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Chapitre 13 - Promotion de la sécurité au travail
1
11.0 Références recommandées - Règlements - Publications
1
Document d’orientation sur l’application du Barème de droits du Bureau d’inspection des navires à vapeur
1
Section 4-7 : Zones de glace de mer de l'est du canada, Responsabilité, Conseiller en navigation dans les glaces, Information sur l'état des glaces
1
Annexe 5: Liste de vérification pour l'évaluation de la conformité (modèle)
1
Annexe 4: Modèle de calendrier d'entretien
1
Chapitre 17 - Contribuez à orienter l'avenir
1
Protocole d’entente DRHC et TC
1
Chapitre 6 : Qui doit-on protéger et quelle serait la réglementation nécessaire?
1
Préface
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
75
Inspection et certification des bâtiments
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Consultations
17
Lois et règlements
1
Transparence
1
Marine
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Aviation
Campagnes
1
Programmes
1
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202
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2011
70
2010
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Catégorie
Aviation
505
(-) Maritime
Corporate
15
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
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77
Publication
30
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