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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sujets
Transport maritime
162
Services généraux
24
Marine
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Aviation
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
1
(-) Examens législatifs
Programme national de surveillance aérienne
1
Programmes de financement
1
Date
2024
3
2023
2
2022
5
(-) 2021
2020
1
2019
2
2018
2
(-) 2017
Catégorie
Aviation
767
(-) Maritime
Ferroviaire
2
Surface
1
Type de contenu
Page
3
Type
Type