Piloter au Canada : Ce que vous devez savoir - TP 15048

La splendeur des paysages et les grands espaces forment un cadre idéal pour les aventures des pilotes de l’aviation générale. Pour que l’expérience soit agréable et mémorable, passez en revue ce résumé de ce que vous devez prendre en compte avant de vous envoler.

Les renseignements suivants concernent les pilotes américains. Ils ne constituent pas un document juridique et ne couvrent pas tous les règlements du Canada et des États-Unis.

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• Ce que vous devez savoir avant de vous envoler
• Documents du pilot
• Documents de l’aéronef
• Météorologie, NOTAM et planification de vol
• Navigation selon les règles de vol à vue (VFR)
• Navigation selon les règles de vol aux instruments (IFR)
• Espace aérien canadien
• Exigences relatives au transpondeur
• Radiobalises de repérage d’urgence (ELT)
• Différences entre les vols au Canada et aux États-Unis
• Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
• Personnes-ressources de Transports Canada

Ce que vous devez savoir avant de vous envoler

Tout comme les Federal Aviation Regulations (FAR) des États-Unis, le Règlement de l’aviation canadien (RAC) exige que vous (le pilote commandant de bord d’un aéronef) connaissiez les renseignements disponibles pertinents au vol prévu.

Cela comprend les éléments suivants :

• les documents du pilote et de l’aéronef
• la météorologie, les NOTAM et la planification de vol
• l’information sur les aérodromes
• la classe de l’espace aérien
• l’équipement de l’aéronef
• les différences générales entre les vols au Canada et aux États-Unis
• les procédures de passage des frontières

Documents du pilote

Vous aurez besoin des documents suivants :

• votre certificat de pilote
• un certificat médical valide
• une preuve de citoyenneté (passeport américain valide, passeport étranger avec un visa canadien valide ou une carte verte américaine valide, ou une carte NEXUS pour les citoyens américains)
• un certificat d’opérateur radio pilote (47 CFR § 87.89)

Si vous voulez piloter un aéronef immatriculé au Canada, vous devez posséder la licence, le permis ou la qualification de pilote canadiens appropriés, ou un certificat de validation de licence étrangère canadien ainsi qu'un certificat restreint d'opérateur radio - aéronautique (CRO-A). Si vous possédez une licence d'opérateur radio commercial de la FCC, contactez le centre de services pour les certificats d'opérateur radio spectrumcertificates-certificatsduspectre@ised-isde.gc.ca pour obtenir un CRO-A équivalent.

Documents de l’aéronef

Vous devez pouvoir présenter les documents suivants :

• un certificat standard de navigabilité [RAC 605.01 (2)]
  • Si vous exploitez un aéronef immatriculé aux États-Unis en vertu d’un certificat spécial de navigabilité – expérimental ou d’un certificat spécial de navigabilité, vous devrez demander une validation normalisée
• un certificat d’immatriculation (FAR 47.3)
• une licence de station radio d’aéronef (47 CFR§ 87.18)
• les limites d’emploi, les affichettes et les marquages d’instruments, et le manuel de vol approuvé, comme l’exige la réglementation (FAR 91.9)
• des renseignements sur la masse et le centrage
• une preuve d’assurance responsabilité (RAC 606.02)

Le Règlement de l’aviation canadien exige que les pilotes gardent à bord de l’aéronef une preuve d’assurance-responsabilité pour les vols dans l’espace aérien canadien. Ce règlement s’applique à tous les aéronefs, dont les aéronefs privés et ceux de construction amateur. Le type d’assurance-responsabilité contractée dépend de la masse maximale admissible au décollage de l’aéronef (RAC 606.02).

En règle générale, les véhicules ultra-légers exploités en vertu du FAR 103 ne sont pas autorisés à voler au Canada.

Météorologie, NOTAM et planification de vol

Le FAR exige que les pilotes déposent et activent un plan de vol pour tout vol transfrontalier entre le Canada et les États-Unis, y compris ceux « sans atterrissage » (FAR 91.707).

Les pilotes doivent :

• communiquer avec les services de la circulation aérienne au moment de traverser la frontière
• afficher un code de transpondeur discret assigné

NAV CANADA est une société privée à but non lucratif responsable de la prestation des services de navigation aérienne civile au Canada. NAV CANADA fournit :

• le contrôle de la circulation aérienne (ATC) et des services d’information
• des services de conseil et d’information en matière de vol
• des exposés météorologiques
• des publications aéronautiques
• des aides à la navigation au sol

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Tableau 1 : Coordonnées des centres d’information de vol de NAV Canada

Votre emplacement	Numéro d’appel gratuit (au Canada)
Colombie-Britannique Yukon	1-866-541-4101
Alberta Saskatchewan Manitoba Territoires du Nord-Ouest Ouest du Nunavut	1-866-541-4102
Ontario Sud du Nouveau-Brunswick Nouvelle-Écosse Île-du-Prince-Édouard Terre-Neuve-et-Labrador	1-866-541-4104
Québec Nord du Nouveau-Brunswick	1-866-541-4105
Partout au Canada	1-866-WXBRIEF (1-866-992-7433)

Navigation selon les règles de vol à vue (VFR)

Cartes de région terminale VFR (VTA) :

• échelle : 1:250 000 (3,5 NM/po.)
• semblables aux cartes de région terminale (TAC) des États-Unis – disponibles pour les principaux aéroports canadiens

Cartes aéronautiques de navigation VFR (VNC) :

• échelle : 1:500 000 (7 NM/po.)
• semblables aux « Sectional Aeronautical Charts » (cartes aéronautiques sectionnelles) des États-Unis.

Supplément de vol – Canada (CFS) : publication conjointe civile et militaire des aérodromes du Canada et de l’Atlantique Nord. Semblable au « Chart Supplement » (supplément de carte) des États-Unis.

Supplément hydroaérodromes – Canada (CWAS) : publication conjointe civile et militaire des hydroaérodromes indiqués sur les cartes VFR canadiennes.

Navigation selon les règles de vol aux instruments (IFR)

Les cartes en route de niveau inférieur (LO) et de niveau supérieur (HI) fournissent des renseignements aéronautiques pour le vol aux instruments dans :

• le structure inférieure et supérieure de l’espace aérien intérieur canadien
• l’espace aérien au-dessus de territoires étrangers et des eaux internationales pour lesquels le Canada fournit des services de circulation aérienne
• d’autres secteurs utilisés à des fins militaires

Les cartes de région terminale (TAC) fournissent des renseignements servant à la radionavigation dans les zones de trafic intense, à une plus grande échelle.

Canada Air Pilot (CAP) [cartes d’approche aux instruments] :

• contiennent de l’information aéronautique pour procédures d’approche, d’arrivée et de départ IFR et procédures d’atténuation du bruit aux aéroports canadiens
• disposent de sept volumes qui assurent la couverture complète du Canada

Pages générales du CAP (CAP GEN) : expliquent la terminologie, les définitions et les procédures spéciales figurant sur les cartes de procédures d’approche aux instruments.

Espace aérien canadien

L’espace aérien intérieur canadien est divisé en sept classes.

Vous devez utiliser une communication radio bilatérale :

• pendant la circulation dans l’espace aérien de classe A, B, C ou D
• dans l’espace aérien de classe E pour les vols IFR

Tableau 2 : Noms et descriptions des différentes classes d’espace aérien

Type of classe	Description
Classe A	Espace aérien supérieur contrôlé. Vols IFR seulement.
Classe B	Espace aérien inférieur contrôlé (au-dessus de 12 500 pieds ASL, jusqu’à 18 000 pieds ASL exclusivement). Vols IFR et VFR contrôlé (CVFR) seulement. Les aéronefs VFR doivent obtenir une autorisation de l’ATC avant d’entrer dans l’espace aérien.
Classe C	Espace aérien contrôlé. Vols IFR et VFR autorisés. L’ATC assure l’espacement des vols IFR et VFR, au besoin. Les aéronefs VFR doivent obtenir une autorisation de l’ATC avant d’entrer dans l’espace aérien.
Classe D	Espace aérien contrôlé. Vols IFR et VFR autorisés. L’ATC assure l’espacement des vols IFR seulement. Les aéronefs VFR doivent établir une communication bilatérale avec l’ATC avant d’entrer dans l’espace aérien.
Classe E	Espace aérien contrôlé. Vols IFR et VFR autorisés. L’ATC assure l’espacement des vols IFR seulement.
Classe F	Espace aérien à usage spécial. Peut être contrôlé ou non contrôlé. Peut être une zone réglementée ou de service consultatif.
Classe G	Espace aérien non contrôlé.

Pour des renseignements détaillés sur les régions de contrôle terminal (TCA), les zones de contrôle (CZ) et les zones de transition, veuillez consulter les documents suivants :

• Manuel des espaces aériens désignés de NAV CANADA
• Manuel d’information aéronautique de Transports Canada

Exigences relatives au transpondeur

Votre aéronef doit être équipé d’un transpondeur en mode C (RAC 605.35) lorsque vous évoluez dans l’espace aérien (tout l’espace aérien canadien de classe A, B et C, ainsi que certains espaces aériens de classe D et E (RAC 601.03).

Pour plus de renseignements, consultez le Manuel des espaces aériens désignés de NAV CANADA.

Radiobalises de repérage d’urgence (ELT)

Le Canada possède de vastes régions très peu peuplées.

Les aéronefs de l’aviation générale doivent être équipés d’une ELT (RAC 605.38). Les satellites ne surveillent que les radiobalises émettant sur la fréquence 406 MHz.

Il est fortement recommandé aux aéronefs de l’aviation générale de passage qui ne sont pas équipés d’une ELT 406 de transporter une radiobalise de repérage individuel (PLB) fonctionnant sur la fréquence 406 MHz.

Différences entre les vols au Canada et aux États-Unis

• La couverture radar et les services de contrôle de la circulation aérienne au Canada sont limités à la partie sud du pays et dans le réseau aérien très fréquenté. En dehors de ces zones, il peut être difficile d’accéder à l’information sur les conditions météorologiques en route ou à d’autres services de la circulation aérienne qui sont normalement disponibles sur tout le territoire continental des États-Unis.
• Un plan de vol ou un itinéraire de vol est requis pour tous les vols VFR, sauf pour les vols à moins de 25 NM de l’aérodrome de départ (RAC 602.73).
• Les minimums météorologiques VFR diffèrent des exigences américaines en matière de visibilité en vol et de distance par rapport aux nuages (tableau 2.2 du Manuel d’information aéronautique [AIM] de Transports Canada et RAC 2.7.4).
• Les fréquences obligatoires (MF) sont désignées pour être utilisées dans certains aérodromes non contrôlés, ou dans des aérodromes non contrôlés entre certaines heures. Les aéronefs doivent être équipés d’une radio en état de marche permettant une communication bilatérale et suivre les procédures de déclaration précisées dans le RAC 602.97 à 602.103 inclusivement (AIM de Transports Canada, RAC 4.5.4, 4.5.6 et 4.5.7).
• Les procédures du circuit pour les aérodromes canadiens non contrôlés sont légèrement différentes des procédures du circuit de circulation des aéroports sans tour de contróle des États-Unis (AIM de Transports Canada, RAC 4.5)
• Les minimums de visibilité au décollage s’appliquent à tous les vols IFR (AIM de Transports Canada, RAC 9.19).
• Tous les vols IFR doivent déposer un plan de vol avec un aérodrome de dégagement. Les minimums se trouvent dans les CAP GEN.
• Les aéronefs de l’aviation générale sont soumis à des minimums de portée visuelle de piste (RVR) pour effectuer une approche IFR (AIM de Transports Canada, RAC 9.19.2).

Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)

Découvrir les conditions d’entrée au Canada

Vérifier que toutes les personnes à bord disposent des documents de voyage et des pièces d’identité appropriés

Pour éviter les amendes, découvrir les règles canadiennes relatives à l’importation de certains articles, notamment les armes à feu.

Trouver une liste et une carte de tous les aéroports d’entrée

Si vous arrivez au Canada à bord d’un aéronef privé ou appartenant à une société ne transportant pas plus de 15 personnes, vous avez deux façons de signaler votre arrivée à l’Agence des services frontaliers du Canada :

• en appelant au Centre de déclaration par téléphone;
• en vous présentant directement au personnel d’un aéroport d’entrée.

Vous pouvez appeler gratuitement l’Agence des services frontaliers du Canada au 1-888-226-7277.

Signaler son arrivée par téléphone

Si vous voulez signaler votre arrivée par téléphone à l’Agence des services frontaliers du Canada, vous devez fournir :

• un avis préalable de votre arrivée;
• des renseignements à l’Agence des services frontaliers du Canada sur les passagers et les marchandises.

Centre de déclaration par téléphone : 1-888-226-7277

Appelez entre 2 heures et 48 heures avant votre arrivée. Vous devez ensuite atterrir à l’aéroport d’entrée indiqué pendant les heures normales de bureau.

À votre arrivée, appelez de nouveau le 1-888-226-7277 pour obtenir des instructions supplémentaires.

Plus d’information sur les déclarations par téléphone

Aéroports d’entrée

Si vous envisagez de vous présenter directement à un aéroport d’entrée, vous devez lire la politique sur la demande d’accès aux aéroports.

Personnes-ressources de Transports Canada

Nos bureaux régionaux proposent des services dans de nombreux secteurs différents, tels que la certification de personnes, de produits et d’organisations, l’immatriculation et la location d’aéronefs, la formation et la délivrance de licences au personnel, etc. La plupart de ces services peuvent être demandés et fournis par courrier électronique.

Région de l’Atlantique

Courriel : aviation.atl@tc.gc.ca
Téléphone (sans frais) : 1-800-305-2059
Télécopieur (sans frais) : 1-855-726-7495

Région de l’Ontario

Courriel : aviation.ont@tc.gc.ca
Téléphone (sans frais) : 1-800-305-2059
Télécopieur (sans frais) : 1-877-822-2129

Région du Pacifique

Courriel : aviation.pac@tc.gc.ca
Téléphone (sans frais) : 1-800-305-2059
Télécopieur (sans frais) : 1-855-618-6288

Région des Prairies et du Nord

Courriel : aviation.pnr.rpn@tc.gc.ca
Téléphone (sans frais) : 1-888-463-0521

Région du Québec

Courriel : aviation.que@tc.gc.ca
Téléphone (sans frais) : 1-800-305-2059
Télécopieur (sans frais) : 1-855-633-3697

Pour toute question sur le programme de l’Aviation civile ou ses services, ou pour signaler des problèmes ou des préoccupations, utilisez notre formulaire en ligne pour communiquer avec le Centre des communications de l’Aviation civileNormes de l’aviation civile.