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Transports Canada
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Plan d'action climatique de l'aviation du Canada
1
Programme de sûreté du fret aérien
1
Navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie Transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de la catégorie transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 516 - Émissions des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice C : Tâches hors calendrier et exigences relatives à la maintenance de l'équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
116
Publications
84
Services aériens commerciaux
40
Navigabilité des aéronefs
15
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Transport maritime
141
Services généraux
89
Marchandises dangereuses
32
Transport routier
25
Campagnes
16
Programmes
14
Transport ferroviaire
7
Marine
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Initiatives
1
Date
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2018
288
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
(-) 2011
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
305
Corporate
1
Type de contenu
Page
227
Publication
83
Sujet
3
Service
1
Type
Type