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Affichage de 111 à 117 sur 117 des éléments.
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 47 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 48 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) Nº 500-004
1
Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
217
(-) Centre reference
Circulaires d'information
32
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
31
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
6
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
3
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Sécurité des drones
15
Services aériens commerciaux
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services généraux
70
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
10
Campagnes
7
Programmes
3
Date
(-) 2024
2023
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2022
33
(-) 2021
2020
242
2019
318
2018
172
2017
21
2016
21
2015
87
2014
40
2013
87
2012
33
2011
82
2010
93
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Corporate
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
117
Type
Type