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Transports Canada
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Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
1
Classes polaires
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Émissions atmosphériques
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Salissure marine et systèmes antisalissure pour les coques
1
Conseil de l’Arctique
1
Prescriptions uniformes de l’IACS pour la construction de navires de classe polaire
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
459
Navigation dans l'Arctique
25
Inspection et certification des bâtiments
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
19
Marine
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Campagnes
1
Programmes
1
Date
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45
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2020
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2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
(-) 2012
2011
70
(-) 2010
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
20
Surface
1
Type de contenu
Page
252
Publication
244
Type
Type