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Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
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Sujets
Aviation
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Centre reference
39
Publications
26
Sécurité des drones
9
Navigabilité des aéronefs
6
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Services aériens commerciaux
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
31
Transparence
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
9
Campagnes
3
Programmes
1
Date
2024
37
2023
15
2022
19
(-) 2021
2020
37
2019
66
2018
19
2017
43
2016
8
2015
214
2013
2
2012
22
2011
2
2010
35
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
30
Maritime
19
Corporate
15
Routier
12
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
49
Service
1
Type
Type