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Transports Canada
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Affichage de 1 à 3 sur 3 des éléments.
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Embarcations de location
1
Sécurité pour embarcations de location
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sujets
Transport maritime
188
Sécurité maritime
117
Bulletins de la sécurité des navires
59
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
(-) Sécurité nautique
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
31
Marine
14
Initiatives
5
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Programmes
2
Aviation
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
1
Publications
1
Date
2024
4
2023
3
2022
5
(-) 2021
(-) 2020
2019
2
Catégorie
Ferroviaire
123
Aviation
8
(-) Maritime
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
3
Type
Type