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Transports Canada
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Affichage de 341 à 350 sur 614 des éléments.
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Réponses de Transports Canada aux recommandations A15-01 et A15-02 émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
« Allumez-le par sécurité » : Utilisation d’un transpondeur à bord d’un aéronef
1
Norme 725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien - Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Le processus de supervision
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.02(1) ET DE L'ARTICLE 702.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations en matière de sécurité aérienne no A12-01 et A12-02 et à la préoccupation du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Voyager à bord d'un hydravion ou d'un hydravion à flotteurs - TP 14346
1
Objet : Autorisation délivrée en vertu du paragraphe 703.36(1) du Règlement de l’aviation canadien
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Catégorie
(-) Aviation
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2
Surface
2
Maritime
1
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Publication
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Sujet
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Service
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