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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Avis sur la période de validité d’un carnet de documents d’aviation
1
Examens des membres d’équipage de conduite
1
Guides de test en vol
1
Séminaires sur la sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Appendice C - Certification pour le vol en conditions de givrage - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Sous-chapitre F - Équipement généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Sous-chapitre A - Généralités, Sous-chapitre B - Vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
14
Services aériens commerciaux
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services généraux
69
Lois et règlements
63
(-) Liste des règlements
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
61
Transparence
5
Consultations
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
10
Campagnes
3
Programmes
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15
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2011
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2010
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(-) Aviation
Routier
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Corporate
3
Maritime
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