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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
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Sujets
Aviation
502
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
218
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Circulaires d'information
20
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
105
Services aériens commerciaux
38
Sécurité des drones
9
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
38
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
9
Campagnes
5
Marchandises dangereuses
1
Programmes
1
Date
2024
36
2023
40
2022
30
(-) 2021
2020
241
2019
312
2018
184
2017
20
2016
22
2015
89
2014
40
2013
88
2012
43
(-) 2011
2010
134
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
335
Sujet
1
Type
Type