RCN-022-2017
En vertu du paragraphe 5.9(2) de la Loi sur l’aéronautique et après avoir déterminé que l’exemption est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité ou sûreté aérienne, j’exempte par la présente les exploitants aériens canadiens et leurs commandants de bord régis par la sous-partie 3 ou 4 de la partie VII du Règlement de l’aviation canadien (RAC) de l’application du paragraphe 723.39(1) de la Norme 723 - Exploitation d’un taxi aérien - Avions et de la Norme 723 - Exploitation d’un taxi aérien - Hélicoptères et du paragraphe 724.34(1) de la Norme 724 - Exploitation d’un service aérien de navette - Avions et de la Norme 724 - Exploitation d’un service aérien de navette – Hélicoptères des Normes de service aérien commercial (NSAC) prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du RAC, sous réserve des conditions précisées ci-dessous.
Les dispositions pertinentes du RAC et des NSAC sont reproduits à l'Annexe A.
Définitions et interprétation
Les définitions qui suivent, prévues à l’article 101.01 du RAC, s’appliquent à la présente exemption.
- membre d’équipage Personne qui est chargée de fonctions à bord d’un aéronef pendant le temps de vol. (crew member)
- membre d’équipage de conduite Membre d’équipage chargé d’agir à titre de pilote ou de mécanicien navigant à bord d’un aéronef pendant le temps de vol. (flight crew member)
- passager Personne, autre qu’un membre d’équipage, transportée à bord d’un aéronef. (passenger)
Dans la présente exemption, personnel d’exploitation s’entend des employés de l’exploitant aérien dont les fonctions exigent qu’ils interagissent directement avec des personnes à bord de l’aéronef ou s’apprêtant à y monter. Sont visés par la présente définition les membres d’équipage, les préposés à l’enregistrement et à l’embarquement, ainsi que leurs superviseurs immédiats.
Objet
La présente exemption a pour objet de permettre à un exploitant aérien canadien et à ses commandants de bord, régis par la sous-partie 3 ou 4 de la partie VII du RAC, d’autoriser un membre dûment formé du personnel d’exploitation de la compagnie à donner oralement l’exposé normalisé sur les mesures de sécurité aux passagers avant l’embarquement des passagers, lorsque l’opération consiste en des vols successifs de courte durée sans que le moteur soit coupé entre chaque vol.
Application
Cette exemption s’applique à un exploitant aérien canadien et à ses commandants de bord régis par la sous-partie 3 ou 4 de la partie VII du RAC, lorsque l’opération consiste en des vols successifs de courte durée sans que le moteur de l’avion ou de l’hélicoptère soit coupé entre chaque vol.
La présente exemption cesse de s’appliquer à la personne qui ne respecte pas une condition de l’exemption.
Conditions
La présente exemption s’applique sous réserve des conditions suivantes :
- L’exploitant aérien doit s’assurer que l’exposé normalisé sur les mesures de sécurité est un exposé oral donné par les membres du personnel d’exploitation désignés.
- L’exploitant aérien doit s’assurer que l’exposé normalisé sur les mesures de sécurité contient l’information requise en vertu du paragraphe 723.39(1) ou 724.34(1) des NSAC, qui s’applique à l’appareil, à l’équipement et à l’exploitation.
- L’exploitant aérien doit établir des procédures afin de veiller à ce que le commandant de bord est avisé, avant chaque vol, que l’exposé normalisé sur les mesures de sécurité aux passagers a été donné, conformément aux exigences énoncées aux conditions 1 et 2.
- L’exploitant aérien doit s’assurer que le programme de formation exigé par l’article 703.98 ou 704.115 du RAC contient les exigences relatives à l’exposé normalisé sur les mesures de sécurité donné aux passagers par les membres du personnel d’exploitation désignés par l’exploitant aérien.
- L’exploitant aérien doit tenir à jour les dossiers de formation de chaque membre du personnel formé, conformément aux exigences énoncées à l’article 703.99 ou 704.117 du RAC.
Validité
La présente exemption entre en vigueur le 1 février 2018 à 0 h 01 min HNE et le demeure jusqu’à la première des éventualités suivantes :
- a) le 31 janvier 2023 à 23 h 59 HNE;
- b) la date de son annulation par écrit par le ministre s’il estime que son application n’est plus dans l’intérêt public ou qu’elle risque de compromettre la sécurité ou la sûreté aérienne.
FAIT à Ottawa (Ontario), ce 29e jour de janvier 2018, au nom du ministre des Transports.
« Original signée par Robert Sincennes (pour) »
Nicole Girard
Directrice générale, Cadre réglementaire de la sécurité aérienne
Aviation civile
Annexe A
Dispositions pertinentes du Règlement de l’aviation canadien
- 703.39 Exposé donné aux passagers
- (1) Le commandant de bord doit s'assurer qu'un exposé sur les mesures de sécurité est donné aux passagers conformément aux Normes de service aérien commercial.
- 704.34 Exposé donné aux passagers
- (1) Le commandant de bord doit s’assurer qu’un exposé sur les mesures de sécurité est donné aux passagers conformément aux Normes de service aérien commercial.
Dispositions pertinentes des Normes de service aérien commercial
Norme 723 - Exploitation d’un taxi aérien - Avions
- 723.39 Exposé donné aux passagers
- (1) Exposé normalisé sur les mesures de sécurité
L'exposé normalisé sur les mesures de sécurité doit être donné oralement par un membre de l'équipage de conduite ou par l'intermédiaire d'un système audio ou audiovisuel, et fournir l'information suivante à propos de l'avion, de son équipement et du vol :
- a) Avant le décollage :
- (i) préciser quand, où, pourquoi et comment les bagages de cabine doivent être rangés;
- (ii) préciser comment et pourquoi boucler, déboucler et serrer les ceintures de sécurité ou les baudriers de sécurité;
- (iii) préciser quand les dossiers doivent être réglés à la verticale et les tablettes de siège doivent être rangées;
- (iv) indiquer l'emplacement des issues de secours et, dans le cas des personnes assises près de ces issues, leur expliquer la façon de les ouvrir;
- (v) préciser l'emplacement et l'objet des cartes de mesures de sécurité, et insister sur la nécessité de les lire;
- (vi) insister sur l'exigence réglementaire de respecter les consignes de l'équipage concernant les ceintures de sécurité et les interdictions de fumer ou indiquer l'emplacement des consignes lumineuses sur la ceinture de sécurité et sur l'interdiction de fumer;
- (vii) préciser où se trouve tout le matériel de secours dont les passagers pourraient avoir besoin en cas d'urgence, tel que la radiobalise de détresse, l'extincteur, le matériel de survie (y compris la manière d'y avoir accès si le matériel se trouve dans un compartiment verrouillé), la trousse de premiers soins et le radeau de sauvetage;
- (viii) expliquer les consignes reliées à l'utilisation de dispositifs électroniques portatifs;
- (ix) expliquer où se trouve le circuit fixe d'oxygène passagers et la manière de s'en servir, y compris l'emplacement et la description des masques, ce que doivent faire les passagers pour obtenir un masque, amorcer le débit d'oxygène et mettre le masque; montrer où se trouvent les masques, et faire une démonstration sur la façon de les mettre, d'utiliser la bande élastique et de les faire fonctionner; préciser que les personnes qui aident les autres ont la priorité; et
- (x) préciser où se trouvent les gilets de sauvetage, comment les mettre, comment les retirer de leur place de rangement et de leur emballage; montrer où ils se trouvent, comment les mettre et les gonfler, et indiquer quand il faut les gonfler;
- a) Avant le décollage :
- (1) Exposé normalisé sur les mesures de sécurité
- b) Après le décollage, si ces renseignements n'ont pas été donnés dans les consignes avant le décollage :
- (i) préciser qu'il est interdit de fumer à bord; et
- (ii) conseiller aux passagers de garder leurs ceintures ou leurs baudriers de sécurité bouclés pendant le vol;
- c) En vol, lorsqu'il y a de la turbulence, préciser :
- (i) quand il faut boucler sa ceinture de sécurité; et
- (ii) qu'il faut absolument ranger les bagages de cabine;
- d) Avant le débarquement des passagers, leur indiquer la direction la plus sûre pour s'éloigner de l'avion et le trajet le moins dangereux à emprunter après en être descendu, et préciser les dangers particuliers au type d'avion en cause comme l'emplacement des tubes de Pitot, des hélices ou des entrées d'air des moteurs; et
- e) Si aucun autre passager ne monte à bord avant les décollages subséquents effectués le même jour, on peut omettre les consignes avant et après décollage pourvu qu'un membre de l'équipage vérifie si tous les bagages à main sont bien rangés, que les ceintures ou les baudriers de sécurité sont bouclés, et que les dossiers et les tablettes de sièges sont bien rangés.
Norme 723 - Exploitation d’un taxi aérien - Hélicoptères
La norme concernant les exposés aux passagers est la suivante :
- 723.39 Exposé donné aux passagers
- (1) Exposé normalisé sur les mesures de sécurité
L'exposé normalisé sur les mesures de sécurité doit être donné oralement par un membre de l'équipage de conduite ou par l'intermédiaire d'un système de sonorisation ou audiovisuel, et fournir l'information suivante à propos de l'hélicoptère, de son équipement et du vol :
- a) avant le décollage (ou avant l'embarquement des passagers lorsque les rotors tournent) :
- (i) préciser quand, où, pourquoi et comment les bagages de cabine doivent être rangés;
- (ii) préciser comment et pourquoi boucler, déboucler et serrer les ceintures de sécurité ou les harnais de sécurité;
- (iii) indiquer l'emplacement des issues normales et de secours et montrer leur fonctionnement aux passagers;
- (iv) préciser l'emplacement et l'objet des cartes de mesures de sécurité, et insister sur la nécessité de les lire;
- (v) indiquer qu'il est obligatoire de respecter les instructions de l'équipage;
- (vi) préciser où se trouve tout le matériel de secours dont les passagers pourraient avoir besoin en cas d'urgence, tel que la radiobalise de détresse, l'extincteur, le matériel de survie (y compris la manière d'y avoir accès si le matériel se trouve dans un compartiment verrouillé), la trousse de premiers soins, le radeau de sauvetage;
- (vii) préciser où se trouvent les gilets de sauvetage, comment les mettre, comment les retirer de leur place de rangement et de leur emballage, montrer où ils se trouvent, comment les mettre et les gonfler, et indiquer quand il faut les gonfler;
- (viii) donner les instructions concernant les vêtements d'immersion;
- (ix) préciser l'emplacement, le fonctionnement et le déploiement des radeaux de sauvetage;
- (x) dans le cas des hélicoptères gros porteurs, expliquer la méthode d'évacuation après un capotage, y compris l'utilisation de la structure inférieure des sièges comme échelle d'évacuation; et
- (xi) donner des instructions spéciales concernant les évacuations d'urgence si des composants sont fixés à l'extérieur de l'hélicoptère (porte-skis par exemple).
- b) Après chaque décollage, si ces renseignements ne font pas partie de l'exposé avant le décollage :
- (i) conseiller aux passagers de garder leur ceinture ou leur harnais de sécurité bouclés même après l'extinction du signal lumineux;
- c) En cas de turbulence en vol :
- (i) quand boucler sa ceinture de sécurité; et
- (ii) s'assurer que les bagages de cabine sont bien rangés;
- d) Avant le débarquement des passagers, leur indiquer la direction la plus sûre pour s'éloigner de l'hélicoptère et le trajet le moins dangereux à emprunter après en être descendu, et préciser les dangers associés au type d'hélicoptère (par exemple, emplacement des tubes de Pitot, rotor de queue et rotor principal).
Si, avant les décollages ultérieurs effectués un même jour, aucun nouveau passager n'est monté à bord, les exposés avant et après décollage peuvent être omis, sous réserve qu'un membre de l'équipage ait vérifié que tous les bagages de cabine étaient bien rangés, que les ceintures ou les harnais de sécurité étaient bien bouclés et que les dossiers des sièges et les tablettes étaient mis dans la bonne position.
- a) avant le décollage (ou avant l'embarquement des passagers lorsque les rotors tournent) :
- (1) Exposé normalisé sur les mesures de sécurité
Norme 724 - Exploitation d’un service aérien de navette - Avions
- 724.34 Exposé donné aux passagers
- (1) Exposé normalisé sur les mesures de sécurité
L'exposé normalisé sur les mesures de sécurité doit être donné oralement par un membre de l'équipage ou par l'intermédiaire d'un système audio ou audiovisuel, et il doit fournir l'information suivante à propos de l'avion, de son équipement et du vol :
- a) Avant le décollage
- (i) préciser quand, où, pourquoi et comment les bagages de cabine doivent être rangés;
- (ii) préciser comment et pourquoi boucler, déboucler et serrer les ceintures de sécurité ou les harnais de sécurité;
- (iii) préciser quand les dossiers doivent être réglés à la verticale et les tablettes de siège doivent être rangées;
- (iv) indiquer l'emplacement des issues de secours et, dans le cas des personnes assises près de ces issues, leur expliquer la façon de les ouvrir;
- (v) préciser l'emplacement et l'objet des cartes des mesures de sécurité, et insister sur la nécessité de les lire;
- (vi) insister sur l'exigence réglementaire de respecter les consignes de l'équipage concernant les ceintures de sécurité et les interdictions de fumer ou indiquer l'emplacement des consignes lumineuses sur la ceinture de sécurité et sur l'interdiction de fumer et préciser la nécessité de les respecter;
- (vii) préciser où se trouve tout l'équipement de secours dont les passagers pourraient avoir besoin en cas d'urgence, tel que la radiobalise de repérage d'urgence, l'extincteur, l'équipement de survie (y compris la manière d'y avoir accès si l'équipement se trouve dans un compartiment verrouillé), la trousse de premiers soins et le radeau de sauvetage;
- (viii) expliquer les consignes reliées à l'utilisation de dispositifs électroniques portatifs;
- (ix) expliquer où se trouve le circuit fixe d'oxygène passagers et la manière de s'en servir, y compris l'emplacement et la description des masques, ce que doivent faire les passagers pour obtenir un masque, amorcer le débit d'oxygène et mettre le masque; montrer où se trouvent les masques, et faire une démonstration sur la façon de les mettre, d'utiliser la bande élastique et de les faire fonctionner; préciser que les personnes qui aident les autres ont la priorité; et
- (x) préciser où se trouvent les gilets de sauvetage, comment les mettre, comment les retirer de leur place de rangement et de leur emballage; montrer où ils se trouvent, comment les mettre et les gonfler, et indiquer quand il faut les gonfler;
- b) Après le décollage, si ces renseignements n'ont pas été fournis dans l'exposé donné avant le décollage
- (i) préciser qu'il est interdit de fumer à bord;
- (ii) conseiller aux passagers de garder leurs ceintures ou leurs harnais de sécurité bouclés pendant le vol; et
- (iii) insister sur la nécessité de respecter les consignes de l'équipage ou les consignes lumineuses sur la ceinture de sécurité et sur l'interdiction de fumer et préciser de l'emplacement de ces consignes;
- c) En vol, à cause de la turbulence, préciser :
- (i) quand il faut boucler sa ceinture de sécurité; et
- (ii) qu'il faut absolument ranger les bagages de cabine; et
- d) Avant le débarquement des passagers, leur indiquer la direction la plus sûre pour s'éloigner de l'avion et le trajet le moins dangereux à emprunter après en être descendu, et préciser les dangers particuliers au type d'avion en cause comme l'emplacement des tubes de Pitot, des hélices ou des entrées des réacteurs.
L'exposé de sécurité ne doit pas comporter d'information sur les services disponibles, ni de publicité qui pourraient compromettre l'intégrité du message de sécurité.
Si aucun autre passager ne monte à bord avant les décollages subséquents effectués le même jour, on peut omettre les exposés avant et après décollage pourvu qu'un membre de l'équipage vérifie si tous les bagages de cabine sont bien rangés, que les ceintures ou les harnais de sécurité sont bouclés, et que les dossiers et les tablettes de sièges sont bien rangés.
- a) Avant le décollage
- (1) Exposé normalisé sur les mesures de sécurité
Norme 724 - Exploitation d’un service aérien de navette - Hélicoptères
- 724.34 Exposé donné aux passagers
- (1) Exposé normalisé sur les mesures de sécurité
L'exposé normalisé sur les mesures de sécurité doit être donné oralement par un membre de l'équipage ou par l'intermédiaire d'un système audio ou audiovisuel, et doit fournir l'information suivante à propos de l'hélicoptère, de son équipement et du vol :
- a) avant l'embarquement des passagers, préciser les procédures d'embarquement et de débarquement pendant que les rotors tournent;
- b) avant le décollage :
- (i) préciser quand, où, pourquoi et comment les bagages de cabine doivent être rangés;
- (ii) préciser comment et pourquoi boucler, déboucler et serrer les ceintures de sécurité ou les harnais de sécurité;
- (iii) préciser quand les dossiers doivent être réglés à la verticale et quand les tablettes de siège doivent être repliées;
- (iv) indiquer l'emplacement des enseignes d'issue de secours ainsi que l'emplacement des issues de secours et montrer leur fonctionnement;
- (v) préciser l'emplacement et l'objet des cartes de mesures de sécurité, et insister sur la nécessité de les lire;
- (vi) indiquer qu'il est obligatoire de respecter les instructions de l'équipage;
- (vii) préciser l'utilisation, l'endroit de rangement et le mode de déploiement, le cas échéant, du matériel de secours tel que les radeaux et les gilets de sauvetage, la radiobalise de détresse, le matériel de survie et la trousse de premiers soins (y compris la manière d'y avoir accès si le matériel se trouve dans un compartiment verrouillé);
- (viii) expliquer la politique de l'exploitant aérien quant à l'utilisation de dispositifs électroniques portatifs;
- (ix) donner les instructions concernant les vêtements d'immersion;
- (x) dans le cas des gros hélicoptères, expliquer la méthode d'évacuation après un capotage, y compris l'utilisation de la structure inférieure des sièges comme échelle d'évacuation; et
- (xi) donner des instructions spéciales concernant les évacuations d'urgence si des composants sont fixés à l'extérieur de l'hélicoptère (porte-skis par exemple);
- c) après le décollage, si ces exposés ne font pas partie de l'exposé avant le décollage:
- (i) interdiction de fumer à bord; et
- (ii) conseiller aux passagers de garder leurs ceintures ou leurs harnais de sécurité bouclés pendant le vol;
- d) en cas de turbulence en vol :
- (i) quand boucler sa ceinture de sécurité; et
- (ii) qu'il faut absolument ranger les bagages de cabine; et
- e) avant le débarquement des passagers, leur indiquer la direction la plus sûre pour s'éloigner de l'hélicoptère et le trajet le moins dangereux à emprunter après en être descendu, et préciser les dangers associés au type d'hélicoptère comme l'emplacement des tubes de Pitot, des antennes et des rotors.
Si, avant les décollages ultérieurs effectués un même jour, aucun nouveau passager n'est monté à bord, les exposés avant et après décollage peuvent être omis, sous réserve qu'un membre de l'équipage ait vérifié que tous les bagages de cabine étaient bien rangés, que les ceintures ou les harnais de sécurité étaient bien bouclés et que les dossiers des sièges et les tablettes étaient mis dans la bonne position.
- (1) Exposé normalisé sur les mesures de sécurité
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