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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Note explicative
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Sujets
Aviation
5426
Centre reference
2261
Publications
1625
Services aériens commerciaux
673
Publications et documents d'orientation
352
Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
58
Rapports évaluation opérationnelle
39
Santé et sécurité au travail
20
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Transport de passagers
8
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
4
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
3
(-) Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2105
Transport maritime
1807
Transport routier
576
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
234
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
108
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Bureau national de la chaîne d’approvisionnement
4
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Embarcations de location
1
Date
2021
1
2016
1
2014
2
Catégorie
Aviation
4
Type de contenu
Page
5
Type
Type