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1
Normes sur les installations de manutention d’hydrocarbures 1995 TP 12402 F
1
Approbation des cours
1
Cours de base sur simulateur de salle des machines - Tp10935
1
Cours de formation en cuisine maritime (2007) - TP 11130 F
1
Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) - TP 10405 F
1
Acceptation des combinaisons d’immersion conformes à SOLAS jusqu’a ce que le projet de réglement sur la construction et l’équipment des bâtiments soit terminé
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Services généraux
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Marine
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Aviation
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70
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Catégorie
(-) Maritime
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Type de contenu
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103
Publication
79
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