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Transports Canada
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Sommaire sur les remorqueurs
1
1. Procédures de Sécurité
1
3. Stabilité et résistance structurale
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
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Transport maritime
258
Services généraux
30
Campagnes
8
Marine
7
Programmes
7
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Date
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2023
87
2022
58
(-) 2021
2020
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134
2018
121
2017
94
2016
111
(-) 2015
(-) 2014
2013
202
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Aviation
896
Corporate
369
(-) Maritime
Ferroviaire
173
Routier
103
TMD
101
Surface
4
Type de contenu
Page
206
Publication
96
Sujet
2
Service
1
Type
Type