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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 198 des éléments.
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Volet II – Procédure – Inscription au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Exigences pour un brevet ou visa de gestion de la sécurité des passagers ou de gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers)
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Procédure relative aux organismes récemment reconnus assujettis à une condition temporaire
1
Programme de formation des matelots de la salle des machines (2007) - TP 10933 F
1
Portée et application
1
Généralités
1
Normes sur les installations de manutention d’hydrocarbures 1995 TP 12402 F
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
184
Inspection et certification des bâtiments
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
23
Marine
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Aviation
Campagnes
1
Programmes
1
Date
2024
62
2023
45
2022
35
(-) 2021
2020
97
2019
104
2018
102
2017
86
(-) 2016
2015
46
(-) 2014
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Aviation
256
(-) Maritime
Surface
1
Type de contenu
Page
118
Publication
80
Type
Type