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Guides de test en vol
1
Normes de service pour l’Aviation civile
1
TC ouvert
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Sujets
Aviation
409
Centre reference
212
Publications
72
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
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Services généraux
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Lois et règlements
34
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
2
TC ouvert
2
Normes de service : Transports Canada
1
Consultations
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Campagnes
3
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
Programmes
1
Transport de passagers
1
Date
2024
5
2023
6
2022
4
(-) 2021
2020
6
2019
23
(-) 2018
2017
19
2014
1
2011
1
Catégorie
Corporate
19
(-) Aviation
Ferroviaire
1
Maritime
1
Routier
1
TMD
1
Type de contenu
Page
7
Type
Type