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Transports Canada
Recherche
Affichage de 51 à 60 sur 178 des éléments.
Recherche
Paiement de subvention pour l’ouvrage de franchissement du détroit de Northumberland selon la Loi sur l’ouvrage de franchissement du détroit de Northumberland (législatif)
1
Examen de la mise en œuvre horizontale de l’initiative de classe mondiale de prévention, de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires
1
Évaluation du centre d’essais pour véhicules automobiles
1
Vérification interne de la perception de recettes par les programmes de la sécurité maritime, de l’aviation civile et des ports publics
1
Évaluation de l’Initiative de transport propre de prochaine génération
1
Vérification du processus d’habilitation de sécurité
… Vérification du processus d’habilitation
de
sécurité
(PDF, 320 ko) TABLE DES MATIÈRES Résumé Introduction Objectifs
de
la vérification Conclusion 1. Introduction 1.1. Contexte …
112.801
Évaluation du Programme de contributions par catégorie pour la sécurité nautique
1
Rapports 2016
1
Vérification de suivi concernant les déversements provenant de navires
1
Transports des marchandises dangereuses - Octobre à décembre 2016
1
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Sujets
Services généraux
27
Programmes
5
Initiatives
2
Transport routier
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
32
2023
48
2022
16
(-) 2021
2020
70
2019
135
2018
116
(-) 2017
2016
192
2015
93
2014
84
2013
53
2012
138
2011
25
2010
4
2009
18
Catégorie
Aviation
297
(-) Corporate
Maritime
144
Ferroviaire
88
Routier
70
TMD
50
Surface
4
Type de contenu
Page
177
Publication
1
Type
Type