructeur;
- guide de l'instructeur.
AUTRES ÉLÉMENTS
8. Matériel de référence des participants : soumettre le matériel actuel pour examen.
9. Plans des leçons :
- contenu de la leçon;
- points saillants de la leçon.
10. Aides audiovisuelles.
11. Certificat de secourisme, s'il y a lieu : soumettre un exemple pour authentification.
12. Certificat de réanimation cardio-respiratoire, s'il y a lieu : soumettre un exemple pour authentification.
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