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Aviation
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(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1298
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
261
Circulaires d'information
219
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
131
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
69
Avis de navigabilité
60
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
44
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
28
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
21
Lettres de politique de l'Aviation générale
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
14
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
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Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Publications
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Publications et documents d'orientation
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Spécifications exploitation
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
20
Gestion des risques liés à la fatigue
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Transport de passagers
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Aviation commerciale et d'affaires
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Exploitants aériens étrangers
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Sécurité des cabines
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services de navigation aérienne
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Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Routier
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Maritime
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