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Aviation
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Navigabilité des aéronefs
34
Certification des aéronefs
18
(-) Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
4
Sécurité des drones
24
Services aériens commerciaux
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Sûreté aérienne
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
31
Campagnes
10
Initiatives
10
Programmes
6
Bulletins
1
Date
(-) 2023
Catégorie
(-) Aviation
Type de contenu
Service
3
Type
Type