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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Sommaire de recherche - opérations de pilotage
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Comment présenter une demande?
1
Sujets
Transport maritime
247
Sécurité maritime
209
Inspection et certification des bâtiments
10
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
5
Marchandises et interface navire-port
3
(-) Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
2
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
31
Marine
7
Réponses aux recommandations de sécurité maritime
3
(-) Examens législatifs
Programme de financement de la participation communautaire
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Aviation
Campagnes
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Date
2023
2
(-) 2021
2019
1
(-) 2018
2017
1
Catégorie
Aviation
834
Corporate
23
Ferroviaire
8
(-) Maritime
Surface
2
Type de contenu
Page
3
Publication
1
Type
Type