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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 704 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
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Sujets
Aviation
1998
Publications
1169
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
332
Spécifications exploitation
142
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
32
Rapports évaluation opérationnelle
20
Aviation commerciale et d'affaires
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
(-) Centre reference
Avis de navigabilité
44
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
28
Circulaires d'information
21
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
10
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
9
Campagnes
3
Marchandises dangereuses
1
Programmes
1
Date
2024
35
2023
44
2022
28
(-) 2021
2020
208
2019
326
2018
175
2017
28
2016
26
2015
101
2014
40
2013
91
(-) 2012
2011
114
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
22
Corporate
2
Type de contenu
Page
704
Type
Type