Listes des kits d'aéronefs de construction amateur

Un aéronef de construction amateur est un avion dont la majeure partie est construite ou assemblée individuellement par un constructeur, en tant que projet unique, soit à partir de matières premières, soit à partir d’un kit.

Un aéronef qui répond à l’exigence de la majeure partie peut se voir délivrer un certificat spécial de navigabilité aérienne de construction amateur.

Un aéronef de construction amateur peut être construit à partir d’un kit, et les fabricants de kits peuvent demander que le kit soit évalué par rapport aux exigences de la majeure partie énoncées dans la PARTIE I de l’Appendice A – Normes de conception et de construction des aéronefs de construction amateur de l’Exemption relative à l’article 549.01 du Règlement de l’aviation canadien et au Chapitre 549 du Manuel de navigabilité – aéronefs de construction amateur, en date du 2 avril 2009.

(L’évaluation ne porte que sur l’exigence de la majeure partie et ne doit pas être considérée comme signifiant qu’un kit répertorié est autrement certifié ou approuvé par Aviation civile de Transports Canada).

Vous trouverez ci-dessous la liste de kits d’aéronefs de construction amateur qui ont été évalués par Transports Canada aviation (TCAC) et qui ont été jugés conformes à la majeure partie des exigences.

Les kits inclus dans la Liste révisée des kits d’aéronefs de construction amateur (en anglais) de la Federal Aviation Administration (FAA) répondent également à l’exigence de la majeure partie canadienne.

L’inclusion d’un kit d’aéronef de construction amateur dans cette liste n’est pas une condition préalable à la délivrance d’un « certificat spécial de navigabilité – construction amateur », mais un aéronef construit à partir d’un kit ne figurant pas sur cette liste ou sur celle de la FAA sera soumis à une inspection de la majeure partie dans le cadre de la délivrance du certificat spécial de navigabilité – construction amateur.

Si une assistance professionnelle est employée dans la construction ou l’assemblage de l’aéronef, une inspection supplémentaire de la partie de l’aéronef effectivement construite par le constructeur amateur peut être requise. Cela permet de s’assurer que la majeure partie de l’avion a bien été construite par le constructeur amateur.

Les kits inclus dans cette liste n’ont pas été évalués par rapport à l’exigence de la FAA relative à la majeure partie.

Pour obtenir des informations sur les kits d’avions qui ont pu être précédemment inclus dans cette liste, contactez, Aviation civile, Transports Canada par courriel; AircraftRequirements-ExigencesAeronefs@tc.gc.ca