Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD)

Le Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD) est un forum national qui réunit d’importants leaders d’opinion et experts en la matière issus d’un large éventail de secteurs concernés et qui a comme objectif d’encourager l’innovation et la croissance au sein de l’industrie des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) au Canada.

Sur cette page

• Contexte
• À propos du comité
• Membres du comité
• Observateurs internationaux
• Réunions
• Travaux des groupes de travail
• Pour en savoir plus
• Nous joindre

Contexte

Les drones sont des technologies naissantes qui modifient fondamentalement la composition du secteur de l’aviation tout en introduisant en même temps de nouveaux défis, de nouveaux risques et de nouvelles possibilités. Les drones ont le potentiel d’améliorer la connexion avec les communautés éloignées, d’améliorer la productivité globale et l’accessibilité pour les Canadiens, et d’appuyer des possibilités économiques pour les entreprises canadiennes.

La vision de Transports Canada consiste à intégrer en toute sécurité les opérations de drones au système de transport, à l’économie et à la société du Canada. Pour réaliser cette vision, Transports Canada doit travailler en étroite collaboration avec l’industrie et les autres principales parties intéressées afin de s’assurer que le Canada est bien positionné pour profiter des possibilités offertes par les drones, tout en abordant les défis qui se présentent.

À propos du comité

Le CCCD est un forum de politique stratégique qui appuie l’innovation et la croissance au sein de l’industrie des SATP au Canada en contribuant à l’élaboration des politiques de Transports Canada et à l’établissement d’orientations stratégiques pour le Ministère. Grâce à ce forum, Transports Canada et les parties intéressées du domaine des SATP peuvent :

• engager un dialogue constructif afin d’acquérir une meilleure compréhension commune des besoins, orientations et contraintes futurs de l’industrie;
• déterminer les domaines émergents d’innovation, discuter des principaux défis, enjeux et débouchés, et examiner les répercussions économiques, environnementales et sociales des SATP sur l’industrie canadienne et le grand public;
• contribuer à l’élaboration prochaine des politiques et plans de Transports Canada à l’égard des SATP.

Parmi ses membres, le CCCD compte jusqu’à 35 leaders d’opinion et experts en la matière issus d’un large éventail de secteurs concernés, ainsi qu’un petit nombre d’observateurs internationaux. Le comité est coprésidé par Transports Canada et un représentant des parties intéressées. Le comité demeurera actif pendant deux ans et ses membres se réuniront trois fois par année environ. La réunion inaugurale du CanaDAC a eu lieu le 12 mai 2021.

La structure du comité comporte également, à titre de caractéristique supplémentaire, la possibilité de créer des groupes de travail à durée limitée.

Membres du comité

Les membres, qui ont été sélectionnés dans le cadre d’un processus de sélection interne mené par Transports Canada, siègeront pendant la totalité du mandat de deux ans du CCCD.

Groupe de parties intéressées	Représentant
Coprésidents :	Ryan Coates, directeur, Groupe de travail des SATP, Transports Canada Kate Klassen, spécialiste de la stratégie et de la mise en œuvre, InDro Robotics
Province	Tasneem Essaji, directrice, Ontario – ministère des Transports, Politique des transports, Office des technologies émergentes.
Municipalité	Matthew Chandy, directeur, Développement économique, région de Waterloo
Communauté autochtone	Arnold Lazare, Spécialiste de la prestation de programmes, Conseil national autochtone de sécurité-incendie – Le Conseil Mohawk de Kahnawake
Associations	Michael Cohen, président, Systèmes télécommandés Canada Charlotte Laramée, vice-présidente des opérations, Aéro Montréal Mike Mueller, président et chef de la direction par intérim, L’Association des industries aérospatiales du Canada (AIAC) JR Hammond, directeur exécutif, Canadian Air Mobility Consortium (CAAM)
Organisations de sécurité publique ou de la police	Sorab Rupa, surintendant principal, Opérations criminelles nationales, Services de police contractuels et autochtones, GRC
Premiers intervenants	Andy Oleson, Canadian Emergency Responders Robotics Association Mike Nolan, chef du service paramédical et directeur des services d’urgence, Renfrew Paramedics.
Fournisseurs de capacités de navigation, de surveillance et de gestion de la circulation aérienne	Dave Sheppard, vice-président adjoint, Services technologiques de la DOSNA, NAVCAN
Organisations de télécommunications	Aleksandar Prekajski, stratège en technologie – Technologies émergentes, TELUS
Recherche et développement	Doug Hanna, directeur général, terrain d’essai pour les drones à Foremost Philippe Landry-Simard, conseiller technique et sécurité, Créneau d’excellence sur les drones, Centre d’excellence sur les drones Charles Vidal, chef de programme, Mobilité aérienne intégrée, Conseil national de recherches
Milieu universitaire	Kristen Thomasen, professeure adjointe, Peter A. Allard School of Law, Université de la Colombie-Britannique Jeremy Laliberte, professeur, département de génie mécanique et aérospatial, Université Carleton
Aéroports	Kathleen Henderson, Directeur principal, Opérations, environnement et affaires réglementaires, Conseil des aéroports du Canada
Fabricants des SATP	Robert Rotzetter, directeur des opérations, Fulcrum AIR Nicholas Brodeur, Ingénieur en innovation, Bell Helicopter (Mirabel) David Laflamme, dirigeant principal de la technologie, Laflamme Aéro
Utilisateurs finaux et opérateurs des SATP	Anne-Sophie Riopel-Bouvier, cofondatrice, EXO Tactik Mark Wuennenberg, vice-président des Affaires réglementaires, Drone Delivery Canada Phillip Reece, président et chef de la direction, InDro Robotics Trevor Bergmann, chef de la direction, Aerovision Canada Kirt Ejesiak, président et chef de la direction, Arctic UAV Brian Lundrigan, chef de la direction, directeur des opérations et pilote en chef, RPM Aerial
Opérateurs du secteur de l’aviation traditionnelle	James Ferrier, Président-directeur général par intérim, Canadian Owners and Pilots Association (COPA) Tim Perry, président, Air Line Pilots Association (ALPA) du Canada
Organisme de normalisation	Alejandro Trujillo, gestionnaire, Affaires réglementaires, Conseil canadien des normes
Prestataires de formation	Sarah Spry, directrice associée, Waterloo Wellington Flight Centre Maxime Lapierre, Instructeur en intendance des drones, First Nations Technology Council
Défense des droits	Kendra Kincade, fondatrice et chef de la direction, Elevate Aviation

Observateurs internationaux

Les observateurs internationaux servent de ressources pour le comité, mais ne sont pas des membres officiels. Ils participent aux réunions et aux discussions du comité, mais ne sont pas autorisés à participer aux groupes de travail ni à voter sur toute question soumise au comité.

Observateurs internationaux

Sharon Rossmark, chef de la direction, Women and Drones Philip Kenul, président, Committee On Unmanned Aircraft Systems (F38), ASTM Adrienne Vanek, directrice, Division internationale, UAS Integration Office, FAA Douglas Johnson, vice-président, Politique technologique, Consumer Technology Association (CTA)

Réunions

• Ordres du jour, procès-verbaux et présentations des réunions du CCCD.

Travaux des groupes de travail

Les groupes de travail à durée limitée sont chargés à étudier plus en détail une question en particulier, de formuler des recommandations et de fournir un rapport de constations au comité. Les groupes de travail peuvent être composés de certains membres du CanaDAC, ainsi que d’autres experts en la matière invités à y participer, le cas échéant.

Obtenir les rapports et reposes de TC en format PDF par courriel.

Du 22 septembre 2022 au 7 mars 2023

Groupe de travail sur la mobilité aérienne avancée

Présentation finale Demander une copie de Groupe de travail sur la mobilité aérienne avancée - Présentation définitive - Le 7 mars 2023

Réponse de TC Demander une copie de Groupe de travail sur la mobilité aérienne avancée - Réponse de TC - juin 2023

Groupe de travail sur l'acceptation sociale

Rapport final Demander une copie de Groupe de travail sur l'acceptation sociale - Rapport final

Réponse de TC Demander une copie de Groupe de travail sur l'acceptation sociale - Rapport final

Du 30 novembre 2021 au 21 avril 2022

Groupe de travail sur la recherche et le développement

Rapport final Demander une copie de Groupe de travail sur la recherche et le développement - Rapport final - Le 28 mars 2022

Réponse de TC Demander une copie de Groupe de travail sur la recherche et le développement - Réponse de TC - Le 22 juillet 2022

Groupe de travail sur la mobilité aérienne avancée

Présentation finale Demander une copie de Groupe de travail sur la mobilité aérienne avancée - Présentation définitive - Le 21 avril 2022

Réponse de TC Demander une copie de Groupe de travail sur la mobilité aérienne avancée - Réponse de TC - juillet 2022

Groupe de travail sur l'acceptation sociale

Rapport sur les résultats Demander une copie de Groupe de travail sur l'acceptation sociale - Rapport sur les résultats - avril 2022

Réponse de TC Demander une copie de Groupe de travail sur l'acceptation sociale - Réponse de TC - juillet 2022

Pour en savoir plus

Apprenez-en davantage sur le CCCD en consultant son Mandat.

Obtenez une copie en PDF de ce document par courriel.

Mandat du CCCD Demander une copie de Mandat du CCCD

Nous joindre

Si vous avez des questions concernant le CCCD ou si vous souhaitez faire part de commentaires, veuillez contacter le secrétariat de CCCD à l’adresse TC.RPASInfo-InfoSATP.TC@tc.gc.ca.