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Transports Canada
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Guide d’apprentissage pour les candidats au brevet d’officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 14609 F
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Annexe 2: Centres régionaux de Transports Canada
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Détermination du moment où le Minsitre des Transports certifiera les bàtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Autres caractéristiques importantes de la LMMC 2001
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
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Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification d’une lacune constatée dans le cadre du programme du contrôle de navire par l’État du port
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Comment présenter une demande?
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Comment effectuer le paiement?
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Comment présenter une demande?
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Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
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Sujets
Transport maritime
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
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14
2023
11
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(-) 2021
2020
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19
2017
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2015
25
(-) 2014
2013
20
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Ferroviaire
139
(-) Maritime
Aviation
67
Routier
37
TMD
24
Corporate
2
Type de contenu
Page
193
(-) Publication
Sujet
4
Type
Type
Interim Order
2
Norme
2
Rapport
1