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Transports Canada
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Affichage de 1 à 3 sur 3 des éléments.
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Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Comment présenter une demande
1
Sujets
Transport maritime
127
Sécurité maritime
57
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
5
Marchandises et interface navire-port
3
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
2
Pollution marine et intervention environnementale
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
31
Marine
14
Initiatives
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Campagnes
2
(-) Programmes
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Aviation
Publications
1
Date
2024
10
2023
9
(-) 2021
(-) 2020
2019
4
2018
3
2017
2
Catégorie
Aviation
834
Ferroviaire
104
Routier
8
(-) Maritime
Corporate
1
Type de contenu
Page
2
Publication
1
Type
Type