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Incursions sur piste
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Sorties de piste
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Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Signaler un incident de sûreté aérienne
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Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Immatriculation et location des aéronefs
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
36
Programmes
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Initiatives
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(-) Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Campagnes
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Date
2024
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2023
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(-) 2022
(-) 2021
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(-) 2019
2018
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Catégorie
Ferroviaire
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(-) Aviation
Corporate
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
24
Service
1
Type
Type