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Normes sur les installations de manutention d’hydrocarbures 1995 TP 12402 F
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Cours de base sur simulateur de salle des machines - Tp10935
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Cours de formation en cuisine maritime (2007) - TP 11130 F
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Petits bâteaux de pêche - Manuel de sécurité - TP 10038 F (2003)
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Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) - TP 10405 F
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Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
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Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Navigation dans l'Arctique
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Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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